Présentation des notices

• 193 W 1 à 82 - Dossiers concernant la règlementation et la gestion. - 1939-1980

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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale

  
  
  • 193 W 74 à 75 - Casino club de Nice. - 1972-1979

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    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion.

    
    
    • 193 W 74 -

      Arrêtés de dérogation horaire, délibérations du conseil municipal de Nice, notices individuelles...

      Arrêtés de dérogation horaire, délibérations du conseil municipal de Nice, notices individuelles concernant les membres du comité de direction des jeux (avec des photos d'identité en noir et blanc), procès-verbaux, copie d'un acte notarié, quatre plans du casino, procès-verbal du conseil d'administration, statuts et composition du conseil d'administration, état-civil des membres du comité de direction des jeux, état des recettes et des dépenses, correspondance. -

      1972-1972

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      Mot(s) matière : ASSOCIATION

      Communicabilité :

      Immédiate

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    • 193 W 75 -

      Demandes et arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux, arrêtés de dérogation horaire,...

      Demandes et arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux, arrêtés de dérogation horaire, délibérations du conseil municipal de Nice, avis d'enquête, cahier des charges, notices individuelles des membres du comité de direction des jeux, notices individuelles des membres du comité de direction des jeux, rapports de contrôle général de la sous-direction des courses et des jeux, rapport du syndicat FO des employés de jeux, procès-verbal de réunion du conseil d'administration, compte-rendus d'assemblée générale, convention, statuts et composition du conseil d'administration, compte d'exploitation général, correspondance. -

      1972-1979

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      Mot(s) matière : ASSOCIATION

      Communicabilité :

      Immédiate

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