Notice descriptive
E-dépôt 2 17 - Charles-Emmanuel Ier, duc de Savoie
Cote complémentaire : DD21
Cote de reproduction : FRAD006_E002_DD021_A_001
Date de l'acte : 26/04/1597
Sigillant : Charles-Emmanuel Ier, duc de Savoie
Lieu : TURIN (ITALIE
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : Pendant sur cordelette jaune, rouge et verte apposée sur repli, dans une boîte en étain
Dimensions : 65
Légende :
CAROLUS [...] D[ei] G[ratia] DUX [...].
Analyse :
Acte de reconnaissance par Charles-Emmanuel Ier, duc de Savoie, des droits de la communauté de Roquebillière sur les Bois Noirs (26 avril 1597) et vidimus (visa administratif) de l'acte par la Chambre ducale .
(21 juillet 1600).
Observations :
Blason de type armorial avec au centre un écu comportant la croix de Savoie, le tout à support de lions lampassés, et surmonté d'une aigle.
.
Note :
Deux parchemins sont attachés par ce sceau
Autre incommunicabilité :
Numérisé
