Présentation des notices

• 291 W 1 à 54 - Travaux des collectivités locales (1955-1982). - 1955-1982

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 1 -

    Ascros. - Aménagement de gîtes ruraux à l'ancienne école de Rourebel (1980) ; aménagement de la...

    Ascros. - Aménagement de gîtes ruraux à l'ancienne école de Rourebel (1980) ; aménagement de la voie communale n°2 (1981) ; création d'escalier d'accès à la cabine téléphonique (1980-1981) ; aménagement des rues du village (1980-1981) ; aménagement d'une salle de réunions et de fêtes (1979-1981) ; travaux d'améliorations en forêts communales (1965). Aspremont. - Travaux sur la voirie communale (avec plans) (1980) ; empierrement et revêtement du chemin des Cabanes Inférieures (1981-1982) ; remise en état du chemin de Bassac (1978-1981) ; remise en état du chemin du Clos d'Ollio (1978-1981). Auribeau-sur-Siagne. - Aménagement de la voie communale n°23 (1980-1981). Auvare. - Aménagement d'un parking à l'entrée du village (1978-1980). Bairols. - Construction d'aqueducs chemin des Châtaigniers (1979) ; branchement de fils aériens électriques pour le gîte communal (1981). Bar-sur-Loup. - Désenclavement du village (1967) ; élargissement du chemin de Bouscarle (1970) ; extension du réseau d'eau au quartier du Laquet (avec plans) (1972-1973) ; remise en état des voies communales (1974-1975) ; création d'une voie de dégagement (1975-1976) ; travaux de réfection sur le chemin des Vergers (1978) ; remise en état de la voie communale des Vergers (1978) ; construction de caveaux et de longrines au cimetière communal (avec plans) (1979) ; aménagement de la gendarmerie (1979-1980) ; mise en état de viabilité des voies communales (1978-1980) ; réfection de la montée d'escalier du chemin des Pierres (1975-1981) ; ravalement de l'immeuble de l'abattoir (1980-1981). Amirat. - Création d'un bassin de réserve d'eau pour l'incendie (1979) ; aménagement du chemin rural n° 1 accès au hameau de Maupoil (1981) ; déneigement du hameau de l'Hubac (1980) ; remise en état de viabilité du chemin de l'Hubac (1975-1976) ; chemin du Bralet : ravinement de la chaussée (1979) ; construction de caveaux (1976) ; restauration de la chapelle Saint-Jeannet (1973) ; mise en état de viabilité des chemins des Canebiers, de Saint-Jeannet et de Briançonnet (1975) ; réfection de la mairie (1974-1975) ; reconstruction du mur de soutènement de l'église (1970-1971) ; remise en état du chemin du Barlet (1979-1980). Antibes. - Aménagement des péages dans la zone du Bas Lauvert (1981) ; quartier des Croutons : projet de construction d'un stand de tir administratif réservé à la police nationale (1979) ; aménagement d'un parking au casino de la Siesta (1976) ; aménagement de la plage de Tirepoil (1976-1977) ; construction du port communal de Gallice (1967-1968). -

    1965-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, VOIE-COMMUNALE, AMENAGEMENT-FORESTIER, CHEMIN-RURAL, CONCESSION-FUNERAIRE, EDIFICE-CULTUEL, PORT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EAU-POTABLE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 2 -

    Andon. - Rénovation de la mairie (1974-1979) ; réengazonnement des pistes (1980-1981) ; mise en...

    Andon. - Rénovation de la mairie (1974-1979) ; réengazonnement des pistes (1980-1981) ; mise en état du chemin du lac de Thorenc et création d'un parking (1980-1981) ; création d'une piste de fond ( 1980-1981) ; construction de tennis (1981) ; mise en état de viabilité du chemin rural de la Pinée (1979) ; remise en état des voies communales (1979) ; remise en état du sentier de Castellaras et construction de murets (1979) ; agrandissement de la place de Canaux (1979) ; construction du chemin de contournement du cimetière (1978) ; aménagement de la montagne (1978) ; modernisation du téléski de l'Audibergue (1977) ; construction d'un poste de transformation à l'Audibergue (1977) ; aménagement touristique de la montagne de l'Audibergue (1976) ; construction d'un chemin de contournement du cimetière et d'un parking (1976) ; aménagement de la voie communale n°1 (1972-1973) ; travaux de voirie (1972-1973) ; reconstruction de la chaussée de la voirie communale n°11 (1972) ; ouverture d'un chemin entre Thorenc et le col de Bleyne (1972) ; remise en état du chemin des Cafards à Canaux (1971) ; aménagement de la voie communale n°9 (1972) ; extension du réseau au sud du village (1980) ; aménagement et extension des réseaux d'alimentation en eau potable (1978) ; travaux communaux : école de Thorenc, garage de pompiers de Thorenc, maison communale d'Andon et éclairage public, toilettes publiques de l'Audibergue, cimetière de Thorenc (1980-1981) ; aménagement de la place de Canaux (1978-1981). Aiglun. - Réalisation d'une route allant du village au quartier des Eigages (1979) ; aménagement de gîtes communaux dans l'ancienne école (1977) ; travaux sur le chemin communal n°3 (1970) ; construction d'un mur de soutènement du parking (avec plans) (1980-1982). Beaulieu-sur-Mer. - Élargissement de l'avenue Edith Cavell (avec plans) (1977-1979) ; achèvement des travaux rue Gallieni (1980-1981) ; aménagement du bâtiment dit La Rotonde (1975-1982) ; travaux d'isolation thermique à la mairie (1976-1980) ; entretien et modernisation des revêtements bitumineux des chaussées et trottoirs de la ville (1981). -

    1971-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, AMENAGEMENT-FORESTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION, CHEMIN-RURAL, TOURISME-DE-MONTAGNE, CIMETIERE, VOIE-COMMUNALE, RESEAU-ROUTIER, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, EAU-POTABLE, GITE-RURAL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 3 -

    Belvédère. - Reboisement (1982) ; agrandissement du cimetière communal (1979) ; travaux...

    Belvédère. - Reboisement (1982) ; agrandissement du cimetière communal (1979) ; travaux d'entretien route de la Gordolasque (1973-1974) ; aménagement d'un ouvrage de protection contre les chutes de pierres au quartier Patas ( 1975) ; installation du chauffage à l'église (avec plans) (1979-1980) ; réalisation de la 2ème tranche des travaux d'adduction d'eau potable des Blancons (1980) ; aménagement de la vacherie de la Valette (1980) ; ouverture de la route forestière de Tremenil (1980) ; remise en état du chemin rural n°7 (avec plans) (1975-1981) ; réparation des dégâts causés par les intempéries (1981) ; réparation du pont du lac (chemin rural n°9) (1981). Blausasc. - Aménagement des abords de la nouvelle mairie (1981). -

    1973-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CIMETIERE, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, EAU-POTABLE, AMENAGEMENT-FORESTIER, CHEMIN-RURAL, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 4 à 6 - Blausasc. - 1977-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 4 - Construction d'une mairie et d'une salle des fêtes (avec plans) (1979-1980). - 1979-1980

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 5 -

      Construction d'une mairie et d'une salle des fêtes (avec plans) (1978-1980) ; aménagement du...

      Construction d'une mairie et d'une salle des fêtes (avec plans) (1978-1980) ; aménagement du parking et de la voie d'accès au cimetière (avec plans) (1978-1981). -

      1978-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, CIMETIERE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 6 -

      Travaux d'enrochement du Paillon (1981) ; installation d'un réseau de télédistribution (avec...

      Travaux d'enrochement du Paillon (1981) ; installation d'un réseau de télédistribution (avec plans) (1977-1980) ; travaux du chemin rural du Grillet (avec plans) (1980) ; création d'un parking à la pointe en bordure du chemin départemental 2204 (1981) ; aménagement de gîtes communaux dans un bâtiment communal ancien (1981) ; exécution de terrassements, pose de blocs d'enrochements pour la protection des lieux habités (avec plans) (1981) ; installation d'éclairage public sur le chemin départemental n° 21 (avec plans) (1979-1981) ; travaux d'éclairage public au chemin de Vienne (1979-1981) ; modernisation de la station d'épuration du bourg (1981) ; lutte contre les dégâts des eaux et assainissement (1977-1981) ; aménagement du chemin rural de la Pallaréa (1977-1981). -

      1977-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CHEMIN-RURAL, GITE-RURAL, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 7 -

    Bendejun. - Aménagement d'une salle d'animation polyvalente aux foyers logements (avec plans)...

    Bendejun. - Aménagement d'une salle d'animation polyvalente aux foyers logements (avec plans) (1980) ; réparation de la route quartier de Mondina (avec plans) (1980-1981) ; installation du foyer d'éclairage public (1980) ; aménagement de gîtes communaux (1979-1980) ; réfection du chemin de l'Église (1979) ; construction d'un garage communal ( 1979-1980) ; électrification des cloches (1980-1981) ; construction d'une nouvelle mairie (avec plans) (1979-1981) ; aménagement d'un square communal (avec plans) (1979-1981). -

    1979-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EDIFICE-CULTUEL, GITE-RURAL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 8 à 10 - Beausoleil. - 1975-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 8 -

      Travaux de peinture au cimetière (1980) ; construction d'un mur de soutènement rue Castillon...

      Travaux de peinture au cimetière (1980) ; construction d'un mur de soutènement rue Castillon (avec plans) (1980) ; construction d'un mur de soutènement rue des Martyrs de la Résistance (avec plans) (1979) ; modernisation des revêtements de chaussées et trottoirs de la ville (1980) ; escaliers de Villaine : tubage d'une canalisation des eaux usées (avec plans) (1979) ; travaux de modification et de déplacement des réseaux électriques (avec plans) (1980) ; réparations au cimetière communal et remise en état du columbarium (1976) ; construction de dix caveaux au cimetière communal (avec plans) (1980) ; aménagement de locaux sous la terrasse de la salle des fêtes (avec plans) (1980) ; construction du 4ème columbarium au nouveau cimetière (avec plans) (1979-1980). -

      1976-1980

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : CIMETIERE, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 9 -

      Aménagement de la plate forme des fosses communes du cimetière (avec plans) (1981) ;...

