Notice descriptive

824 W 96 -
Autorisations d'occupation temporaire, notamment pour des clubs sportifs, des canalisations :...Ouvrir le détail
1946-1993

Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, INSTALLATION-SPORTIVE, SPORT
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Port de Nice (1946-1993).