Présentation des notices

• 1444 W 323 à 451 - Élections politiques (1945-2002). - 1945-2002

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  • 1444 W 323 à 330 - Élections présidentielles (1974-1995). - 1974-1995

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    • 1444 W 323 -

      5 et 19 mai 1974. - Organisation, fonctionnement : circulaires, notes de service, notes...

      5 et 19 mai 1974. - Organisation, fonctionnement : circulaires, notes de service, notes d'informations, correspondance (1974). 26 avril et 10 mai 1981. - Organisation, fonctionnement, révision et communication des listes électorales : circulaires, instructions, notes de service, correspondance (1980-1981). -

      1974-1981

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      Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 324 à 328 - 26 avril et 10 mai 1981. - 1979-1982

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      • 1444 W 324 -

        Informations concernant les candidats et les partis politiques : notes de renseignements et...

        Informations concernant les candidats et les partis politiques : notes de renseignements et rapports des RG (Renseignements généraux), tracts, correspondance. -

        1979-1981

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        Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 325 -

        Informations concernant les candidats et les partis politiques, constitution des commissions de...

        Informations concernant les candidats et les partis politiques, constitution des commissions de contrôle des opérations de vote : notes de service, notes de renseignements et rapports des RG (Renseignements généraux), listes nominatives des membres des commissions, fiches individuelles d'acceptation des fonctions de délégués aux commissions, tracts, affiches, correspondance. -

        1979-1982

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        Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 326 -

        Enquêtes prévisionnelles, résultats : fiches de résultats de la ville de Nice par cantons,...

        Enquêtes prévisionnelles, résultats : fiches de résultats de la ville de Nice par cantons, circulaires, instructions, correspondance. -

        1981-1981

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        Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 327 -

        Informations générales : dossier de presse du ministère de l'Intérieur, coupures de presse,...

        Informations générales : dossier de presse du ministère de l'Intérieur, coupures de presse, bulletins quotidiens d'informations de l'Agence républicaine d'information. -

        1980-1981

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        Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 328 -

        Informations générales et dossiers de presse concernant les candidats : coupures de presse,...

        Informations générales et dossiers de presse concernant les candidats : coupures de presse, revues de propagande, rapports des RG (Renseignements généraux). -

        1980-1981

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        Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
    • 1444 W 329 - 24 avril et 8 mai 1988. - 1988-1988

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      Présentation du contenu :

      Organisation, fonctionnement, résultats, informations générales, contentieux, constitution des commissions de contrôle des opérations de vote : arrêtés préfectoraux, circulaires, instructions, notes de service, fiches individuelles d'acceptation...

      

      Organisation, fonctionnement, résultats, informations générales, contentieux, constitution des commissions de contrôle des opérations de vote : arrêtés préfectoraux, circulaires, instructions, notes de service, fiches individuelles d'acceptation des fonctions de délégués aux commissions, correspondance.

      

      Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 330 - 23 avril et 7 mai 1995. - 1994-1995

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      Présentation du contenu :

      Organisation, fonctionnement, constitution des commissions de contrôle des opérations de vote, surveillance des permanences des candidats, résultats : circulaires, instructions, notes de service, fiches individuelles d'acceptation des fonctions...

      

      Organisation, fonctionnement, constitution des commissions de contrôle des opérations de vote, surveillance des permanences des candidats, résultats : circulaires, instructions, notes de service, fiches individuelles d'acceptation des fonctions de délégués aux commissions, correspondance.

      

      Mot(s) matière : ELECTION-PRESIDENTIELLE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
  • 1444 W 331 à 332 - Référendums. - Organisation, fonctionnement, résultats (1988-1992). - 1988-1992

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    • 1444 W 331 -

      06 novembre 1988 relatif au projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à...

      06 novembre 1988 relatif au projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998. - Circulaires, instructions, notes de service, fiches de résultats, procès-verbaux de résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), documentation, correspondance. -

      1988-1988

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      Mot(s) matière : REFERENDUM

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 332 -

      20 septembre 1992 relatif à la ratification du traité d'union européenne de Maëstricht. -...

      20 septembre 1992 relatif à la ratification du traité d'union européenne de Maëstricht. - Circulaires, instructions, notes de service, rapports des RG (Renseignements généraux), tracts, correspondance. -

      1992-1992

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      Mot(s) matière : REFERENDUM

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
  • 1444 W 333 à 334 -

    Élections sénatoriales. - Organisation, fonctionnement, candidatures, désignation des délégués...