      Aménagement de la plate forme des fosses communes du cimetière (avec plans) (1981) ; construction d'un collecteur d'égouts au boulevard de la Turbie (1978-1979) ; curage du Vallonel au Moneghetti (avec plans) (1981) ; reconstruction du trottoir sur la route nationale n°7 (avec plans) (1977) ; reconstruction de l'escalier de la Rousse (avec plans) (1981) ; construction de 45 caveaux au cimetière communal (avec plans) (1981) ; construction d'un égout au vallon de la Noix (avec plans) (1981) ; travaux d'aménagement au rez-de-chaussée de l'hôtel de ville (avec plans) (1981). -

      1977-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : CIMETIERE, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, BATIMENT-ADMINISTRATIF

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 10 -

      Réfection du trottoir de la rue Jean Jaurès (avec plans) (1975) ; reconstruction du collecteur...

      Réfection du trottoir de la rue Jean Jaurès (avec plans) (1975) ; reconstruction du collecteur communal des eaux usées au Vallonel (avec plans) (1980) ; construction d'un collecteur d'égouts boulevard Guynemer (avec plans) (1979) ; élargissement du chemin Romain au droit de la propriété Castellani (avec plans) (1976) ; aménagement d'un square situé à la bretelle du centre (1975) ; travaux de voirie : revêtements bitumineux par procédés spéciaux (1976) ; ouverture d'une voie publique à travers le Carnier (1972) ; élargissement du carrefour au boulevard des Moneghetti (avec plans) (1975-1981) ; modernisation des revêtements des chaussées et trottoirs de la ville (1978). -

      1975-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, RESEAU-DE-DISTRIBUTION

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 11 -

    La Bollène-Vésubie. - Empierrement et bitumage de l'avenue Romersa (1977) ; aménagement des...

    La Bollène-Vésubie. - Empierrement et bitumage de l'avenue Romersa (1977) ; aménagement des pistes de ski de fond (1981) ; projet de construction d'un four d'incinération des ordures ménagères (avec plans) (1965-1967) ; élargissement et amélioration de la route de la Tire Tardei (1978) ; construction de la piste de Tardei (avec plans) (1976-1980). Bézaudun-les-Alpes. - Construction d'un nouveau cimetière (1980) ; réparations à l'église (1977) ; reconstruction d'un mur éboulé sur un chemin rural (1980-1981). Biot. - Projet de création et d'aménagement d'une voie en bordure de la Brague entre la route d'Antibes et le chemin du Plan (1976) ; extension du parking des Bâchettes (1979) ; création d'un parking au pied du village au lieu dit Plan de Saint-Jean (1979-1980) ; élargissement de la voie communale du Val de Pome (avec plans) (1978-1981). -

    1965-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CIMETIERE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 12 -

    Berre-les-Alpes. - Création d'un chemin rural au quartier Bonne nuit (1972) ; construction d'un...

    Berre-les-Alpes. - Création d'un chemin rural au quartier Bonne nuit (1972) ; construction d'un mur montée de la Place (1979) ; réfection de l'appartement des PTT (1980-1982). Beuil. - Réfection du pont du Charrier (avec plans) (1975-1981) ; aménagement du chemin du Tinsounil aux Launes (1979-1982). -

    1972-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CHEMIN-RURAL, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 13 -

    Breil-sur-Roya. - Agrandissement du cimetière de Piene-Haute (avec plans) (1972-1981) ;...

    Breil-sur-Roya. - Agrandissement du cimetière de Piene-Haute (avec plans) (1972-1981) ; construction de la chaussée chemin des Cottes (1976-1981) ; réfection des rues et places du village (1978-1979) ; remise en état de la voirie communale (1977-1981) ; aménagement d'un jardin d'enfants (1972-1981) ; hameau du Piene-Haute : éclairage public à l'entrée du village (avec plans) (1973) ; réparations à l'église du hameau de Piene-Haute (avec plans) (1973-1981). -

    1972-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CIMETIERE, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 14 -

    Breil-sur-Roya. - Construction d'un mur de soutènement chemin de la Madone du Mont, route de la...

    Breil-sur-Roya. - Construction d'un mur de soutènement chemin de la Madone du Mont, route de la Maglia et chemin de Bancao (avec plans) (1969-1981) ; modernisation du moulin à huile communal (1977) ; desserte téléphonique des hameaux de Piene et Libre (1974-1975) ; achat d'une tronçonneuse (1980) ; construction de caveaux au cimetière communal (1976-1977) ; aménagement de la mairie, 2ème tranche (avec plans) (1969-1981) ; chapelle Sainte-Catherine : réparation du plancher de la sacristie (1979-1981). La Brigue. - Création d'un camping (1977) ; reboisement (1982) ; création d'un abreuvoir au pâturage de la Marta (1977) ; construction d'un chalet pastoral à Scevolaï (1980) ; création de la route forestière du Pine (1980) ; création d'un centre de loisirs (1980-1981) ; aménagement des accès aux zones incendiées Galas-Morgue (1981). Briançonnet. - Aménagement de la voie communale n°1 (1977) ; construction de la chaussée du Prignolet au village (1978) ; agrandissement du cimetière (avec plans) (1978-1982). Bouyon. - Réparation du réseau communal d'assainissement (1980-1981) ; aménagement des canaux d'irrigation (1973-1981) ; extension du réseau d'assainissement (1981). -

    1969-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CIMETIERE, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, AMENAGEMENT-FORESTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TERRAIN-DE-CAMPING

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 15 -

    Colomars. - Reboisement du terrain de Fort Casal (1979) ; empierrement et revêtement du chemin...

    Colomars. - Reboisement du terrain de Fort Casal (1979) ; empierrement et revêtement du chemin rural n°16 (1981) ; réfection du chemin des Vallières, 1ère tranche (1980) ; aménagement du chemin du Dioel (1978) ; aménagement du fort Casal en parc public et de loisirs (1981) ; réfection du chemin des Vallières, 2ème tranche (1981-1982). Coaraze. - Travaux d'investissement sur les voies communales (avec plans) (1979) ; construction d'un abri à matériel communal et aménagements à la mairie (1979-1982). Châteauneuf-de-Grasse. - Réfection de la façade de l'ancienne mairie (1980-1982) ; remise en état du chemin dit Pâquerettes Intini (1978) ; travaux d'élargissement et calibrage de chaussée et de plateforme du chemin de Saint-Jeaume (1979-1980) ; aménagement de l'église et du presbytère (avec plans) (1977-1981). -

    1967-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CHEMIN-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER, BATIMENT-ADMINISTRATIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 16 -

    Cantaron. - Aménagement de la route de Nice à Châteauneuf-de-Contes, 1ère tranche (1980-1981) ;...

    Cantaron. - Aménagement de la route de Nice à Châteauneuf-de-Contes, 1ère tranche (1980-1981) ; travaux d'équipement hydraulique pour la DFCI (défense des forêts contre l'incendie) (1981) ; aménagement du chemin de Nice à Chateauneuf-de-Contes, 2ème tranche (avec plans) (1980-1981) ; construction d'un réservoir au quartier des Cognas (avec plans) (1975-1976) ; construction d'une salle polyvalente à la mairie (avec plans) (1981) ; réfection de l'église (avec plans) (1971-1982). Castellar. - Pavage de la rue de la République (1979) ; ouverture d'une piste de DFCI de la chapelle Saint-Bernard à la baisse du Razet (1980) ; dégâts des eaux en octobre 1976 : demande de concours de services de l'équipement (1976) ; remise en état du sentier communal GR 52 (1980-1981) ; réparations du bâtiment mairie école (1980-1981) ; aménagement du chemin d'accès au relais de télévision (avec plans) (1979-1981). Caussols. - Mise en état de viabilité du chemin du Roucau (1979-1982). -

    1971-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 17 -

    Castagniers. - Construction de la piste de défense contre l'incendie du Grand Bois et du Burguet...

    Castagniers. - Construction de la piste de défense contre l'incendie du Grand Bois et du Burguet (1980) ; travaux de voirie communale et réfection des bâtiments communaux (1980) ; réfection de la toiture de l'église (1980) ; réfection d'un mur de soutènement du chemin de Portion (1978-1981). Cannes. - Modernisation de la salle des fêtes du Miramar située rue Pasteur (avec plans) (1976-1978) ; construction du nouveau palais des festivals et des congrès (1968-1981) ; éclairage public place du Commandant Maria (1980) ; réalisation d'un ouvrage de prise d'eau de mer nécessaire à la climatisation du palais des festivals et des congrès (1981) ; demande de concours au centre d'études techniques de l'équipement d'Aix-en-Provence pour les études du pont Saint-Victor boulevard du Riou à Cannes (1975-1981). -

    1968-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : AMENAGEMENT-FORESTIER, BATIMENT-ADMINISTRATIF, VOIE-COMMUNALE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 18 -

    Clans. - Élargissement de la route reliant le village au col de Monigas (avec plans) (1969)....

    Clans. - Élargissement de la route reliant le village au col de Monigas (avec plans) (1969). Coursegoules. - Travaux d'assainissement du bourg (1981) ; réfection de l'électrification des cloches de l'église (1981-1982). La Croix-sur-Roudoule. - Modernisation de la station d'épuration (1980-1981) ; travaux de réfection des toitures de la mairie et du presbytère (1978-1982). Dalius. - Amélioration du réseau routier communal (1978) ; réparation du pont Durandy (avec plans) (1980-1981) ; réfection d'une partie de la toiture de l'église (1979-1981). -

    1969-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 19 -

    Cuébris. - Restauration du four communal (avec plans) (1978-1981). Contes. - Aménagement du four...

