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Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

Présentation des notices

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  • 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867
    Présentation du producteur : Intendance générale de Nice
    Lieu : TORINO
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

    • 1 FS 449 à 483 - Bois et forêts. - 1812-1860
      Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
      Nom de personne :

      DURANTE Luigi

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

      • 1 FS 449 à 451 - Administration forestière. - 1814-1860
        Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
        Nom de personne :

        DURANTE Luigi

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts.

        • 1 FS 449 -
          Organisation du service forestier. - Établissement des arrondissements, districts et " raggi "...Ouvrir le détail
          1814-24/02/1860
          Importance matérielle : 2 liasses, 5 cahiers, 3 pièces
          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
          Nom de personne :

          DURANTE Luigi

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Administration forestière.

        • 1 FS 450 -
          Gardes champêtres de la Division de Nice. - Réorganisation du service : instructions, règlement...Ouvrir le détail
          30/07/1817-16/12/1858
          Importance matérielle : 2 liasses, 1 cahier, 1 pièce
          Nom de personne :

          DURANTE Luigi

          ,

          RICCI marquis

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Administration forestière.

        • 1 FS 451 -
          Inspections. - Notes détaillées des vacations pour les visites et les déplacements effectués par...Ouvrir le détail
          05/10/1824-14/11/1836
          Importance matérielle : 1 registre
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Administration forestière.

      • 1 FS 452 à 459 - Recensement des forêts. - 1822-1860
        Lieu : CONTES, BERRE-DES-ALPES, COARAZE, CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE, FALICON, SAINT-ANDRE LES ROCHES, GUILLAUMES, BEUIL, DALUIS, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, ENTRAUNES, PEONE, SAUZE, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts.

        • 1 FS 452 à 457 - Consegna (recensement) des bois de la province de Nice. - 1823-1823
          Lieu : CONTES, BERRE-DES-ALPES, COARAZE, CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE, FALICON, SAINT-ANDRE LES ROCHES, GUILLAUMES, BEUIL, DALUIS, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, ENTRAUNES, PEONE, SAUZE, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts.

          • 1 FS 452 -
            Volume 1er concernant les mandements de Contes (communes de Berre, Châteauneuf, Coaraze, Contes,...Ouvrir le détail
            14/06/1823-02/12/1823
            Présentation du contenu :

            Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles .

            Histoire administrative :

            Les " consegne " ont été faites en vertu du règlement des bois et forêts du 15 octobre 1822.

            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : CONTES, BERRE-DES-ALPES, COARAZE, CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE, FALICON, SAINT-ANDRE LES ROCHES, GUILLAUMES, BEUIL, DALUIS, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, ENTRAUNES, PEONE, SAUZE, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

          • 1 FS 453 -
            Volume 2 concernant les mandements de Levens (communes d'Aspremont, Duranus, Levens, La...Ouvrir le détail
            23/04/1823-20/12/1823
            Présentation du contenu :

            Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations .

            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : LEVENS, ASPREMONT, DURANUS, SAINT-BLAISE, TOURRETTE-LEVENS, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, PUGET-THENIERS, AUVARE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), PENNE (LA), PUGET-ROSTANG, SAINT-LEGER, ASCROS, RIGAUD
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

          • 1 FS 454 -
            Volume 3 concernant les mandements de Roquestéron (communes de Bonson, Cuébris, Gilette,...Ouvrir le détail
            20/02/1823-17/11/1823
            Présentation du contenu :

            Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, correspondance, tableaux récapitulatifs envoyés par...

            Ouvrir le détail
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : ROQUESTERON, BONSON, GILETTE, CUEBRIS, PIERREFEU, SIGALE, SAINT-ANTONIN, TOUDON, REVEST-LES-ROCHES, TOURETTE-DU-CHATEAU, SAINT-MARTIN-VESUBIE, BELVEDERE, BOLLENE-VESUBIE (LA), RIMPLAS, MARIE, ROQUEBILLIERE, VALDEBLORE, VENANSON, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, ISOLA, ROURE, ROUBION, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

          • 1 FS 455 -
            Volume 4 concernant les mandements de L'Escarène (communes de Drap, Lucéram, Peille, Peillon...Ouvrir le détail
            23/06/1823-30/11/1823
            Présentation du contenu :

            Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, correspondance.

