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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale

Présentation des notices

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  • 193 W 1 à 82 - Dossiers concernant la règlementation et la gestion. - 1939-1980
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale

    • 193 W 30 à 36 - Eden-Beach casino à Juan-les-Pins. - 1951-1978
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion.

      • 193 W 30 -
        Arrêtés de fixation des prix, arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux, états et...Ouvrir le détail
        1951-1955
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.

      • 193 W 31 -
        Arrêtés de dérogation horaire, demandes et arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux,...Ouvrir le détail
        1956-1959
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.

      • 193 W 32 -
        Arrêtés de dérogation horaire, arrêtés de fixation des prix, demandes et arrêtés de...Ouvrir le détail
        1958-1961
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.

      • 193 W 33 -
        Arrêtés de dérogation horaire, arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux, délibérations...Ouvrir le détail
        1952-1956
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.

      • 193 W 34 -
        Arrêtés de dérogation horaire, demandes et arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux,...Ouvrir le détail
        1961-1969
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.

      • 193 W 35 -
        Arrêtés de dérogation horaire, demandes et arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux,...Ouvrir le détail
        1970-1972
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.

      • 193 W 36 -
        Arrêtés de dérogation horaire, demandes et arrêtés de renouvellement d'autorisation des jeux,...Ouvrir le détail
        1973-1978
        Mot(s) matière : POLICE-DES-JEUX, CASINO
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, deuxième division, deuxième bureau puis direction de la réglementation, premier bureau : bureau de la police générale > Dossiers concernant la règlementation et la gestion. > Eden-Beach casino à Juan-les-Pins.