    Cuébris. - Restauration du four communal (avec plans) (1978-1981). Contes. - Aménagement du four communal d'incinération des ordures ménagères (avec plans) (1967-1971) ; réparation de la voirie communale : revêtement de la chaussée du chemin rural n°4 (1981) ; aménagement d'un lavoir public (avec plans) (1970-1974) ; projet d'aménagement d'un foyer club (avec plans) (1979-1980) ; extension de l'éclairage public sur le chemin départemental 815 (1979-1980) ; réparation des bâtiments communaux (avec plans) (1978) ; bâtiment communal : construction d'un escalier extérieur (avec plans) (1980). -

    1967-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, VOIE-COMMUNALE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 20 -

    Cipières. - Mise en état des rues du village et du chemin Saffranier (1980) ; construction d'un...

    Cipières. - Mise en état des rues du village et du chemin Saffranier (1980) ; construction d'un abreuvoir à moutons au Collet de la Croix (1980) ; modernisation de la station d'épuration (1980-1981) ; travaux de réparation de la chapelle Saint-Antoine (1977-1981). Cap-d'Ail. - Aménagement du cimetière (1978) ; extension du cimetière (1978-1981) ; assainissement dans la moitié du cap Rognoso (avec plans) (1979) ; réfection de l'avenue C. Blanc (1978) ; construction du centre administratif (1975-1980). -

    1975-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, EDIFICE-CULTUEL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CIMETIERE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 21 -

    Drap. - Agrandissement du cimetière communal (avec plans) (1976-1981) ; construction d'un garage...

    Drap. - Agrandissement du cimetière communal (avec plans) (1976-1981) ; construction d'un garage à matériel (avec plans) (1980-1981). Cuebris. - Branchement au réseau communal de télévision (1978-1980) ; réfection des voies et accès aux propriétés agricoles (1978) ; aménagement d'un foyer rural (avec plans) (1973-1978). -

    1973-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CIMETIERE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 22 -

    Le Broc. - Aménagement de l'ancien chemin de Vence à Saint-Martin-du-Var en voie carrossable à...

    Le Broc. - Aménagement de l'ancien chemin de Vence à Saint-Martin-du-Var en voie carrossable à partir du chemin départemental 101 au hameau de Castellas (1976) ; aménagement du chemin de la Clave (1979-1981) ; agrandissement du cimetière (1974-1982). Cabris. - Agrandissement du cimetière communal (avec plans) (1976-1979) ; création d'un parking, aménagement des écoulements des eaux et construction d'une voie d'accès (1980-1981) ; aménagement du chemin rural n°17 de Monestier (1981) ; ouverture d'une piste forestière dans les secteurs de la Gaste et du Cartinet (1979) ; remise en état de la voie communale n°21 dite Peymeinade (1978-1981). Carros. - Travaux de consolidation de la falaise du château (avec plans) (1971-1975) ; restauration des rues du village (1979-1980) ; travaux d'assainissement du bourg (1979-1980) ; agrandissement du cimetière communal (1980-1981) ; élargissement de la voie communale n°7 dite route des Plans (1978) ; élargissement du chemin des Plans (1981). Cagnes-sur-Mer. - Travaux de désengravement du plan d'eau à l'embouchure de la Cagne (1980-1981). Caille. - Mise en état de viabilité du chemin du Lagnet (1977) ; aménagement et extension du réseau d'alimentation en eau potable dans le village (1977) ; construction d'un poste de transformation à la station de l'Audibergue (1977) ; réengazonnement des pistes (1981) ; construction de WC publics (1965-1981). Le Cannet. - ZAC (zone d'aménagement concerté) des Mimosas : aménagement de la voirie primaire (1981). -

    1965-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CIMETIERE, EQUIPEMENT-COLLECTIF, CHEMIN-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER, EAU-POTABLE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 23 -

    Drap. - Collecte des ordures ménagères : acquisition d'un camion benne et de bacs roulants...

    Drap. - Collecte des ordures ménagères : acquisition d'un camion benne et de bacs roulants (1981) ; extension de l'éclairage public (1980) ; aménagement de la salle du foyer rural (1971-1982) ; aménagement du four d'incinération des ordures ménagères (1978) ; réparations à la mairie (1979-1980) ; renforcement et aménagement du vieux chemin de l'Hubac (1980-1981) ; remise en état de la voirie communale dégradée par les intempéries d'octobre 1979 (1980-1981) ; travaux de raccordement de deux réseaux d'eau aux quartiers du Grec et de Vastière (1977-1981) ; élargissement des chemins communaux (1979-1982). -

    1971-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : RESEAU-DE-DISTRIBUTION, BATIMENT-ADMINISTRATIF, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, EAU-POTABLE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 24 -

    L'Escarène. - Création d'une salle des fêtes (avec plans) (1965-1971) ; assainissement du...

    L'Escarène. - Création d'une salle des fêtes (avec plans) (1965-1971) ; assainissement du quartier de la Vigne (avec plans) (1977-1981) ; réparation des dégâts causés à la voirie communale par les intempéries d'octobre 1979 (1980-1981) ; réfection du canal et du lavoir descente. Castellino (1968-1981) ; assainissement du quartier Le Castel (avec plans) (1976-1978). Escragnolles. - Construction d'un abreuvoir à moutons au quartier de la Colle Est (1980) ; alimentation en eau potable au village et aux Colettes (1980) ; réfection de la mairie et de l'église (avec plans et photos) (1980-1982). Entraunes. - Travaux d'entretien et d'amélioration en forêt communale (1972-1976) ; aménagements confortatifs de la voirie communale (1977) ; renforcement de chaussée et exécution d'une couche de surface au chemin de la Pestounière (avec plans) (1972-1978) ; peinture de la toiture de l'église du village (1977-1981) ; travaux d'éclairage de la route nationale 202 dans la traversée du village (avec plans) (1967-1978). Duranus. - Désenclavement du quartier du Baou (1979). -

    1965-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, VOIE-COMMUNALE, EAU-POTABLE, AMENAGEMENT-FORESTIER, EDIFICE-CULTUEL, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 25 -

    Èze. - Élargissement de la voie communale n°2 (avec plans) (1974-1975) ; construction de la voie...

    Èze. - Élargissement de la voie communale n°2 (avec plans) (1974-1975) ; construction de la voie communale de l'avenue de Provence au lotissement Barqui (1980-1981) ; balisage de la plage (1980) ; concession à la commune du port d'Èze : demande de concours de la direction départementale de l'équipement (1980-1981) ; réparation de la chaussée des avenues de Provence et de la Mer (1978-1981). Falicon. - Reconstruction de la façade de la chapelle des Pénitents Blancs (avec photos) (1978-1979) ; aménagement du chemin de Baboet (avec plans) (1978-1981) ; réparation du clocher de l'église (1966-1981) ; aménagement d'un parking aux Giaines (avec plans) (1980-1981) ; amélioration des sentiers touristiques communaux (1976-1981). Fontan. - Remise en état de la chaussée de la place du cimetière (1974) ; aménagement de sentiers touristiques et pédestres (1980) ; aménagement des berges de la Roya (1981). Gars. - Agrandissement du cimetière communal (avec plans) (1975-1979) ; réparation du pont de Pranoni sur le chemin rural de Gars à Briançonnet (1981). -

    1966-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, VOIE-COMMUNALE, VOIE-NAVIGABLE, EDIFICE-CULTUEL, AMENAGEMENT-FORESTIER, CIMETIERE, CHEMIN-RURAL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 26 -

    Guillaumes. - Travaux de confortation au château (1974-1975) ; ouverture du chemin rural des...

    Guillaumes. - Travaux de confortation au château (1974-1975) ; ouverture du chemin rural des Points (1976-1977) ; réparation du chemin de Villetalle et de Larton (1978) ; voie intercommunale du Caulet de Poué : renforcement de chaussée (1971-1975) ; réfection du chemin de Bouchanières à Barrels (1980-1981) ; aménagement des locaux de la mairie (1976) ; construction d'une perception (1979) ; création d'une voie d'accès à Barzès (1981) ; création d'un réseau d'assainissement au quartier de Pessigaud (1978-1981) ; construction d'un abri de bergers à la Gaillarde (1980). Gorbio. - Raccordement du réseau d'assainissement de Gorbio à celui de Menton (1981) ; réfection du mur de soutènement des chemins ruraux n°3 et n°1 (1979) ; installation du chauffage de la salle des fêtes (1967-1981) ; construction d'un WC public, réfection des canalisations et du mur de protection de la source du Piol (1978-1982) ; extension du réseau d'égouts au quartier de la Siga (1976-1982). Grasse. - Raccordement de la rue du Palais de Justice à l'avenue du Général de Gaulle (avec plans) (1966-1981) ; aménagement du sentier touristique des Romarins (1981) ; aménagement du chemin du Pillon de Gourdon (1979-1981) ; élargissement du chemin des Aspres et de la Dégoutte (1975-1981) ; aménagement de l'hôtel Pontèves (1980). -

    1966-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CHEMIN-RURAL, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EQUIPEMENT-COLLECTIF, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 27 -

    Gattières. - Réfection de la voie communale n°39 et route de Saint-Jeannet (avec plans)...

    Gattières. - Réfection de la voie communale n°39 et route de Saint-Jeannet (avec plans) (1978-1980) ; réfection de la voie communale n°43 (1974) ; construction d'un chemin communal d'accès à la zone de la Calade (1980) ; zone d'aménagement de la Calade : plantations, arrosage automatique dans le jardin d'enfants et le jardin public (avec plans) (1981) ; aménagement de six gîtes communaux (1980-1981) ; agrandissement du cimetière communal (avec plans) (1975-1981). La Gaude. - Voie communale de la Baronne : renforcement de la chaussée (1978-1981) ; réfection de la voie communale n°28 de Sainte-Appolonie (1978-1981). Gilette. - Réseau d'assainissement du pont Charles-Albert (1981). Gourdon. - Aménagement du réseau d'alimentation en eau potable des quartiers du Bosquet et du pont du Loup (1972-1982). Gréolières. - Utilisation de la source de Font-Serène (1977) ; réengazonnement des pistes de ski (1981) ; quartier de Laval : alimentation en eau potable (1981) ; aménagement d'un court de tennis (1979-1981) ; remise en état des terrains incendiés (1981) ; aménagement des rues du village (1981) ; achat d'un engin de damage des piste de ski (1981-1982). -

    1972-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, VOIE-COMMUNALE, GITE-RURAL, CIMETIERE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, EAU-POTABLE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 28 -

    Attribution de subventions pour le financement des travaux communaux. - Cannes : élargissement...