    Élections sénatoriales. - Organisation, fonctionnement, candidatures, désignation des délégués et suppléants, désignation des grands électeurs, résultats : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, listes des grands électeurs, tracts, coupures de presse, procès-verbaux de résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance. (1988-1989). -

    1988-1989

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    • 1444 W 333 - 21 août et 11 septembre 1988. - 1988-1988

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      Mot(s) matière : ELECTION-SENATORIALE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 334 - 03 et 24 septembre 1989. - 1989-1989

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      Mot(s) matière : ELECTION-SENATORIALE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
  • 1444 W 335 à 340 - Élections législatives (1978-1993). - 1978-1993

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    • 1444 W 335 -

      12 et 19 mars 1978. - Résultats : fiches récapitulatives (1978). 14 et 21 juin 1981. -...

      12 et 19 mars 1978. - Résultats : fiches récapitulatives (1978). 14 et 21 juin 1981. - Organisation, fonctionnement, candidatures, résultats : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, notices individuelles des candidats, correspondance (1981). -

      1978-1981

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      Mot(s) matière : ELECTION-LEGISLATIVE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 336 -

      14 et 21 juin 1981. - Résultats, dossier de presse : notes de service, fiches d'estimations,...

      14 et 21 juin 1981. - Résultats, dossier de presse : notes de service, fiches d'estimations, fiches récapitulatives des résultats, coupures de presse, procès-verbaux de résultats, rapports des RG (Renseignements généraux). -

      1981-1981

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      Mot(s) matière : ELECTION-LEGISLATIVE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 337 à 338 - 05 et 12 juin 1988. - 1988-1988

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      • 1444 W 337 -

        Organisation, fonctionnement, contentieux relatif à l'affichage électoral : circulaires,...

        Organisation, fonctionnement, contentieux relatif à l'affichage électoral : circulaires, instructions, notes de service, procès-verbaux de constat, correspondance. -

        1988-1988

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        Mot(s) matière : ELECTION-LEGISLATIVE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 338 -

        Candidatures, dossier de presse, résultats : instructions, listes récapitulatives des candidats,...

        Candidatures, dossier de presse, résultats : instructions, listes récapitulatives des candidats, fiches de candidatures, coupures de presse, correspondance. -

        1988-1988

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        Mot(s) matière : ELECTION-LEGISLATIVE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
    • 1444 W 339 à 340 - 21 et 28 mars 1993. - 1991-1993

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      • 1444 W 339 -

        Organisation, fonctionnement, fraudes et infractions au code électoral : circulaires,...

        Organisation, fonctionnement, fraudes et infractions au code électoral : circulaires, instructions, notes de service, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance. -

        1991-1993

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        Mot(s) matière : ELECTION-LEGISLATIVE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 340 -

        Candidatures, résultats : arrêtés préfectoraux, instructions, notes de service, déclarations de...

        Candidatures, résultats : arrêtés préfectoraux, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, états récapitulatifs des candidats, états comparatifs des résultats. -

        1992-1993

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        Mot(s) matière : ELECTION-LEGISLATIVE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
  • 1444 W 341 -

    Élections régionales du 22 mars 1992. - Organisation, fonctionnement, candidatures, dossier de...

    Élections régionales du 22 mars 1992. - Organisation, fonctionnement, candidatures, dossier de presse, propagande électorale : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, fiches de renseignements et rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, tracts, correspondance. -

    1991-1992

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    Mot(s) matière : ELECTION-REGIONALE

    Communicabilité :

    50 ans

    
    
  • 1444 W 342 à 363 - Élections cantonales (1981-1996). - 1979-1996

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    • 1444 W 342 à 345 - 14 et 21 mars 1982. - 1981-1982

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      • 1444 W 342 -

        Organisation, fonctionnement, dossier de presse : circulaires, instructions, notes de service,...

        Organisation, fonctionnement, dossier de presse : circulaires, instructions, notes de service, coupures de presse, correspondance. -

        1981-1982

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 343 -

        Candidatures : déclarations de candidatures, états récapitulatifs des candidats, correspondance. -

        Candidatures : déclarations de candidatures, états récapitulatifs des candidats, correspondance. -

        1982-1982

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 344 -

        Candidatures, prévisions électorales, études d'opinion : professions de foi, bulletins de vote,...

        Candidatures, prévisions électorales, études d'opinion : professions de foi, bulletins de vote, rapports des RG (Renseignements généraux). -

        1981-1982

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 345 -

        Résultats : circulaires, instructions, notes de service, fiches récapitulatives des résultats,...

