• Accès rapide au menu
  • Accès rapide au contenu
  • Accès rapide à la recherche
  • Qui sommes-nous ?
  • Espace personnel

Archives départementales des Alpes-Maritimes

06 Département des Alpes-Maritimes
  • accueil
    • Recherche dans les archives et sur le site
    Fermer le menu
  • Rechercher
    • Recherche guidée dans les archives
    • Recherche globale
    • Recherche par commune
    • État général des fonds
    • Aide à la recherche
    • Conditions d'accès aux archives
    • Réutilisation des archives publiques
    • Reproduction des documents d'archives
    Fermer le menu
  • Découvrir
    • Expositions
    • Journées de valorisation
    • Nos publications
    • Prix de la recherche historique des Alpes-Maritimes
    • Document du mois
    • Actualités
    • Qui sommes-nous ?
    Fermer le menu
  • Apprendre
    • Ateliers pédagogiques
    • Prêt de mallettes pédagogiques, expositions et matériel
    • Dossiers pédagogiques
    • Paléographie et langues régionales
    • Jouer avec les archives
    Fermer le menu
  • Vos Archives
    • Administrations
    • Communes et EPCI
    • Officiers publics et ministériels
    • Particuliers, associations, entreprises ...
    • Aménagement et conservation
    • En cas de sinistre
    • Espace services versants
    Fermer le menu

    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
      • POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015).
        • Commune de Nice (1973-2010).
          • Plan local d'urbanisme (PLU), procédure d'élaboration (2002-2007).
            • Compte-rendu des réunions des personnes publiques associées à l'élaboration du PLU de Nice (2002-2007).
    • Voir l'inventaireVoir l'inventaire
    • Ajouter au classeurAjouter au classeur
    • Réserver en salleRéserver en salle

    2686 W 177 -
    Plans de zonage, articles de presse, correspondance, arrêtés et délibérations, arrêt du projet...Ouvrir le détail
    Plans de zonage, articles de presse, correspondance, arrêtés et délibérations, arrêt du projet de PLU du 10 novembre 2006. - Fermer le détail
    2006-2007

    Statut juridique : archives publiques

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

    Les formulaires de recherche :

    • Formulaire de recherche dans tous les fonds
    • Rechercher dans tous les fonds (hors supports spécifiques)
    • Rechercher dans tout le portail des Archives départementales
    06 Département des Alpes-Maritimes
    Archives départementales des Alpes-Maritimes
    Centre administratif départemental
    Bâtiment Charles Ginesy
    147 Boulevard du Mercantour 06206 Nice
    Contact
    • En cas de sinistre
    • Préparez votre venue
    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Accessibilité - partiellement conforme
    • Gestion des cookies
    06 Département des Alpes-Maritimes

    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

    Chargement en cours...