    Attribution de subventions pour le financement des travaux communaux. - Cannes : élargissement du pont de la voie ferrée du boulevard Gazagnaire (1962-1980) ; Lantosque : agrandissement du cimetière (1957-1976) ; Menton : remise en état des chemins ruraux sinistrés (1961-1979) ; Nice : création de logements-foyer (1968-1969), reconstruction de l'immeuble des douanes (1965-1976), travaux d'amélioration de l'asile de nuit (1965-1978) ; Saint-Blaise : projet d'électrification des écarts (1955-1976) ; Saint-Martin-du-Var : projet d'amenée d'eau aux quartiers des Serres et Saint-Joseph (1965-1976) ; Saint-Martin-Vésubie :construction d'une route dans le vallon de Salèze (1961-1982) ; Sospel : construction d'une station d'épuration (1954-1977) ; Théoule-sur-Mer : travaux d'assainissement (1952-1975) ; La Trinité-Victor : construction du chemin rural de l'Olivaie (1955-1976) ; La Turbie : reconstruction de la mairie (1956-1976) ; Venanson : alimentation du village en eau potable, captage et dérivation de la source des Naïdjes (1959-1979). -

    1955-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, EAU-POTABLE, FOYER

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 29 -

    Ilonse. - Ouverture d'une piste d'accès à la forêt de Douinas : demande de concours de l'ONF...

    Ilonse. - Ouverture d'une piste d'accès à la forêt de Douinas : demande de concours de l'ONF (office national des forêts) (1981) ; travaux de réparation au canal de l'Amilière (1977-1981) ; aménagement d'un parcours pédestre en moyenne montagne (1978-1981) ; alimentation en eau potable (1981-1982) ; réparations à l'église paroissiale (1961-1965). Levens. - Travaux supplémentaires de protection contre les éboulements du 30 mars 1963 au Plan du Var : demande de subvention exceptionnelle et complémentaire de l'État (1970-1975) ; établissement d'un plan général d'alignement de voies communales : demande de concours du service des ponts et chaussées (1965-1967) ; travaux d'expertise pour le sinistre du château de Laval (1965-1967) ; confection d'un mirador destiné à l'hippodrome des Près (1967-1969) ; réfection des façades de l'immeuble en copropriété Masséglia-Faron (avec plans) (1974-1975) ; construction de murs sur le chemin de la Gorghetta (1975) ; mise en état de viabilité des voies communales n°1, 11 et 7 (1975-1976) ; mise en place de régulation automatique sur les installations de chauffage des bâtiments communaux (école, mairie et perception) (1975) ; construction de caveaux au cimetière (1977-1978). Lieuche. - Construction d'un incinérateur d'ordures ménagères (1978) ; drainage sur les voies communales n°1 et 2 (1979) ; réfection du chemin Lieuche-Thiéry (1980) ; construction d'ouvrages d'art sur le chemin du Cimetière (1980). -

    1961-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : AMENAGEMENT-FORESTIER, EAU-POTABLE, EDIFICE-CULTUEL, VOIE-COMMUNALE, BATIMENT-ADMINISTRATIF, CIMETIERE, ART

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 30 -

    Isola. - Réfection de la digue depuis l'ancien pont du chemin départemental 2205 jusqu'au pont...

    Isola. - Réfection de la digue depuis l'ancien pont du chemin départemental 2205 jusqu'au pont du Louch (1980) ; construction de paravalanches au village de Combe Grosse (avec plans) (1980) ; alimentation électrique de la station d'épuration (1980-1981) ; construction de télésiège du Mené à Isola 2000 (1980-1981) ; construction de courts de tennis à Isola 2000 (1981) ; remise en état de la rue Longue (1981) ; amélioration des canaux d'irrigation (1980-1981) ; aménagement de trois gîtes communaux dans un bâtiment communal au Martinet (1980) ; construction d'un abri de bergers à Galastrière (1980) ; aménagement de la route forestière du Louch (1981) ; aménagement d'un camping caravaning (1980) ; reconstruction du pont de Louch (avec plans) (1978). Lantosque. - Projet de chemin rural de Gorblaou (1974-1976) ; agrandissement des cimetières (1978). -

    1974-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ROUTE-DEPARTEMENTALE, GITE-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, CIMETIERE, TERRAIN-DE-CAMPING, REMONTEE-MECANIQUE, INSTALLATION-SPORTIVE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 31 -

    Mandelieu-la-Napoule. - Élargissement de la passerelle pour piétons sur le Riou de l'Argentière...

    Mandelieu-la-Napoule. - Élargissement de la passerelle pour piétons sur le Riou de l'Argentière (1980-1981) ; aménagement de la forêt communale du Grand Duc (1981) ; aménagement de parkings et du trottoir des Ormes côté sud-est de la route nationale n°7 (avec plans) (1981-1982) ; aménagement du chemin de la Roubine (1979-1980). Le Mas. - Mise en état de viabilité des chemins Saraudier et la Clue (1979-1980) ; aménagement du chemin d'accès à l'église (1981) ; remise en état des rues du village (1962-1963). Massoins. - Aménagement de gîtes communaux (1978) ; réfection de l'installation électrique de l'église (1980-1981) ; remise en état du bâtiment destiné à un centre culturel et de loisirs (1979-1980) ; création d'une décharge contrôlée d'ordures ménagères (1980). Marie. - Aménagement d'un WC public au parking du Claus (1978) ; aménagement du parking en bordure du chemin départemental 58 (1980) ; assainissement du hameau de la Bollinette (1980-1981) ; construction du chemin de Claus (avec plans) (1975). Lucéram. - Travaux d'investissement à Peira-Cava (1979-1980) ; ouverture de la piste de la Caïneja (1981) ; remise en état des terrains sinistrés en vue d'un futur reboisement (1980-1981) ; réfection de divers équipements de voirie endommagés par les intempéries d'octobre 1979 (1980-1981) ; remise en état du chemin des Mortissons (1978-1981) ; restauration de l'église paroissiale (1978-1981) ; programme d'amélioration des sentiers touristiques de Peira-Cava à Saint-Colomban (avec plans) (1978-1981). -

    1962-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ROUTE-DEPARTEMENTALE, GITE-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER, RESEAU-ROUTIER, INSTALLATION-SPORTIVE, VOIE-DE-COMMUNICATION, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, ORDURES-MENAGERES, EDIFICE-CULTUEL, CHEMIN-DE-RANDONNEE, CENTRE-DE-LOISIRS, REBOISEMENT

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 32 à 33 - Menton. - 1974-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 32 -

      Conservatoire d'art et de musique : réfection des peintures (1980) ; palais de l'Europe :...

      Conservatoire d'art et de musique : réfection des peintures (1980) ; palais de l'Europe : réfection de la toitures des cuisines et installation d'un monte décors (avec plans) (1979-1980) ; remise en état de la toiture du Moulin des Bellevesasses (1979-1980) ; construction de l'hôpital de Menton au lieu dit Le Careï (1978) ; réparations des toitures et façades de l'hôtel de ville (avec plans) (1976-1981) ; réfection de la voie privée desservant le château Marly et l'avenue Riviera : participation de la ville (1980) ; travaux de signalisation (1980) ; doublement de la route nationale n°7 au droit du Bastion et aménagement des écoulements d'eau provenant des coups de mer (avec plans) (1980) ; réfection de chaussées et de trottoirs (1979-1980). -

      1976-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ROUTE-DEPARTEMENTALE, CONSERVATOIRE, HOPITAL, SIGNALISATION-ROUTIERE, RESEAU-ROUTIER

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 33 -

      Déviation du viaduc de Monti (avec plans) (1980) ; signalisation sur les routes nationales et...

      Déviation du viaduc de Monti (avec plans) (1980) ; signalisation sur les routes nationales et les chemins départementaux (1979-1980) ; place du Cap : aménagement de surface (avec plans) (1979) ; route nationale n°7 : élargissement à deux fois deux voies au droit du Bastion (1974-1980) ; aménagement d'aires de jeux et d'espaces verts (avec plans) (1979-1980) ; prolongement de l'éclairage public du bord de mer jusqu'au Bastion (avec plans) (1978-1979) ; remplacement de l'autocommutateur téléphonique à l'hôtel de ville (1979) ; ex lotissement Calgagno, 37 route de Sospel : éclairage de la voie, participation de la ville de Menton (1978-1979) ; stade Rondelli : travaux d'enrochements (1979) ; projet de desserte en réseaux d'électricité et eaux usées de la promenade de la mer, au droit des voûtes du quai Bonaparte (avec plans) (1979) ; propriété Blasco Ibanez : aménagement du parc et mise hors d'eau des bâtiments (avec plans) (1979) ; curage des torrents (1978-1979) ; mise en état des sentiers pédestres (avec plans) (1979) ; aménagement d'une plateforme de retournement rue Saint-Michel (avec plans) (1979). -

      1974-1980

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION, CENTRE-DE-LOISIRS, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, SIGNALISATION-ROUTIERE, CHEMIN-DE-RANDONNEE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 34 -

    Mouans-Sartoux. - Assainissement au quartier de Sartoux (avec plans) (1977-1981) ; extension du...