        Résultats : circulaires, instructions, notes de service, fiches récapitulatives des résultats, procès-verbaux des résultats, messages téléphonés des RG (Renseignements généraux), correspondance. -

        1981-1982

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
    • 1444 W 346 à 352 - 10 et 17 mars 1985. - 1984-1986

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      • 1444 W 346 -

        Organisation, fonctionnement, contentieux électoral, dossier de presse, prévisions électorales,...

        Organisation, fonctionnement, contentieux électoral, dossier de presse, prévisions électorales, études d'opinion : circulaires, instructions, notes de service, rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, correspondance. -

        1984-1986

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 347 à 348 -

        Candidatures : états récapitulatifs des candidats, déclarations de candidatures des cantons...

        Candidatures : états récapitulatifs des candidats, déclarations de candidatures des cantons (1985). -

        1985-1985

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        • 1444 W 347 -

          Antibes centre, Cagnes-sur-Mer centre et est, Cannes centre, Carros, Coursegoules, l'Escarène,...

          Antibes centre, Cagnes-sur-Mer centre et est, Cannes centre, Carros, Coursegoules, l'Escarène, Grasse nord et sud, Guillaumes, Lantosque, Levens. -

          1985-1985

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          Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 348 -

          Mandelieu-la-Napoule - Cannes ouest, Nice (3ème, 5ème, 7ème, 8ème, 10ème, 11ème, 12ème et 14ème...

          Mandelieu-la-Napoule - Cannes ouest, Nice (3ème, 5ème, 7ème, 8ème, 10ème, 11ème, 12ème et 14ème cantons), Puget-Théniers, Roquebillière, Roquestéron, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Vallier-de-Thiey, Vallauris - Antibes ouest, Villars-sur-Var, Villefranche-sur-Mer. -

          1985-1985

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          Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
      • 1444 W 349 à 352 -

        Résultats : télégrammes et messages informatisés, états récapitulatifs des candidats,...

        Résultats : télégrammes et messages informatisés, états récapitulatifs des candidats, professions de foi, bulletins de vote, états récapitulatifs des résultats des cantons (1985). -

        1985-1985

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        • 1444 W 349 - Antibes centre, Cagnes-sur-Mer centre, Cannes centre, Carros, Coursegoules. - 1985-1985

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          Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 350 - L'Escarène, Grasse nord, Grasse sud, Guillaumes, Lantosque. - 1985-1985

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          Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 351 - Levens, Mandelieu-la-Napoule - Cannes ouest, Nice (3ème, 5ème, 7ème, 8ème et 10ème cantons). - 1985-1985

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          Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 352 -

          Nice (11ème, 12ème et 14ème cantons), Saint-Laurent-du-Var -Cagnes-sur-Mer est, Vallauris -...

          Nice (11ème, 12ème et 14ème cantons), Saint-Laurent-du-Var -Cagnes-sur-Mer est, Vallauris - Antibes ouest. -

          1985-1985

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          Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
    • 1444 W 353 -

      Élections partielles des 07 et 14 septembre 1986 à Coursegoules, suite à l'annulation par le...

      Élections partielles des 07 et 14 septembre 1986 à Coursegoules, suite à l'annulation par le Conseil d'État des élections cantonales de mars 1985. - Organisation, fonctionnement, candidatures, contentieux électoral, résultats, dossier de presse : instructions, notes de service, déclarations de candidatures, professions de foi, états récapitulatifs des résultats, notes des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, correspondance (1986). 25 septembre et 02 octobre 1988. - Organisation, fonctionnement, prévisions électorales, études d'opinion, dossier de presse : circulaires, instructions, notes de service, rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse (1988). -

      1986-1988

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 354 à 355 - 25 septembre et 02 octobre 1988. - 1988-1988

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      • 1444 W 354 -

        Candidatures : états récapitulatifs des candidatures, déclarations de candidatures,...

        Candidatures : états récapitulatifs des candidatures, déclarations de candidatures, correspondance. -

        1988-1988

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 355 -

        Contentieux électoral, résultats, mise en place des commissions de contrôle des opérations de...

        Contentieux électoral, résultats, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote : listes nominatives des délégués de la commission de contrôle, états récapitulatifs des résultats, correspondance. -

        1988-1988

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
    • 1444 W 356 -

      Élections partielles des 25 novembre et 02 décembre 1990 à Nice 5ème canton, suite à la...

