Présentation des notices

• 291 W 64 à 73 - Gendarmeries (1962-1981). - 1962-1981

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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales

  
  
  • 291 W 64 -

    Programme de construction, d'extension et d'amélioration des casernes de gendarmerie des...

    Programme de construction, d'extension et d'amélioration des casernes de gendarmerie des Alpes-Maritimes. - Projet d'étude : devis descriptif, devis estimatif, note technique, procès-verbaux des réunions préfectorales, procès-verbaux de la commission départementale des sites, plan des circonscriptions administratives (communes, cantons, arrondissement) (1973-1976) ; financement de logements de fonction à l'aide de crédits HLM (habitation à loyer modéré) (1977). -

    1962-1977

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    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 65 -

    Guillaumes. - Construction d'une gendarmerie et de logements de fonction : marché d'ingénierie,...

    Guillaumes. - Construction d'une gendarmerie et de logements de fonction : marché d'ingénierie, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, plans, photos du site (1974-1977). -

    1974-1977

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    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 66 -

    Isola. - Réinstallation d'une brigade de gendarmerie : extrait des délibérations du conseil...

    Isola. - Réinstallation d'une brigade de gendarmerie : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1976-1977). Mougins. - Construction d'une gendarmerie : subvention départementale, devis descriptif et quantitatif, plans, contrat d'ingénierie, délibération du conseil municipal du 20 mars 1979, acte d'engagement, bordereau des prix, cahier des clauses administratives, cahier des clauses techniques, rapport de l'architecte, délibération du conseil municipal, modalités de l'emprunt et accord de la gendarmerie nationale (1977-1981). Peille. - Création d'une brigade de gendarmerie : demande de subvention, délibération du conseil municipal du 7 février 1976, correspondance (1975-1976). Beaulieu-sur-Mer. - Construction d'une gendarmerie et d'un bâtiment communal : demande de subvention, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1974-1980). Tourrette-Levens. - Création d'une brigade de gendarmerie : délibération du conseil municipal, correspondance (1973-1974). Roquesteron-Puget. - Construction de la gendarmerie : demande de concours de la direction départementale de l'équipement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1979). Séranon. - Construction d'une nouvelle gendarmerie : désignation de la direction départementale de l'équipement comme conducteur d'opération, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1977). Roquebillière. - Création d'un peloton de gendarmerie : logement du peloton, délibération du conseil municipal, correspondance (1973-1974). Saint-Martin-du-Var. - Construction d'une caserne de gendarmerie : délibération du conseil municipal (1973). Villars-sur-Var. - Construction d'une gendarmerie et de six logements de fonction au lieudit le Savel : délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1980). -

    1973-1981

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    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 67 -

    Commune de Péone (station de Valberg). - Construction d'un complexe de gendarmerie, de logements...

    Commune de Péone (station de Valberg). - Construction d'un complexe de gendarmerie, de logements communaux et d'une halte garderie : cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif et devis quantitatif tous corps d'état, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1981). -

    1973-1981

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    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 68 -

    Cagnes-sur-Mer. - Construction d'une caserne de gendarmerie : bulletin municipal de juillet août...

    Cagnes-sur-Mer. - Construction d'une caserne de gendarmerie : bulletin municipal de juillet août 1978, marché d'ingénierie, plans, acte d'engagement, détails estimatifs, cahier des clauses administratives particulières, délibérations du conseil municipal, correspondance (1976-1978). -

    1976-1978

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    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 69 -

    Saint-Laurent-du-Var. - Construction d'une gendarmerie : cahier des prescriptions spéciales,...

    Saint-Laurent-du-Var. - Construction d'une gendarmerie : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, devis quantitatif et estimatif, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1977). Saint-Vallier-de-Thiey. - Construction d'une caserne de gendarmerie : devis descriptif et technique, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1978). Carros-le-Neuf. - Construction d'une caserne de gendarmerie et de logements pour les gendarmes de la brigade territoriale : devis descriptif, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1977). -

    1973-1978

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    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 70 -

    Commune de Levens, hameau du Plan-du-Var. - Projet de location de la caserne de gendarmerie...

    Commune de Levens, hameau du Plan-du-Var. - Projet de location de la caserne de gendarmerie après restructuration et modernisation : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, marchés des travaux de maçonnerie, de carrelages-revêtements, de charpente-couverture, d'électricité et de peinture vitrerie, cahier des prescriptions spéciales communs à tous les corps d'État, plans, décompte définitif, correspondance (1976-1980). Roquesteron-Puget. - Construction d'une gendarmerie au quartier du Champon : demande d'agrément, cahier des prescriptions administratives, devis quantitatif et estimatif, acte d'engagement, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1969-1977). -

    1969-1980

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    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
  • 291 W 71 à 72 - Beausoleil. - 1978-1980

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    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).

    
    
    • 291 W 71 -

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : programme, plans, avant-projet, dossier...

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : programme, plans, avant-projet, dossier financier, dossier administratif et rapport de présentation (1978). -

      1978-1978

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      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981). > Beausoleil.

      
      
    • 291 W 72 -

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : cahier des clauses techniques...

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier de l'appel d'offres, bordereau des prix unitaires d'application (devis quantitatif et estimatif), plans ; résultats de l'adjudication : dossier des marchés négociés des entreprises et dossier d'adjudication (1980). -

      1980-1980

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      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981). > Beausoleil.

      
      
  • 291 W 73 -

    Beausoleil. - Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : marché d'ingénierie, acte...

    Beausoleil. - Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : marché d'ingénierie, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme d'opération, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1978-1981). Carros. - Construction d'un hôtel de ville : avis de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture ; dossier de permis de construire ; dossier administratif : délibération du conseil municipal, note explicative, plan de financement, acte de propriété ; plans de masse (plans, photos, note de l'architecte, esquisses) ; avant-projet : plans, état du sous-sol, coupes, élévations, note descriptif, note de sécurité, avis des utilisateurs (1978-1981). -

    1978-1981

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    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).