    Mouans-Sartoux. - Assainissement au quartier de Sartoux (avec plans) (1977-1981) ; extension du réseau aux quartiers de Sartoux, Castellaras-le-Vieux, les Pillons, les Plantiers et les Grulles (1978-1980) ; extension du réseau d'assainissement 1ère partie : programme 1978 (1978-1981) ; extension du réseau d'assainissement 2ème partie : programme 1979 (1979-1981) ; collecte des ordures ménagères (1980-1981) ; aménagement du carrefour n°85 chemin des Gourrettes (1980) ; élargissement du chemin rural du Plan Sarrain (1980) ; aménagement du chemin des Adrets (1979-1980) ; remise en état de voie communale n°1 (1978-1979) ; réparation de la voirie communale (1978-1979). Mougins. - Pose d'un collecteur d'eaux usées sur le chemin départemental n°3 (1981) ; création d'une voie reliant le chemin de la grande Bastide au chemin des Cabrières (1980). Moulinet. - Réfection du clocher et de la toiture de la chapelle Saint-Antoine et de la toiture de la chapelle de la Menour (1969) ; réfection de la vacherie des Cabanes Vieilles (1971) ; aménagement de l'éclairage municipal (1968) ; aménagement de l'Authion (1968) ; branchement d'eau et d'égouts (1962) ; alimentation en eau du massif de l'Authion (1965) ; construction du chemin rural du Seuillet (1973-1974) ; aménagement et réfection d'un garage municipal (1974) ; aménagement touristique du massif de Turini (1975-1976) ; aménagement d'un local bureau de poste (1978) ; reboisement (1966-1970) ; aménagement du four d'incinération des ordures ménagères (1977-1979) ; aménagement d'un parking au col de Turini (1963-1967) ; aménagement d'un gîte communal et bloc sanitaire (1980) ; remise en état et réfection d'un mur de soutènement chemin des Canabières (1978-1980) ; remise en état des voies communales n°19 et 20 (1978) ; remise en état du chemin rural n°26 (1978-1980) ; modernisation de la station d'épuration du village (1978) ; restauration des toitures et façades des chapelles Sainte-Catherine et Saint-Antoine (1979) ; aménagement d'une salle polyvalente et de deux gîtes communaux dans un bâtiment communal (1980) ; amélioration et extension du réseau de distribution d'eau potable (1967). Les Mujouls. - Construction d'une citerne de 60 m3 (1980) ; remise en état du chemin de Fonfrède (1980). Pégomas. - Réparation des chemins de la Dégoutte, de la Fénerie et du Stade (1980-1981) ; travaux d'intensification de l'éclairage public (1962-1963). -

    1962-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, VOIE-DE-COMMUNICATION, ORDURES-MENAGERES, EDIFICE-CULTUEL, GITE-RURAL, REBOISEMENT, CHEMIN-DE-RANDONNEE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 35 -

    Peille. - Aménagement de la place Carnot dénommée anciennement place Saint-Antoine (avec plans)...

    Peille. - Aménagement de la place Carnot dénommée anciennement place Saint-Antoine (avec plans) (1978-1981) ; création d'un cimetière à la Grave de Peille (1980) ; aménagement de salles d'exposition au musée du Terroir peillois (1980) ; collecte des ordures ménagères (1980) ; aménagement du réseau d'assainissement du village (avec plans) (1978-1981) ; aménagement du chemin rural de Peille à Sainte-Agnès (avec plans) (1978-1981) ; consolidation du pont d'Ongran (avec plans) (1978-1981) ; réfection de la chapelle Saint-Joseph (1969-1981). -

    1969-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, EDIFICE-CULTUEL, VOIE-DE-COMMUNICATION, ORDURES-MENAGERES, CIMETIERE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 36 -

    Peille. - Création d'un parking à la Grave de Peille (1980) ; aménagement des chemins ruraux...

    Peille. - Création d'un parking à la Grave de Peille (1980) ; aménagement des chemins ruraux (avec plans) (1971-1975). Peillon. - Remise en état de chemins communaux à Sainte-Thècle et au Moulins (1981) ; remise en état de la toiture de l'église paroissiale au vieux village (1964-1965) ; réparation des dégâts causés à la voirie par les intempéries d'octobre 1979 (1980-1981) ; construction d'une route d'accès au quartier Nougaïret (1980) ; aménagement du carrefour du chemin départemental n°21 et chemin des Preisses (1978). La Penne. - Création d'une auberge rurale (1981). Péone. - Travaux de camping-caravaning (1978) ; aménagement touristique de la montagne (1977) ; aménagement d'un centre équestre communal au bénéfice de la station de Valberg (1976) ; gestion du reboisement 1978 (1981) ; alimentation en eau potable du quartier des Huerris (1977-1978) ; engazonnement des pistes de ski (1981) ; construction d'une baignoire à moutons au Plan Vial (1981) ; protection des lieux habités contre les crues Tuebi (1980) ; aménagement des chemins de la Colle et du Raton (1980-1982). Peymeinade. - Élargissement de la voie communale n°31 (1976-1977) ; travaux de réparations et d'aménagement sur divers chemins communaux (1980-1981). -

    1964-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, TERRAIN-DE-CAMPING, AIRE-DE-STATIONNEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, GITE-RURAL, TOURISME-DE-MONTAGNE, DISCIPLINE-SPORTIVE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 37 -

    Pierlas. - Réparation du mur de soutènement de la place (1979) ; restauration de l'église :...

    Pierlas. - Réparation du mur de soutènement de la place (1979) ; restauration de l'église : réfection du clocher (1980-1981). Pierrefeu. - Agrandissement du cimetière communal (1981) ; réfection du canal de la Combe Piec (1981) ; installation d'un câble pour les travaux de restauration de l'église du village (1977-1978) ; assainissement et goudronnage du chemin du Planet (1977) ; gestion du reboisement 1978 (1981) ; aménagement d'une salle pour club du 3ème âge et du comité des fêtes (1981-1982). Puget-Rostang. - Réparation du chemin de Puget-Rostang à Auvare (1980-1982) ; remise en état de viabilité du chemin rural de Puget-Rostang à Puget-Théniers (1980) ; aménagement du chemin rural de Dina (1980). Puget-Théniers. - Travaux d'éclairage public du village (1976-1977) ; mise en souterrain d'un tronçon des lignes moyenne tension Mescla-Puget et Roquesteron-Puget (1978) ; réfection de la toiture du presbytère (1978) ; construction de la mairie et de locaux administratifs (1978-1980) ; modernisation de l'éclairage public du village (1975-1976) ; revêtement du chemin du Fragé (1981-1982) ; alimentation en eau potable (1979). Revest-les-Roches. - Aménagement d'un parking (1976) ; agrandissement du cimetière (1979) ; travaux sur les fonds charges aux coupes (1980) ; achat d'une débroussailleuse (1980) ; réfection intérieure de l'église (1980) ; réparation de la toiture de l'église (1980). Rimplas. - Demande de concours de la direction départementale de l'agriculture pour la construction d'une baignoire à moutons (1979) ; réfection d'un mur de soutènement sur une voie communale (1972) ; revêtement de la place du Pous (1972-1973) ; réfection de la chaussée au chemin du Cimetière (1974) ; revêtement de la rue de la Chavas (1974) ; revêtement des voies communales et du parking (1977) ; aménagement du réseau d'assainissement (1980) ; remise en état de la voirie communale (avec plans) (1979-1981) ; achèvement du chemin du Cimetière, finition de la rue dite de la Chavas et goudronnage de la route à l'entrée du village (1976) ; achèvement du parking, goudronnage de la route communale et réparation du chemin de la Chapelle de la Madeleine (1978). Roquebillière. - Extension du réseau d'eaux usées aux quartiers Saint-Sébastien et Giboël (1980) ; entretien des sentiers touristiques et communaux (avec plans) (1976-1978) ; élargissement du chemin de Giboël (1971-1975) ; construction d'un mur de contrerive sur la route d'accès à la maison de cure médicale (avec plans) (1980). -

    1971-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, AMENAGEMENT-FORESTIER, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, CIMETIERE, VOIE-DE-COMMUNICATION, EDIFICE-CULTUEL, REBOISEMENT, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, EAU-POTABLE, AIRE-DE-STATIONNEMENT, VOIE-COMMUNALE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 38 -

    Roquebillière. - Construction d'un mur sur le chemin rural de l'hôpital (1980-1981) ; réfection...

    Roquebillière. - Construction d'un mur sur le chemin rural de l'hôpital (1980-1981) ; réfection de la chapelle des Pénitents blancs (1969-1981) ; installation du chauffage central à l'église (avec plans) (1966-1967) ; amélioration et extension du réseau d'alimentation en eau potable à Berthemont (1980) ; construction de garages et de logements (1978-1979) ; revêtement des rues du nouveau village (avec plans) (1980-1981) ; entretien des sentiers touristiques (1980). -

    1966-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION, EDIFICE-CULTUEL, EAU-POTABLE, CHEMIN-DE-RANDONNEE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 39 -

    Rigaud. - Réparations de l'église (avec plans) (1961-1964) ; construction du chemin rural du...

    Rigaud. - Réparations de l'église (avec plans) (1961-1964) ; construction du chemin rural du Rubi (1976-1981) ; agrandissement du cimetière communal (1976-1981). -

    1961-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CHEMIN-RURAL, CIMETIERE, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 40 à 41 - Roquebrune-Cap-Martin. - 1976-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 40 -

      Projet d'élargissement de l'avenue Bedoux (avec plans) (1978) ; aménagement d'un carrefour place...

      Projet d'élargissement de l'avenue Bedoux (avec plans) (1978) ; aménagement d'un carrefour place du commissaire Harang (avec plans) (1976-1978). -

      1976-1978

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 41 -

      Élargissement du trottoir en bordure de mer chemin départemental n°52 (1980) ; élargissement de...

      Élargissement du trottoir en bordure de mer chemin départemental n°52 (1980) ; élargissement de l'avenue du Serret (1980-1981) ; aménagement des abords du carrefour des Quatre chemins (avec plans) (1979) ; prolongement de l'avenue Louis Laurens (avec plans) (1978) ; projet de réfection de chaussées et de trottoirs en divers points de la commune (avec plans) (1979). -

      1978-1981

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : ROUTE-DEPARTEMENTALE, RESEAU-ROUTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 42 -

    La Roquette-sur-Var. - Réfection du clocher de l'église (1970) ; réfection des places publiques...

