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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

Présentation des notices

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  • 1444 W 458 à 582 - Police (1963-2002). - 1963-2002
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

    • 1444 W 539 à 574 - Police administrative (1985-1996). - 1985-1996
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002).

      • 1444 W 564 à 566 -
        Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives...Ouvrir le détail
        1989-1995
        Présentation du contenu :

        A noter : Les dates prises en compte sont celles de l'enregistrement du dossier et non des pièces qui le composent.

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996).

        • 1444 W 564 - Commune de Nice. - 1990-1995
          Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-DES-JEUX
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995).

        • 1444 W 565 à 566 - Communes du département, excepté Nice (1989-1995). - 1989-1995
          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995).

          • 1444 W 565 - 1989-1991. - 1989-1991
            Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-DES-JEUX
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995). > Communes du département, excepté Nice (1989-1995).

          • 1444 W 566 - 1991-1995. - 1991-1995
            Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, DEBIT-DE-BOISSONS, POLICE-DES-JEUX
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Police administrative (1985-1996). > Surveillance, contrôle des nuisances et infractions à la législation, fermetures administratives des bars, restaurants, pubs, discothèques, établissements de nuit et salles de jeux : dossiers d'interventions (1989-1995). > Communes du département, excepté Nice (1989-1995).