Présentation des notices

• 291 W 74 à 75 - Hôtels de ville. - Villefranche-sur-Mer (1977-1981). - 1977-1980

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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales

  
  
  • 291 W 74 -

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : attribution d'une subvention de...

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : attribution d'une subvention de l'État, devis estimatif, délibérations du conseil municipal, programme, estimation des travaux, dossiers d'études préliminaires (8 plans), état des lieux (5 plans), avenants aux marchés, correspondance (1977-1980) ; aménagement du tribunal d'instance : rapport de proposition de versement de subvention, marché négocié, bordereau de prix, devis estimatif, plans, délibération du conseil municipal, correspondance (1977-1979). -

    1977-1980

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    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Hôtels de ville. - Villefranche-sur-Mer (1977-1981).

    
    
  • 291 W 75 -

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : actes d'engagement, devis...

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : actes d'engagement, devis descriptif des travaux, cahier des clauses administratives particulières, plans (1979). -

    1979-1979

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    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Hôtels de ville. - Villefranche-sur-Mer (1977-1981).