            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : DRAP, LUCERAM, PEILLE, PEILLON, ESCARENE (L'), TOUET-DE-L'ESCARENE, SOSPEL, BREIL-SUR-ROYA, CASTELLAR, CASTILLON, GORBIO, MOULINET, SAINTE-AGNES
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

          • 1 FS 456 -
            Volume 5 concernant les mandements d'Utelle (communes de Lantosque et Utelle) et Tende (communes...Ouvrir le détail
            15/07/1823-16/11/1823
            Présentation du contenu :

            Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, tableaux récapitulatifs envoyés par les communes.

            Ouvrir le détail
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : LANTOSQUE, UTELLE, TENDE, BRIGUE (LA), SAORGE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

          • 1 FS 457 -
            Volume 6 concernant les mandements de Villefranche (communes d'Èze, Trinité-Victor, La Turbie,...Ouvrir le détail
            24/06/1823-20/10/1823
            Présentation du contenu :

            Indique le nom des propriétaires, l'emplacement et ses limites, le numéro de " mappa " (cadastre), la superficie, les essences, l'époque des coupes et les servitudes éventuelles, délibérations, tableaux récapitulatifs envoyés par les communes.

            Ouvrir le détail
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : VILLEFRANCHE-SUR-MER, EZE, TURBIE (LA), TRINITE (LA), VILLARS-SUR-VAR, BAIROLS, CLANS, ILONSE, LIEUCHE, TOUR (LA), MALAUSSENE, MASSOINS, PIERLAS, THIERY, TOURNEFORT, TOUET-SUR-VAR
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts. > Consegna (recensement) des bois de la province de Nice.

        • 1 FS 458 -
          État général des forêts communales de la province de Nice exécuté en application des patentes...Ouvrir le détail
          06/04/1834-07/09/1835
          Présentation du contenu :

          Les forêts appartenant à des organismes religieux sont également signalées.

          Importance matérielle : 1 registre
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts.

        • 1 FS 459 -
          " Consegne " (recensement) des forêts domaniales, communales et privées de la province de Nice....Ouvrir le détail
          31/10/1822-30/11/1860
          Importance matérielle : 1 liasse, 1 cahier, 4 pièces
          Lieu : ROQUESTERON, ROURE, ISOLA, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT-SAUVEUR-SUR-TINEE, ONEGLIA, MONTEGROSSO
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Recensement des forêts.

      • 1 FS 460 à 483 - Exploitation et conservation des forêts. - 1812-1860
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts.

        • 1 FS 460 - Tableau des forêts de la province de Nice (1831). - 1831-1831
          Présentation du contenu :

          Avec l'indication des communes sur le territoire desquelles existent des bois, la dénomination, leurs superficie et situation topographique, les propriétaires, les essences et le nombre approximatif de chaque espèce, l'état des routes desservant...

          Ouvrir le détail
          Importance matérielle : 1 registre
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

        • 1 FS 461 à 468 - Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements. - 1812-1859
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

          • 1 FS 461 -
            Coupe et concession d'arbres et défrichements de terrains dans la campagne de Nice. -...Ouvrir le détail
            22/01/1812-16/10/1827
            Importance matérielle : 1 registre et 1 cahier
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 462 -
            Coupe, vente et concession d'arbres, construction de fours à chaux, défrichement de terrains...Ouvrir le détail
            16/10/1827-21/11/1831
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 463 -
            Coupe, vente et concession d'arbres, construction de fours à chaux, défrichement de terrains...Ouvrir le détail
            21/11/1831-21/05/1837
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 464 -
            Coupe, vente et concession d'arbres, construction de fours à chaux, établissement de scies,...Ouvrir le détail
            24/05/1837-08/07/1840
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 465 -
            Coupe, vente et concession d'arbres, construction de fours à chaux, défrichement de terrains,...Ouvrir le détail
            11/07/1840-31/01/1845
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 466 -
            Coupe, vente et concession d'arbres, établissement de scies, construction de fours à chaux,...Ouvrir le détail
            02/06/1845-20/12/1848
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 467 -
            Coupe, vente et concession de bois concernant les communes de la province de Nice. - Données...Ouvrir le détail
            10/07/1828-02/04/1859
            Importance matérielle : 3 liasses et 10 pièces
            Lieu : CLANS, TORINO, LUCERAM, SAORGE, SAINT-MARTIN-VESUBIE
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

          • 1 FS 468 -
            Forêts communales de Tende. - Coupe et vente de bois, concession ou refus d'arbres pour la...Ouvrir le détail
            19/05/1817-31/07/1856
            Importance matérielle : 2 liasses
            Lieu : TENDE
            Nom de personne :

            DURANTE Luigi

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Coupes, ventes, concessions d'arbres, constructions, établissements, défrichements.