      Élections partielles des 25 novembre et 02 décembre 1990 à Nice 5ème canton, suite à la démission de Jacques Médecin. - Organisation, fonctionnement, candidatures, contentieux, résultats, études d'opinion : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, professions de foi, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, correspondance (1990). Élections des 16 et 23 février 1992 à Nice 14ème canton, suite au décès d'Antoine Martin survenu le 03 décembre 1991. - Organisation, fonctionnement, candidatures, contentieux, résultats, études d'opinion : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, professions de foi, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, correspondance (1992). -

      1990-1992

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 357 -

      22 et 29 mars 1992 et élections régionales du 22 mars 1992. - Organisation, fonctionnement,...

      22 et 29 mars 1992 et élections régionales du 22 mars 1992. - Organisation, fonctionnement, candidatures, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote : circulaires, instructions, notes de service, listes nominatives des délégués à la commission de contrôle, listes récapitulatives des candidatures, correspondance. -

      1992-1992

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 358 -

      22 et 29 mars 1992. - Candidatures, prévisions électorales, études d'opinion, mandataires...

      22 et 29 mars 1992. - Candidatures, prévisions électorales, études d'opinion, mandataires financiers : déclarations de candidatures, listes récapitulatives des candidatures, tracts, professions de foi, rapports des RG (Renseignements généraux), attestations de désignation et d'acceptation des mandataires financiers, correspondance. -

      1991-1992

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 359 -

      Élections partielles des 08 et 15 novembre 1992 à Nice 1er canton, suite à la démission de Raoul...

      Élections partielles des 08 et 15 novembre 1992 à Nice 1er canton, suite à la démission de Raoul Bosio. - Organisation, fonctionnement, candidatures, résultats, études d'opinion : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, listes récapitulatives des candidatures, tracts, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance (1992). Élections partielles des 24 et 31 janvier 1993 à Nice 8ème canton, suite à la démission de Christian Estrosi. - Organisation, fonctionnement, candidatures, résultats, études d'opinion : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, listes récapitulatives des candidatures, tracts, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance (1992-1993). -

      1992-1993

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

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      50 ans

      
      
    • 1444 W 360 à 361 - 20 et 27 mars 1994. - 1993-1994

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      • 1444 W 360 -

        Organisation, fonctionnement, candidatures, résultats, études d'opinion, prévisions électorales,...

        Organisation, fonctionnement, candidatures, résultats, études d'opinion, prévisions électorales, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote : circulaires, instructions, notes de service, listes récapitulatives des candidatures, listes nominatives des délégués à la commission de contrôle, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance. -

        1993-1994

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

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      • 1444 W 361 -

        Prévisions électorales, études d'opinion, mandataires financiers : fiches des RG (Renseignements...

        Prévisions électorales, études d'opinion, mandataires financiers : fiches des RG (Renseignements généraux) par cantons, attestations de désignation et d'acceptation des mandataires financiers, télégrammes de félicitations. -

        1993-1994

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        Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

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    • 1444 W 362 -

      Élections partielles des 11 et 18 décembre 1994 à Nice 8ème canton, suite au décès de Richard...

      Élections partielles des 11 et 18 décembre 1994 à Nice 8ème canton, suite au décès de Richard Giamarchi survenu le 19 octobre 1994. - Organisation, fonctionnement, candidatures, résultats, études d'opinion, prévisions électorales : circulaires, instructions, notes de service, déclarations de candidatures, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), tracts, correspondance (1994). Conseillers généraux ayant exercé un mandat avant 1995 : dossiers individuels de Jean-Pierre Astier, Henry Audibert, Pascal Augier, Pierre Bachelet, Roger Bennati, Jacques Benne, Jean-Paul Bernardi, Raoul Bosio, Louis Broch, Régis Capponi, Michel Cardix, Charles Caressa, Paul Chomicki, Hervé De Fontmichel, Bernard Demichelis, Pierre Donnet, Jacques Dumas Lairolle, Fernand Dunan, Anne-Marie Dupuy, Christian Estrosi (1979-1994). -

      1979-1994

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

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    • 1444 W 363 -

      Conseillers généraux ayant exercé un mandat avant 1995 : dossiers individuels de Jean Falcoz,...

      Conseillers généraux ayant exercé un mandat avant 1995 : dossiers individuels de Jean Falcoz, Michel Falicon, Richard Giamarchi, Pierre Gianotti, Lucien Griffa, Fernand Icart, Pierre Jaboulet, Antoine Martin, Jacques Médecin, Pierre Merli, Francis Palmero, Jean Pascal, Jean Peregrini, René Pietruschi, Joseph Raybaud, Henri Richelme, Gaston Robaut, Michel Salvadori, Raymond Santucci, Pierre Sauvaigo, Suzanne Sauvaigo, Gérard Spinelli, André Vanco. -

      1981-1996

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      Mot(s) matière : ELECTION-CANTONALE

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      50 ans

      
      
  • 1444 W 364 à 422 - Élections municipales (1949-1995). - 1949-1995

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    • 1444 W 364 -

      Installation et dissolution des conseils municipaux, suspensions, révocations ou démissions de...