    La Roquette-sur-Var. - Réfection du clocher de l'église (1970) ; réfection des places publiques (1973) ; construction d'un jeu de boules (1974) ; ouverture d'une voie communale au quartier des anciennes usines à Baus-Roux (1974) ; construction d'une clôture en bordure de la voie d'accès à la cité Baudoin (1974) ; mise en état de viabilité du chemin des Graves au pont Charles Albert (1975-1976) ; réfection de la rue inférieure et de la voie communale n°19 (1975-1976) ; fourniture et pose de glissières de sécurité pour la protection des écoliers du hameau de Baus-Roux (1974) ; réfection de la place des anciennes usines au hameau de Baus-Roux (1975-1976) ; demande de classement dans la voirie départementale du chemin rural dit de Croix de Claude desservant le quartier du vallon de Saint-Blaise et le Canairet (1977-1978) ; protection des écoliers sur le parcours scolaire le long de la route nationale 202 (1977-1978) ; réfection de la rue du Stade et de l'impasse place centrale, hameau du Baus-Roux et aménagement du carrefour entrée cité Baudoin (1979) ; réfection de la route de Moulestre (1978-1979) ; branchement d'eau particulier dans la rue de l'Iéra (1978-1979) ; réfection de l'église du village (1979) ; élargissement de la route de la Fubia (1981). Roquette-sur-Siagne. - Installation d'un réseau d'éclairage sur le chemin départemental n°9 (1970-1979) ; réfection de la chapelle Saint-Jean (1981-1982) ; aménagement d'un foyer club du 3ème âge (1978-1979) ; réfection du chemin rural de Dandon (1980) ; travaux d'entretien et restauration de l'église Saint-Georges (1970-1981) ; construction d'un abri maraicher au quartier des Cambiers (1969-1981). Roquesteron Grasse. - Aménagement de trois gîtes communaux dans des bâtiments communaux (1980) ; réfection de la passerelle suspendue reliant la route départementale n°1 à la route départementale n°17 (1977-1981). Roquefort-les-Pins. - Élargissement de la voie communale n°2 et amélioration du carrefour de la voie communale n°2 au chemin départemental n°7 (1977) ; travaux d'évacuation des eaux sur le chemin départemental 2085 (1978) ; travaux de voirie rurale (1978-1981) ; agrandissement du cimetière (1981). -

    1969-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ROUTE-DEPARTEMENTALE, GITE-RURAL, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, CIMETIERE, VOIE-DE-COMMUNICATION, EAU-POTABLE, EDIFICE-CULTUEL, FOYER

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 43 -

    Roure. - Construction de la route forestière de la Fraccia (1975-1977) ; chemin du Plan :...

    Roure. - Construction de la route forestière de la Fraccia (1975-1977) ; chemin du Plan : construction d'un mur de soutènement (1979) ; création d'une auberge communale (1981) ; réparations au canal de la Vionène (1980-1981). Le Rouret. - Aménagement d'un parc de stationnement et construction d'un garage pour véhicules municipaux (1975-1976) ; aménagement et élargissement de la voie communale n°7 dite du Billadou (1977) ; aménagement du chemin du Collet (1976-1979) ; aménagement de l'ancienne mairie (avec plans) (1979-1981) ; agrandissement du cimetière (avec plans) (1980-1981) ; construction du parc de stationnement du Collet (avec plans) (1977-1981). Roubion. - Construction d'une route au col de la Couillole (1976-1982) ; achat d'un engin de damage de pistes de ski (1976) ; aménagement du site de Buisses (1977-1978) ; installation des téléskis de Buisses et Berbéniera (1978-1979) ; construction du chemin rural de Falcon (1975-1977) ; extension du cimetière (1980) ; construction du télésiège de Buisses et du téléski du Pommier (1980) ; réparation de la route du mont Vignols (avec plans) (1978-1979). -

    1975-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, REMONTEE-MECANIQUE, VOIE-DE-COMMUNICATION, CIMETIERE, AIRE-DE-STATIONNEMENT

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 44 -

    Saint-André. - Extension du cimetière communal (avec plans) (1968-1978) ; aménagement du chemin...

    Saint-André. - Extension du cimetière communal (avec plans) (1968-1978) ; aménagement du chemin rural n°10 (avec plans) (1975-1977). Saint-Antonin. - Restauration de l'église (1976-1977) ; remise en état du bâtiment communal et de la mairie (1976-1977) ; aménagement du chemin agricole Saint-Michel le Gabre (1980) ; remise en état du chemin du Cimetière (1980). Saint-Auban. - Construction du téléski du Pensier (1976-1977) ; mise en forme de pistes de ski de fond (1979) ; reboisement (1982) ; mise en état de viabilité du chemin rural n°4 (1980) ; réfection du chemin des Lattes (1977-1979) ; assainissement du hameau des Hauts Beaumettes (avec plans) (1979-1981) ; réfection du mur de soutènement de l'église des Lattes (avec plans) (1979-1981) ; construction d'un tennis (1981) ; remise en état des rues du hameau des Lattes et aménagement du chemin rural n°4 (1981) ; réfection des façades de la mairie (1981) ; remise en état de la voie communale n°6 et du chemin rural n°7 (avec plans) (1978-1981) ; amélioration des sentiers touristiques (1975-1978) ; mise en état de viabilité du chemin rural n°4 (avec plans) (1980-1982) ; mise en état de viabilité des voies communales n°1, 4 et 6 et du chemin rural n°1 (1964-1965) ; mise en état de viabilité des chemins ruraux n°7 et 10 (1971-1974) ; remise en état des rues du village (1975) ; mise en état de viabilité du chemin de la Thuillère à la Faye (1980). Saint-Blaise. - Chemin du Collet, place de l'église : empierrement et goudronnage (1976). Saint-Cézaire-sur-Siagne. - Travaux de réfection du chemin rural n°25 (1979-1980) ; réfection de la voie communale n°26 (1979-1980) ; mise en état de viabilité de divers chemins communaux (1980-1981) ; construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt (avec plans) (1978-1982). -

    1964-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, CIMETIERE, REMONTEE-MECANIQUE, INSTALLATION-SPORTIVE, VOIE-DE-COMMUNICATION, EDIFICE-CULTUEL, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, AMENAGEMENT-FORESTIER

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 45 -

    Sainte-Agnès. - Réfection et aménagement des chapelles Saint-Michel et Sainte-Lucie (avec plans)...

    Sainte-Agnès. - Réfection et aménagement des chapelles Saint-Michel et Sainte-Lucie (avec plans) (1975-1977) ; aménagement du chemin d'accès au château (1980-1981) ; aménagement d'un gîte communal dans l'ancienne école (avec plans) (1980-1981) ; remise en état d'une partie du chemin communal n°8 et du chemin rural n°2 (1979-1980) ; aménagement de deux gîtes communaux dans l'ancien presbytère (1980) ; aménagement du chemin du col de Boschi (1979-1981) ; réparation des chemins communaux n°8 et n°17 (1979-1981) ; remise en état et signalisation des sentiers touristiques (1979-1981) ; remise en état de chemins utilisés pour la construction de l'autoroute et restant dans la voirie communale (1978-1979). -

    1975-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GITE-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, EDIFICE-CULTUEL, VOIE-DE-COMMUNICATION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 46 -

    Saint-Dalmas-le Selvage. - Mise en conformité des téléskis implantés sur le territoire de la...

    Saint-Dalmas-le Selvage. - Mise en conformité des téléskis implantés sur le territoire de la commune (1979-1980) ; reboisement (1979-1982). Saint-Paul. - Aménagement du chemin de Saint-Etienne (1981). Saint-Sauveur-sur-Tinée. - Création d'une maison à caractère social (1976) ; construction d'une passerelle sur la Tinée (1980) ; élargissement du chemin de la Grave et pose de barrières de sécurité (1980) ; travaux d'éclairage public (1980) ; reboisement (1981) ; réparation du chemin de la Digue (1978-1979) ; travaux de voirie communale suite aux dégâts occasionnés par les eaux le long des berges de la rivière de la Tinée et du ruisseau le Rio (avec plans) (1978) ; réparation de la plate-forme et de la digue du chemin du Martinet (1978-1980) ; réparation de la digue de protection du quartier du Plan (1978-1981) ; aménagement d'une voie au quartier du Plan (1981). Saint-Vallier-de-Thiey. - Renforcement des installations de pompage et de traitement des eaux et de la conduite de refoulement (1981) ; réfection et aménagement intérieur de la mairie (avec plans) (1979-1981) ; construction de chaussées sur les chemins ruraux (1966-1969). -

    1966-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, VOIE-DE-COMMUNICATION, REMONTEE-MECANIQUE, REBOISEMENT, AIDE-SOCIALE, FOYER, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, VOIE-COMMUNALE, EAU-POTABLE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 47 -

    Saint-Martin-Vésubie. - Remise en état de la voie communale n°8, du terrain de sports et des...

    Saint-Martin-Vésubie. - Remise en état de la voie communale n°8, du terrain de sports et des berges du vallon de la Madone (1978-1980) ; réparation des dégâts causés à la voirie communale par les intempéries d'octobre 1979 (1979-1981) ; ouverture de la route forestière du Collet (1980) ; élargissement du chemin départemental 2565 avec trottoir en encorbellement dans la traverse de l'agglomération (avec plans) (1977-1978) ; aménagement de la voie communale n°7 de Berthemont (1976-1977) ; chemin rural n°15 : réparation du pont Saint-Nicolas (1978-1981) ; aménagement des rues et des chemins (1979-1980) ; aménagement d'un bâtiment communal (1981) ; remise en état des boisements incendiés (1981) ; travaux sur les fonds charges aux coupes (1981) ; remise en état des chaussées des voies communales (1970) ; reboisement (1981) ; aménagement du chemin de Berthemont (avec plans) (1977-1981). Sauze. - Travaux relatifs à l'enfouissement des ordures ménagères (1977) ; réfection de chaussées et de murs quartiers Le Village, Le Moulin et Sauze-Vieux (1979-1980) ; réparations des édifices communaux (1978-1981) ; réparation de la chaussée des chemins de Sauze-Vieux et des Moulins (1978-1981). -

    1970-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, AMENAGEMENT-FORESTIER, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, FORET, REBOISEMENT, EDIFICE-CULTUEL, VOIE-DE-COMMUNICATION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 48 -

    Sospel. - Reboisement (1982) ; assainissement du terrain municipal des sports (avec plans)...

