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Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

Présentation des notices

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  • 824 W 53 à 143 - Les ports maritimes de commerce (1939-1999). - 1939-1999
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

    • 824 W 95 à 143 - Exploitation des ports (1940-1999). - 1940-1999
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999).

      • 824 W 95 à 102 - Police et réglementation (1940-1996). - 1940-1996
        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999).

        • 824 W 96 à 99 - Port de Nice (1946-1993). - 1946-1993
          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996).

          • 824 W 96 -
            Autorisations d'occupation temporaire, notamment pour des clubs sportifs, des canalisations :...Ouvrir le détail
            1946-1993
            Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, INSTALLATION-SPORTIVE, SPORT
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Port de Nice (1946-1993).