Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Qui sommes-nous ?
Espace personnel
Rechercher
accueil
Recherche dans les archives et sur le site
Fermer le menu
Rechercher
Recherche guidée dans les archives
Recherche globale
Recherche par commune
État général des fonds
Aide à la recherche
Conditions d'accès aux archives
Réutilisation des archives publiques
Reproduction des documents d'archives
Fermer le menu
Découvrir
Expositions
Journées de valorisation
Nos publications
Prix de la recherche historique des Alpes-Maritimes
Document du mois
Actualités
Qui sommes-nous ?
Fermer le menu
Apprendre
Ateliers pédagogiques
Prêt de mallettes pédagogiques, expositions et matériel
Dossiers pédagogiques
Paléographie et langues régionales
Jouer avec les archives
Fermer le menu
Vos Archives
Administrations
Communes et EPCI
Officiers publics et ministériels
Particuliers, associations, entreprises ...
Aménagement et conservation
En cas de sinistre
Espace services versants
Fermer le menu
Notice descriptive
Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
Travaux d'aménagement (1986-2008).
SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
Implantation des réseaux d'assainissement : étude globale de diagnostic et schéma directeur d'assainissement.
Voir l'inventaire
Ajouter au classeur
Réserver en salle
2686 W 707 -
1998. -
1998-1998
Statut juridique :
archives publiques
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
Les formulaires de recherche :
Formulaire de recherche dans tous les fonds
Rechercher dans tous les fonds (hors supports spécifiques)
Rechercher dans tout le portail des Archives départementales