      Installation et dissolution des conseils municipaux, suspensions, révocations ou démissions de maires et adjoints, mises à jour du fichier départemental des municipalités : circulaires, instructions, extraits du JO (Journal officiel). -

      1949-1995

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      Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

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      50 ans

      
      
    • 1444 W 365 -

      13 et 20 mars 1977. - Organisation, fonctionnement, prévisions électorales, études d'opinion,...

      13 et 20 mars 1977. - Organisation, fonctionnement, prévisions électorales, études d'opinion, résultats : circulaires, instructions, notes de service, rapports des RG (Renseignements généraux), états récapitulatifs des résultats. -

      1976-1977

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      Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

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      50 ans

      
      
    • 1444 W 366 -

      Élections partielles des 10 et 17 décembre 1978, dans le 3ème secteur de Nice, suite à...

      Élections partielles des 10 et 17 décembre 1978, dans le 3ème secteur de Nice, suite à l'annulation, par le conseil d'État, des opérations de vote de l'élection de mars 1977. - Organisation, fonctionnement, prévisions électorales, études d'opinion, résultats, dossier de presse : circulaires, instructions, notes de service, rapports des RG (Renseignements généraux), états récapitulatifs des résultats, tracts, coupures de presse. -

      1978-1979

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      Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

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      50 ans

      
      
    • 1444 W 367 à 368 - 06 et 13 mars 1983. - 1982-1983

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      • 1444 W 367 - Organisation, fonctionnement : circulaires, instructions, notes de service, correspondance. - 1982-1983

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 368 -

        Candidatures, résultats, dossier de presse : états récapitulatifs des candidatures, états...

        Candidatures, résultats, dossier de presse : états récapitulatifs des candidatures, états récapitulatifs des résultats, coupures de presse. -

        1982-1983

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

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    • 1444 W 369 à 371 - 12 et 19 mars 1989. - 1988-1989

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      • 1444 W 369 -

        Organisation, fonctionnement, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote,...

        Organisation, fonctionnement, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote, contentieux électoral : circulaires, instructions, notes de service, listes nominatives des délégués à la commission de contrôle, correspondance. -

        1988-1989

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 370 -

        Candidatures : états récapitulatifs des candidatures, déclarations de candidatures, listings...

        Candidatures : états récapitulatifs des candidatures, déclarations de candidatures, listings informatiques récapitulatifs de toutes les listes politiques par communes. -

        1989-1989

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 371 -

        Prévisions électorales, études d'opinion, résultats : états récapitulatifs des résultats,...

        Prévisions électorales, études d'opinion, résultats : états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), statistiques relatives à la féminisation des conseils municipaux. -

        1989-1989

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
    • 1444 W 372 à 373 - 11 et 18 juin 1995. - 1994-1995

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      • 1444 W 372 -

        Organisation, fonctionnement, candidatures, mise en place des commissions de contrôle des...

        Organisation, fonctionnement, candidatures, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote : circulaires, instructions, notes de service, états récapitulatifs des candidatures, listes nominatives des délégués à la commission de contrôle. -

        1995-1995

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 373 -

        Prévisions électorales, études d'opinion, résultats, élection des maires : états récapitulatifs...

        Prévisions électorales, études d'opinion, résultats, élection des maires : états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), statistiques des femmes élues, liste des maires élus, coupures de presse. -

        1994-1995

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
    • 1444 W 374 à 422 - Dossiers communaux (1971-1995). - 1971-1995

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      Présentation du contenu :

      A noter : Un dossier communal peut comporter des fiches individuelles de conseillers municipaux, des cartes d'identité de maires ou d'adjoints, des déclarations de candidatures, des états récapitulatifs de résultats, des tableaux de composition...

      

      A noter : Un dossier communal peut comporter des fiches individuelles de conseillers municipaux, des cartes d'identité de maires ou d'adjoints, des déclarations de candidatures, des états récapitulatifs de résultats, des tableaux de composition des conseils municipaux, des coupures de presse ou toutes informations relatives à la vie politique et électorale de la commune.

