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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques

Présentation des notices

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  • 102 W 18 à 22 - Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. - 1959-1964
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques

    • 102 W 18 à 21 -
      Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation...Ouvrir le détail
      1960-1964
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964.

      • 102 W 18 -
        Bairols, Bar-sur-Loup (Le), Bollène-Vésubie (La), Briançonnet, Cabris, Cagnes-sur-Mer. A noter,...Ouvrir le détail
        1960-1964
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).

      • 102 W 19 -
        Cannes, Cannet (Le), Castagniers, Colomars, Courmes, Croix-sur-Roudoule (La), Daluis, Lieuche,...Ouvrir le détail
        1960-1964
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).

      • 102 W 20 -
        Mougins, Moulinet, Peille, Rimplas, Roquebillière, Roquestéron, Sainte-Agnès,...Ouvrir le détail
        1960-1964
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).

      • 102 W 21 -
        Sigale, Touët-sur-Var, Tourrettes-sur-Loup, Venanson, Villeneuve-Loubet. A noter, comporte un...Ouvrir le détail
        1960-1964
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).

    • 102 W 22 - Statistiques : nombres d'électeurs inscrits dans les arrondissements de Grasse et de Nice. - 1959-1962
      Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964.