Imprimer cette page

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Présentation des notices

-+
  • 2686 W 7 à 196, 197/1 à 197/2, 198 à 209, 210/1 à 210/2, 211 à 266 - POS (Plans d'occupation des sols) (1973-2015). - 1900-2015
    • 2686 W 137 à 183 - Commune de Nice (1973-2010). - 1900-2010
      • 2686 W 172 à 178 - Plan local d'urbanisme (PLU), procédure d'élaboration (2002-2007). - 2002-2007
        • 2686 W 172 à 177 -
          Compte-rendu des réunions des personnes publiques associées à l'élaboration du PLU de Nice...Ouvrir le détail
          2002-2007
          • 2686 W 177 -
            Plans de zonage, articles de presse, correspondance, arrêtés et délibérations, arrêt du projet...Ouvrir le détail
            2006-2007