      

      
      
      • 1444 W 374 à 381 - Élections municipales et vie politique des communes (Aiglun à Cagnes-sur-Mer) (1977-1995). - 1977-1995

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        • 1444 W 374 - Aiglun, Amirat, Andon, Antibes. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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        • 1444 W 375 - Ascros, Aspremont, Auribeau-sur-Siagne, Auvare, Bairols, Bar-sur-Loup. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 376 - Beaulieu-sur-Mer. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 377 - Beausoleil. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 378 - Belvédère, Bendejun, Berre-les-Alpes, Beuil, Bézaudun-les-Alpes, Biot. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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          50 ans

          
          
        • 1444 W 379 - Blausasc, la Bollène-Vésubie, Bonson, Bouyon, Breil-sur-Roya. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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          50 ans

          
          
        • 1444 W 380 - Briançonnet, la Brigue, le Broc. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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          50 ans

          
          
        • 1444 W 381 - Cagnes-sur-Mer. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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      • 1444 W 382 -

        Élections municipales et vie politique de Caille (1977-1995) ; Élections municipales de 1983 et...

        Élections municipales et vie politique de Caille (1977-1995) ; Élections municipales de 1983 et 1989 de la commune de Cannes (1982-1990). -

        1977-1995

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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        50 ans

        
        
      • 1444 W 383 -

        Élections municipales du 28 janvier 1990, de la commune de Cannes, suite à l'annulation par le...

        Élections municipales du 28 janvier 1990, de la commune de Cannes, suite à l'annulation par le tribunal administratif de Nice de l'élection de 1989. -

        1989-1990

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

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        50 ans

        
        
      • 1444 W 384 -

        Élections municipales des 11 et 18 juin 1995 et vie politique de la commune de Cannes...

        Élections municipales des 11 et 18 juin 1995 et vie politique de la commune de Cannes (1991-1995) ; Élections municipales de 1977 à 1995 de la commune du Cannet (1977-1995). -

        1977-1995

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        Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 385 à 397 - Élections municipales des communes (1977-1995). - 1971-1995

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        • 1444 W 385 - Cantaron, Cap d'Ail, Carros. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 386 - Castagniers, Castellar, Castillon, Châteauneuf-de-Contes (puis Châteauneuf-Villevieille). - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 387 - Châteauneuf-de-Grasse, Châteauneuf-d'Entraunes, Cipières, Clans, Coaraze, la Colle-sur-Loup. - 1977-1995

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          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 388 - Collongues, Colomars, Conségudes, Contes. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 389 - Courmes, Coursegoules, la Croix-sur-Roudoule, Cuébris, Daluis, Drap, Duranus, Entraunes. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 390 - L'Escarène, Escragnolles. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 391 - Èze-sur-Mer, Falicon, les Ferres, Fontan, Gars. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 392 - Gattières, la Gaude, Gilette, Gorbio, Gourdon. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 393 - Grasse. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 394 - Gréolières, Guillaumes, Ilonse, Isola, Lantosque, Levens. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 395 - Lieuche, Lucéram, Mandelieu-la-Napoule, Marie, le Mas, Massoins. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 396 - Menton. - 1971-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 397 - Mouans-Sartoux, Mougins, Moulinet, les Mujouls. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
      • 1444 W 398 à 422 - Élections municipales et vie politique (Nice à Villeneuve-Loubet) (1971-1995). - 1971-1995

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        • 1444 W 398 à 403 - Nice. (1971-1995). - 1971-1995

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          • 1444 W 398 - 1971-1978. - 1971-1978

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

            Communicabilité :

            50 ans

            
            
          • 1444 W 399 - 1979-1983. - 1979-1983

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

            Communicabilité :

            50 ans

            
            
          • 1444 W 400 - 1984-1989. - 1984-1989

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

            Communicabilité :

            50 ans

            
            
          • 1444 W 401 - 1990-1992. - 1990-1992

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            • Réserver en salle

            Présentation du contenu :

            Figure le dossier relatif à la démission des mandats de conseiller municipal et général de Jacques Médecin, le 16 septembre 1990, et à ses conséquences sur la vie politique locale.

            Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

            Communicabilité :

            50 ans

            
            
          • 1444 W 402 - 1993. - 1993-1993

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

            Communicabilité :

            50 ans

            
            
          • 1444 W 403 - 1994-1995. - 1994-1995

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            • Réserver en salle

            Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

            Communicabilité :

            50 ans

            
            
        • 1444 W 404 - Opio, Pégomas, Peille, Peillon. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 405 -

          La Penne, Péone, Peymeinade, Pierlas, Pierrefeu, Plan-du-Var (commune de Levens), Puget-Rostang,...

