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  1008 W 11 à 20 - Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). - 1987-2003

  Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés.

  
  
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    1008 W 19 -

    Gestion administrative et partenariats du système départemental de télé-alarme : partenariat...

    Gestion administrative et partenariats du système départemental de télé-alarme : partenariat avec la Mutualité française des Alpes-Maritimes et la mutualité Côte-d'Azur : avenants et conventions de partenariat relatifs à l'accès au dispositif départementale de télé-alarme, rapports et comptes-rendus de réunion relatifs aux modalités du partenariat, délibérations de la commission permanente, rapports à la commission permanente (1993-1995) ; association de gestion des télé-alarmes du groupe Arnault Tzanck : statuts de l'association, déclaration de l'association à la Préfecture et extraits de publication au journal officiel, tableau de la composition du conseil d'administration, procès-verbal de délibération du 1er conseil d'administration, convention et avenant relatifs au partenariat avec le conseil général, délibération de la commission permanente ; partenariat avec le centre communal d'action sociale de Cannes : convention relative au raccordement au système départemental, délibérations et rapports de la commission permanente, rapports, notes et correspondance relatifs aux modalités de mise en place du partenariat (1995-2002). -

    1993-2002

    Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, ADULTE-HANDICAPE, PERSONNE-AGEE

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003).