        • 1 FS 469 -
          Exportation de bois. - Répertoire avec l'indication du bénéficiaire, la qualité et la quantité...Ouvrir le détail
          03/01/1839-27/12/1845
          Importance matérielle : 1 registre
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

        • 1 FS 470 -
          Concession de bois pour la construction de fours à chaux, martinets et charbonnages dans la...Ouvrir le détail
          19/04/1823-13/06/1860
          Importance matérielle : 2 liasses et 5 pièces
          Lieu : SAN REMO, VALDEBLORE, MOULINET, SAINT-MARTIN-VESUBIE
          Nom de personne :

          DURANTE Luigi

          ,

          VICTOR-EMMANUEL II

          ,

          CROTTI di COSTIGLIOLE Alessandro

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

        • 1 FS 471 à 479 - Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice. - 1819-1860
          Présentation du contenu :

          Concerne la province de Nice et, dans certains cas, également celle de San Remo.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

          • 1 FS 471 - Autorisation : transcription des recours (9 mai 1823 - 7 mars 1837). - 09/05/1823-07/03/1837
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 472 -
            Autorisation, conditions, refus : transcription des recours, délibérations, avis de l'inspecteur...Ouvrir le détail
            12/06/1835-15/12/1838
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 473 -
            Autorisation :transcription des recours, délibérations, avis de l'inspecteur forestier, décrets...Ouvrir le détail
            05/10/1838-01/05/1839
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 474 -
            Autorisation : transcription des recours, délibérations, avis de l'inspecteur forestier, décrets...Ouvrir le détail
            03/01/1840-12/11/1840
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 475 -
            Autorisation : transcription des recours, délibérations, avis de l'inspecteur forestier, décrets...Ouvrir le détail
            10/02/1841-06/10/1841
            Importance matérielle : 1 registre
            Lieu : SAN REMO
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 476 -
            Autorisation, conditions : transcription des recours, délibérations, avis de l'inspecteur...Ouvrir le détail
            09/10/1841-02/03/1844
            Importance matérielle : 1 registre et 1 liasse
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 477 -
            Autorisation, refus : transcription des recours, délibérations, avis de l'inspecteur forestier,...Ouvrir le détail
            09/03/1844-29/07/1847
            Présentation du contenu :

            Concerne également la province de San Remo.

            Importance matérielle : 17 cahiers
            Lieu : SAN REMO
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 478 -
            Autorisation, refus, dégâts dans le bois du Var causés par le dépôt arbitraire des bois,...Ouvrir le détail
            16/06/1819-30/05/1855
            Importance matérielle : 1 liasse
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

          • 1 FS 479 -
            Autorisation, refus : recours, rapports des inspecteurs forestiers, procès-verbaux de...Ouvrir le détail
            23/02/1856-23/03/1860
            Importance matérielle : 1 liasse
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts. > Flottage des bois dans les fleuves et rivières des provinces de Nice.

        • 1 FS 480 -
          Défrichement de bois et terrains communaux et privés dans les provinces de Nice, Oneglia...Ouvrir le détail
          29/12/1823-05/12/1859
          Importance matérielle : 1 liasse
          Lieu : ONEGLIA, SAN REMO
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

        • 1 FS 481 -
          Conservation des forêts. - Bois mis en défens en vertu de l'art. 125 du règlement du 1er...Ouvrir le détail
          30/03/1834-05/08/1842
          Importance matérielle : 1 liasse
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

        • 1 FS 482 -
          Pâturage des chèvres et autre bétail (bovins et ovins) dans les bois communaux de la province de...Ouvrir le détail
          1823-15/10/1841
          Importance matérielle : 1 liasse et 2 registres
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.

        • 1 FS 483 -
          Pâturage des chèvres et autre bétail (bovins et ovins) dans les bois communaux de la province de...Ouvrir le détail
          15/08/1824-08/12/1856
          Importance matérielle : 1 liasse
          Lieu : CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, REVEST-LES-ROCHES, LUCERAM, TOURETTE-DU-CHATEAU
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Bois et forêts. > Exploitation et conservation des forêts.