          La Penne, Péone, Peymeinade, Pierlas, Pierrefeu, Plan-du-Var (commune de Levens), Puget-Rostang, Puget-Théniers. -

          1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 406 - Revest-les-Roches, Rigaud, Rimplas, Roquebillière, Roquebrune-Cap-Martin. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 407 - Roquefort-les-Pins, Roquestéron-Grasse, Roquestéron-Puget, la Roquette-sur-Siagne. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 408 - La Roquette-sur-Var, Roubion, Roure, le Rouret. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 409 - Saint-André, Saint-Antonin, Saint-Auban, Saint-Blaise. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 410 - Saint-Cézaire-sur-Siagne, Saint-Dalmas-le-Selvage, Sainte-Agnès, Saint-Étienne-de-Tinée. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 411 - Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 412 - Saint-Léger, Saint-Martin-du-Var, Saint-Martin-Vésubie. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 413 -

          Saint-Paul, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Saint-Vallier-de-Thiey, Sallagriffon, Saorge, Sauze,...

          Saint-Paul, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Saint-Vallier-de-Thiey, Sallagriffon, Saorge, Sauze, Séranon, Sigale. -

          1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 414 - Sospel, Spéracèdes. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 415 - Tende, Théoule-sur-Mer, Thiéry, le Tignet. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 416 -

          Toudon, Touët-de-l'Escarène, Touët-sur-Var, la Tour, Tourette-du-Château, Tournefort,...

          Toudon, Touët-de-l'Escarène, Touët-sur-Var, la Tour, Tourette-du-Château, Tournefort, Tourrettes-sur-Loup. -

          1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 417 - Tourrette-Levens. - 1977-1993

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 418 - La Trinité, la Turbie, Utelle. - 1977-1993

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 419 - Valbonne. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 420 - Valdeblore, Valderoure, Vallauris, Venanson. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 421 - Vence, Villars-sur-Var, Villefranche-sur-Mer. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 422 - Villeneuve-d'Entraunes, Villeneuve-Loubet. - 1977-1995

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          • Réserver en salle

          Mot(s) matière : ELECTION-MUNICIPALE, VIE-POLITIQUE

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
  • 1444 W 423 à 426 - Élections européennes (1979-1994). - 1979-1994

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    • 1444 W 423 -

      10 juin 1979. - Organisation, fonctionnement, résultats : instructions, états récapitulatifs des...

      10 juin 1979. - Organisation, fonctionnement, résultats : instructions, états récapitulatifs des résultats, correspondance (1979). 17 juin 1984. - Organisation, fonctionnement, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote : circulaires, instructions, notes de service, listes des délégués aux commissions de contrôle, correspondance (1984). -

      1979-1984

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      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : ELECTION-EUROPEENNE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 424 -

      17 juin 1984. - Prévisions électorales, études d'opinion, résultats : instructions, rapports des...

      17 juin 1984. - Prévisions électorales, études d'opinion, résultats : instructions, rapports des RG (Renseignements généraux), états récapitulatifs des résultats, correspondance. -

      1984-1984

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      Mot(s) matière : ELECTION-EUROPEENNE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 425 -

      18 juin 1989. - Organisation, fonctionnement, candidatures, études d'opinion : circulaires,...

      18 juin 1989. - Organisation, fonctionnement, candidatures, études d'opinion : circulaires, instructions, notes de service, listes des candidats, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance. -

      1989-1989

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      Mot(s) matière : ELECTION-EUROPEENNE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 426 -

      18 juin 1989. - Résultats : états récapitulatifs des résultats, états des heures effectuées par...

      18 juin 1989. - Résultats : états récapitulatifs des résultats, états des heures effectuées par les personnels de permanence (1989). 12 juin 1994. - Organisation, fonctionnement, candidatures, mise en place des commissions de contrôle des opérations de vote, études d'opinion, résultats : circulaires, instructions, notes de service, listes des délégués aux commissions de contrôle, listes des candidats, états récapitulatifs des résultats, rapports des RG (Renseignements généraux), correspondance (1994). -

      1989-1994

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      Mot(s) matière : ELECTION-EUROPEENNE

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
  • 1444 W 427 à 430 -

    Révision des listes électorales. - Désignation des délégués de l'administration chargés de...