    Sospel. - Reboisement (1982) ; assainissement du terrain municipal des sports (avec plans) (1979-1980) ; travaux de réparation des dégâts occasionnés à la voirie communale par les intempéries d'octobre 1979 (1980-1981) ; travaux de démolition de ruines et aménagement de places (1981) ; démolition d'îlots insalubres et aménagement d'espaces publics (1980-1981) ; travaux de stabilisation du quartier du Château (1958-1976) ; aménagement du square Gianotti (1981). -

    1958-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : REBOISEMENT, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, VOIE-COMMUNALE, DOMAINE-PUBLIC

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 49 -

    Saorge. - Travaux sur les fonds charges aux coupes (1981) ; travaux de confortement à la suite...

    Saorge. - Travaux sur les fonds charges aux coupes (1981) ; travaux de confortement à la suite d'un glissement de terrain (1980-1981) ; extension du cimetière (avec plans) (1979). Sallagriffon. - Création d'un parking (avec plans) (1979-1981) ; remise en état des bâtiments communaux (1973-1978). Sigale. - Restauration du vieux pont (1980) ; aménagement de rues et places du village (1980). Seranon. - Réfection du mur de soutènement de la place du village (1979-1980) ; reboisement (1981-1982). Spéracèdes. - Projet d'alimentation en eau potable et protection de la source de la fontaine publique : demande d'ouverture d'enquête d'utilité publique des travaux (1971-1981). -

    1971-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, AMENAGEMENT-FORESTIER, CIMETIERE, AIRE-DE-STATIONNEMENT, AMENAGEMENT-RURAL, OUVRAGE-D'ART, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, REBOISEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 50 -

    Saint-Etienne-de-Tinée. - Reboisement (1981) ; travaux sur les fonds charges aux coupes (1981) ;...

    Saint-Etienne-de-Tinée. - Reboisement (1981) ; travaux sur les fonds charges aux coupes (1981) ; construction des bureaux de l'office de tourisme (1981) ; élargissement du boulevard de la Digue (1981) ; projet de construction des bureaux dans la station de départ du Télériou (1981) ; agrandissement du bureau de poste (1981) ; aménagement et agrandissement de l'ancien refuge fédéral (avec plans) (1975-1978) ; réfection de l'église quartier du Bourget (1974) ; électrification des cloches de la chapelle Saint-Erige à Auron (1980) ; extension du cimetière (1979-1980) ; plateau d'Auron : construction d'une piscine et d'un centre d'animation et de loisirs (avec plans) (1972-1974) ; réfection des voies communales (1980) ; construction d'un parking souterrain sous la place centrale à Auron (1980) ; création du boulevard du Riou (1979-1980) ; élargissement du boulevard de la Digue (1981) ; reconstruction de la passerelle de Dailoutre (avec plans) (1980-1981) ; aménagement du vallon de l'Ardon (1981) ; construction du chemin rural d'Anèle Ublan (1980) ; chemin du Réservoir : empierrement et goudronnage (1979) ; amélioration du chemin d'accès aux lacs de Vens et de Rabuons et des sentiers rive gauche de la Tinée (1978-1981). -

    1972-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GITE-RURAL, AMENAGEMENT-FORESTIER, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, CIMETIERE, REMONTEE-MECANIQUE, INSTALLATION-SPORTIVE, REBOISEMENT, VOIE-DE-COMMUNICATION, EDIFICE-CULTUEL, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, AIRE-DE-STATIONNEMENT, CENTRE-DE-LOISIRS

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 51 à 52 - Saint-Jean-Cap-Ferrat. - 1976-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 51 -

      Aménagement d'un sentier touristique (avec plans) (1979-1982) ; réfection d'une voie communale...

      Aménagement d'un sentier touristique (avec plans) (1979-1982) ; réfection d'une voie communale avenue Centrale (1979-1980) ; travaux d'assainissement (1979-1980) ; aménagement des abords de l'office municipal de tourisme (1979) ; entretien de l'éclairage public et installation de bâtiments (1979) ; aménagement du carrefour avenue des Fleurs et avenue de la Libération (1978-1979) ; construction d'un local pour les pêcheurs (1980) ; création d'un sentier touristique en bord de mer du phare du Cap-Ferrat à la pointe Causiniere (1978-1980) ; remise en état du sentier touristique au bord de mer de l'anse de Passable au phare du Cap-Ferrat (1976-1982). -

      1976-1982

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : RESEAU-ROUTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, TOURISME-BALNEAIRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 52 -

      Construction d'un local de service place du Centenaire (avec plans) (1979) ; extension du...

      Construction d'un local de service place du Centenaire (avec plans) (1979) ; extension du cimetière (avec plans) (1976-1977) ; sonorisation de la salle municipale des fêtes (1980) ; travaux d'assainissement pluvial et réfection de la chaussée (1979) ; entretien des réseaux et installations électriques d'éclairage public et de bâtiments (1980). -

      1976-1980

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, CIMETIERE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 53 -

    Saint-Martin d'Entraunes. - Alimentation en eau potable du plateau de Saint-Barnabé (1978) ;...

    Saint-Martin d'Entraunes. - Alimentation en eau potable du plateau de Saint-Barnabé (1978) ; protection contre les crues du Var : terrassements et renforcement des berges (1978-1981) ; aménagement du chemin de Colars (1966-1970) ; travaux du sentier de Prapelet (1966-1981) ; travaux sur les fonds charges aux coupes (1980) ; construction du téléski-école de Colleta Reina (1979-1980) ; aménagement des chemins des Poins, des Vallières et des Tilleuls (1978-1981) ; reboisement (1981) ; amélioration des sentiers touristiques du Col des Champs et de la Gaudine (1979-1981). Saint-Martin-du-Var. - Installation d'un éclairage public (1979) ; réfection d'un chemin emporté par les crues dues aux intempéries du 14 mars 1980 (1980) ; mise en viabilité, empierrement et revêtement de la piste communale de la Pierre Trouée (1980) ; réfection du chemin conduisant à la scierie Rubini à l'Abrei (1980) ; acquisition d'un terrain à l'État : demande de subvention (1981). Saint-Laurent-du-Var. - Travaux de restauration et réhabilitation de l'église paroissiale du vieux village (1979) ; achèvement de la moyenne corniche des Pugets (avec plans) (1977). -

    1966-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : EDIFICE-CULTUEL, EAU-POTABLE, AMENAGEMENT-FORESTIER, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, REMONTEE-MECANIQUE, DISTRIBUTION-ELECTRIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 54 -

    Touët-de-l'Escarène. - Réfection de l'église (1968-1969) ; réfection de murs et réparation...

    Touët-de-l'Escarène. - Réfection de l'église (1968-1969) ; réfection de murs et réparation d'égouts détériorés par les intempéries (1970) ; projet d'adduction d'eau complémentaire : demande de concours du service du génie rural (1966) ; réparations de bâtiments communaux (1967) ; réparation des canalisations (1970) ; location d'une source à proximité du village (1968) ; projet de construction du chemin rural de la Colle (avec plans) (1970-1971) ; travaux de réfection d'une partie du chemin de Pierrefeu et construction d'un mur de soutènement (1971-1972) ; affaissement de la place de l'école suite à des intempéries (1969-1973) ; réfection de la chaussée et reconstruction d'un mur de soutènement avenue de la Gare (1974) ; remise en état du chemin vicinal ordinaire n°9 dit chemin de Pierrefeu (1976) ; extension du cimetière communal (1980) ; remise en état de l'église (1979) ; remise en état des escaliers de la rue des Espras (1980). Saint-Jeannet. - Réfection d'un mur quartier des Moulins (1976-1979) ; amélioration de la voirie communale et rurale (1980) ; projet d'élargissement de la voie communale n°3 dite de la Billoire et renforcement de la chaussée (1974) ; réfection de la toiture du presbytère (1980-1982) ; aménagement de la rue du Baou (avec plans) (1963-1964). -

    1963-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : EDIFICE-CULTUEL, BATIMENT-ADMINISTRATIF, CHEMIN-RURAL, VOIE-DE-COMMUNICATION, RESEAU-ROUTIER, CIMETIERE, EAU-POTABLE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 55 à 63 - Desserte en télévision des collectivités locales (1959-1980). - 1959-1980

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 55 -

    Desserte en télévision de la vallée de la Roya. - Installation de relais pour le captage des...

    Desserte en télévision de la vallée de la Roya. - Installation de relais pour le captage des émissions de la 3ème chaine (1979) ; demande de rachat du réémetteur 2ème chaine de la Brigue col de Lubraïra (1971) ; installation d'une station réémettrice de télévision 2ème chaine à Fontan (1971) ; projet de convention autorisant le syndicat intercommunal pour la télévision de la vallée de la Roya à établir et à mettre en service le réémetteur de télévision 2ème chaine de Fontan Saorge (1971-1972) ; construction de 7 réémetteurs de télévision sur les communes de Breil-sur-Roya, Fontan, Saorge, Tende et la Brigue (avec plans) (1969-1978) ; établissement d'un réémetteur de télévision à Breil-sur-Roya (1968-1970). -

    1968-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 56 -

    Tourrette-du-Château. - Réémetteur de télévision du Mont-Vial : construction d'un nouveau...

