Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

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Présentation des notices

2542 W 1 à 30 -
Enquêtes publiques sur les projets de déclaration d'utilité publique et autorisation de travaux....
Enquêtes publiques sur les projets de déclaration d'utilité publique et autorisation de travaux. - Dossiers. -
1991-2014
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Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité
- 2542 W 7 à 13 - RN (Route nationale) 202. - 1992-1998
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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Enquêtes publiques sur les projets de déclaration d'utilité publique et autorisation de travaux. - Dossiers.
  - 2542 W 7 - Aménagement de l'itinéraire Digne-Nice : dossier d'enquête préalable. - 1992-1993
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    Mot(s) matière : AMENAGEMENT-FONCIER
    Communicabilité :
    Immédiate
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