    Révision des listes électorales. - Désignation des délégués de l'administration chargés de réviser les listes électorales au sein des commissions administratives : arrêtés de nominations, circulaires, instructions, enquêtes de moralité, correspondance (1982-2002). -

    1982-2002

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    • 1444 W 427 - 1982-1988. - 1982-1988

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      Mot(s) matière : ELECTEUR

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 428 - 1988-1989. - 1988-1989

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      Mot(s) matière : ELECTEUR

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 429 - 1989-1991. - 1989-1991

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      Mot(s) matière : ELECTEUR

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
    • 1444 W 430 - 1991-2002. - 1991-2002

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      Mot(s) matière : ELECTEUR

      Communicabilité :

      50 ans

      
      
  • 1444 W 431 à 451 -

    Circonscriptions électorales. - Remodelage de la carte électorale des cantons des...

    Circonscriptions électorales. - Remodelage de la carte électorale des cantons des Alpes-Maritimes (1945-1993). -

    1945-1993

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    • 1444 W 431 à 450 - Études des projets (1945-1993). - 1945-1993

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      • 1444 W 431 -

        1972. - Décrets, arrêtés préfectoraux, statistiques, états récapitulatifs de résultats...

        1972. - Décrets, arrêtés préfectoraux, statistiques, états récapitulatifs de résultats d'anciennes élections, listes de bureaux de vote, correspondance, cartes graphiques électorales. -

        1955-1973

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        Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

        Communicabilité :

        50 ans

        
        
      • 1444 W 432 à 433 - 1973. - 1967-1975

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        • 1444 W 432 -

          Décrets, arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs de résultats d'anciennes élections, coupures...

          Décrets, arrêtés préfectoraux, états récapitulatifs de résultats d'anciennes élections, coupures de presse, correspondance, cartes graphiques électorales. -

          1967-1975

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 433 -

          Rapports du préfet, extraits des délibérations du conseil général, extraits des délibérations...

          Rapports du préfet, extraits des délibérations du conseil général, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (avec cartes graphiques électorales). -

          1972-1973

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
      • 1444 W 434 à 435 - 1981. - 1976-1982

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        • 1444 W 434 -

          Rapports du préfet, extraits des délibérations du conseil général, extraits des délibérations...

          Rapports du préfet, extraits des délibérations du conseil général, extraits des délibérations des conseils municipaux, états récapitulatifs de résultats d'anciennes élections, coupures de presse, correspondance (avec cartes graphiques électorales). -

          1976-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 435 -

          Rapports du préfet, extraits des délibérations des conseils municipaux, statistiques de...

          Rapports du préfet, extraits des délibérations des conseils municipaux, statistiques de population INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques), listes des bureaux de vote, correspondance (avec cartes graphiques électorales et plans). -

          1981-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
      • 1444 W 436 à 440 - 1982. - 1973-1982

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        • 1444 W 436 -

          Décrets, instructions, rapports du préfet, extraits des délibérations des conseils municipaux,...

          Décrets, instructions, rapports du préfet, extraits des délibérations des conseils municipaux, extraits du JO (Journal officiel), statistiques de population INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques), correspondance (avec cartes graphiques électorales et plans). -

          1981-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 437 -

          Fiches de présentation des cantons, rapports du préfet, rapports du conseil général, états...

          Fiches de présentation des cantons, rapports du préfet, rapports du conseil général, états récapitulatifs de résultats d'anciennes élections, rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, correspondance (avec cartes graphiques électorales). -

          1981-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 438 -

          Extraits des délibérations des conseils municipaux, états récapitulatifs de résultats...

          Extraits des délibérations des conseils municipaux, états récapitulatifs de résultats d'anciennes élections, rapports des RG (Renseignements généraux), coupures de presse, correspondance (avec cartes graphiques électorales). -

          1981-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 439 - États récapitulatifs de résultats d'anciennes élections législatives. - 1973-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
        • 1444 W 440 -

          États récapitulatifs de résultats d'anciennes élections présidentielles, européennes et...

          États récapitulatifs de résultats d'anciennes élections présidentielles, européennes et cantonales. -

          1976-1982

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          Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

          Communicabilité :

          50 ans

          
          
      • 1444 W 441 - 1983. - 1984-1984

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        Présentation du contenu :

        Délimitation des circonscriptions administratives : arrêté préfectoral, documentation (1983). 1984. - Arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations des conseils municipaux, extraits des délibérations du conseil général, rapports du conseil...

        

        Délimitation des circonscriptions administratives : arrêté préfectoral, documentation (1983). 1984. - Arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations des conseils municipaux, extraits des délibérations du conseil général, rapports du conseil général, nomenclature des rues par bureaux de vote, correspondance (avec cartes graphiques électorales).

        

        Mot(s) matière : DECOUPAGE-ELECTORAL

        Communicabilité :

        50 ans