    Tourrette-du-Château. - Réémetteur de télévision du Mont-Vial : construction d'un nouveau bâtiment (avec plans) (1972-1974). Desserte en télévision dans les Alpes-Maritimes. - Réunion d'étude du 21 août 1973 : correspondance et procès-verbal (1973) ; réunion d'information sur les questions intéressant la télévision dans les Alpes-Maritimes : procès verbaux et correspondance (1973) ; possibilité d'accès aux stations de réémission : utilisation éventuelle d'un hélicoptère (1973-1978) ; canton de Vence : installation d'une antenne de réémetteur radio au Baou des Blancs (1976) ; diffusion des programmes de TF1 en couleur à partir de l'émetteur du Pic de l'Ours et couverture de la région de Cannes-Antibes en radiodiffusion sonore à modulation de fréquence (1976-1977) ; projet de relais de télévision pour le captage des émissions de la 2ème chaine sur les communes de Grasse, Auribeau-sur-Siagne, Pégomas, Peymeinade et le Tignet (1968-1969) ; réunion d'information sur les questions intéressant la télévision dans les Alpes-Maritimes : bilan de la situation de la desserte en télévision du département (1971) ; projet d'installation d'un relais satellite pour la région de Grasse (1961-1966). Vallauris. - Desserte en télévision de Golfe-Juan : installation d'un réémetteur à la Garoupe (1968). -

    1961-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 57 -

    Saint-Auban. - Exploitation de la station de réémission de Andon-Valdeblore : installation de...

    Saint-Auban. - Exploitation de la station de réémission de Andon-Valdeblore : installation de relais 1ère et 2ème chaines (1978). Syndicat intercommunal de télévision du canton de Saint-Auban. - Installation de relais de télévision pour le captage des émissions des 1ère et 2éme chaines (avec plans) (1976-1978) ; demande d'attribution d'une subvention départementale (avec plans) (1974) ; installation d'un relais 1ère et 2ème chaines à Valderoure (1976). Saint-Etienne-de-Tinée. - Extension du réseau de télévision sur le territoire de la commune (avec plans) (1968-1978). Cipières. - Construction d'un réémetteur de l'ORTF (office de radiodiffusion télévision française) (1967-1969). Saint-Dalmas-le-Selvage. - Desserte en télévision : implantation du relais réémetteur-récepteur (1964-1971). Valdeblore. - Construction d'un relai de télévision à Rimplas et à la Colmiane (1960-1967) ; construction de deux relais de télévision (1967) ; construction d'un relai de télévision à la Colmiane et à Rimplas : alimentation en énergie électrique basse tension du réémetteur (1967). -

    1960-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 58 -

    Syndicat intercommunal de la télévision des cantons de Contes et de l'Escarène. - Projet...

    Syndicat intercommunal de la télévision des cantons de Contes et de l'Escarène. - Projet d'aménagement des voies d'accès aux différents émetteurs (1973) ; installation de réémetteurs de 2ème chaine (1972) ; construction de réémetteurs : demande de versement du solde des subventions départementales (1973) ; projet de construction de quatre réémetteurs sur les communes de La Trinité, Drap, L'Escarène et Lucéram (1968) ; installation de deux réémetteurs de télévision 2ème chaine (1973) ; construction de quatre réémetteurs sur les communes de la Trinité, Drap, l'Escarène et Lucéram : demande de subvention départementale, correspondance (1965-1974) ; convention relative à l'installation et l'exploitation de la station de réémission de Contes La Trinité Victor (avec plans) (1967-1976) ; construction d'un réseau de télé distribution : demande de concours de la direction départementale de l'équipement (1978) ; projet d'amélioration des voies d'accès aux divers postes réémetteurs de télévision : demande de concours de la direction départementale de l'équipement (1978) ; aménagement des voies d'accès aux réémetteurs (1980) ; construction d'une télédistribution à Bendejun Supérieur (1971-1974) ; amélioration des voies d'accès aux postes réémetteurs de télévision (avec plans) (1973-1978). -

    1965-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 59 -

    Syndicat intercommunal de télévision de Valberg. - Réalisation d'une voie d'accès au relais de...

    Syndicat intercommunal de télévision de Valberg. - Réalisation d'une voie d'accès au relais de télévision de Chastellan : sollicitation du concours du service des ponts et chaussées (1975). Office de radiodiffusion télévision française (ORTF). - Mise en service des réémetteurs 2ème chaine du canton de Guillaumes (1972-1973). Syndicat intercommunal de télévision du canton de Guillaumes. - Aménagement de la voie d'accès au réémetteur de Saint-Barnabé (avec plans) (1973-1975). Syndicat intercommunal de télévision de Valberg. - Voie d'accès au relais de télévision du Chastellan (avec plans) (1977-1979). Syndicat intercommunal de télévision du canton de Guillaumes. - Installation et exploitation des stations de réémission de Beuil Drescia de Forcia, Péone 1 le Ciastellan, Péone 2 la Parat et Saint-Martin d'Entraunes : convention (avec plans) (1970-1979) ; installation et exploitation de la station de réémission de Beuil 2 la Couillole : convention (avec plans) (1976-1979) ; desserte complémentaire de télévision 1ère et 2ème chaines (1975-1980). -

    1970-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 60 -

    Syndicat intercommunal de télévision de la vallée de la Vésubie. - Aménagement des relais de...

    Syndicat intercommunal de télévision de la vallée de la Vésubie. - Aménagement des relais de télévision : 5ème tranche (1976-1979) ; contrat d'entretien du réémetteur de Lantosque Crottes de Loda (1978) ; installation d'une station réémettrice de télévision à Lantosque : 2ème et 3ème chaines (1978) ; mise en service de réémetteur dans la vallée de la Vésubie au fort de Flaut : convention (avec plans) (1978-1979) ; aménagement des réémetteurs de Loda et Venanson : 5ème tranche (avec plans) (1976) ; construction d'un abri à matériel à Venanson (avec plans), 1972-1976 ; construction de la route d'accès au réémetteur de Venanson : versement de subvention départementale (avec plans) (1975-1979) ; installation du réémetteur 3ème chaine sur la commune de Venanson (1978-1979) ; aménagement de réémetteurs de télévision de la vallée de la Vésubie : versement de subvention départementale (avec plans) (1972-1979). -

    1972-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION, VOIE-DE-COMMUNICATION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 61 -

    Lantosque. - Diffusion de la télévision dans le canton de Lantosque (1972) ; diffusion de la...

    Lantosque. - Diffusion de la télévision dans le canton de Lantosque (1972) ; diffusion de la télévision dans les hameaux de Lantosque et Utelle (1964) ; diffusion de la télévision dans la basse vallée de la Vésubie (1964) ; construction du réémetteur de télévision de Flaut et de sa route d'accès (1963). Utelle. - Diffusion de la télévision dans la commune (1965) ; réception des émissions de télévision de 1ème et 2ème chaines (1971) ; installation d'un relai expérimental de télévision au quartier de l'Imberguet (1972-1973). Syndicat intercommunal de télévision de la région de Puget-Théniers. - Construction d'une route d'accès au réémetteur (avec plans) (1976) ; installation de réémetteurs 1ère et 2ème chaines : versement des subventions départementales (1976-1978) ; amélioration de la piste d'accès au réémetteur de Rigaud Mairola (1975) ; équipement en 2ème chaine des stations de Puget-Théniers, la Croix-sur-Roudoule et Puget-Rostang (1973-1974) ; installation d'une station réémettrice de télévision 2ème chaine à Puget-Rostang, Rigaud et la Croix-sur-Roudoule (1972-1973) ; construction d'un réémetteur de télévision 1ère et 2ème chaines au quartier de Léouvé, commune de la Croix-sur-Roudoule (1973) ; installation d'une station réémettrice de télévision à Rigaud, 1ère chaine (1972) ; installation d'une station réémettrice de télévision 1ére chaine à la Croix-sur-Roudoule (1975) ; desserte de la région de Puget-Théniers en émission de télévision (1966) ; installation d'une station réémettrice de télévision 1ère chaine à Puget-Théniers et à Puget-Rostang ; réalisation d'un réémetteur au quartier Léouvé sur la commune de la Croix-sur-Roudoule (1970) ; installation de trois stations réémettrices de télévision à Puget-Théniers, Puget-Rostang et la Croix-sur-Roudoule (1970) ; installation de quatre stations réémettrices de télévision à Puget-Théniers, Puget-Rostang, la Croix-sur Roudoule et Rigaud (1970-1972). Office de radiodiffusion télévision française (ORTF). - Convention relative à l'établissement d'un réémetteur de télévision (1967) ; création d'une route d'accès au relais de télévision du Pic de l'Ours : rapport du préfet, procès-verbal (avec plans) (1974) ; convention relative à l'établissement du réémetteur de télévision de 1ère chaine de Sospel. Sospel-Le Moulinet. - Installation de réémetteurs de télévision (1967) ; installation d'une 2ème chaine (1967). -

    1962-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION, VOIE-DE-COMMUNICATION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 62 -

    Nice télévision. - Extension du réseau d'antenne communautaire de la ville de Nice (1978) ;...

    Nice télévision. - Extension du réseau d'antenne communautaire de la ville de Nice (1978) ; extension du réseau d'antenne communautaire aux quartiers Saint-Roch et Riquier Est (1977) ; mise en place d'antennes radiotéléphoniques sur un pylône sis au Mont-Boron : convention et délibération (1977-1978) ; liaison téléphonique hertzienne Grenoble-Nice : station de Tourette-du-Château-Mont Vial (avec plans) (1977) ; création d'une antenne communautaire de télévision pour les quartiers de la Bornala et Riquier (1975-1979). Antenne communautaire de Nice. - Adjonction des programmes italiens et monégasques de la langue italienne : création de la station de tête de réception et d'une liaison spécialisée (1976) ; raccordement aux immeubles collectifs (1976) ; régie municipale : budget (1976) ; distribution des programmes (1977). -

    1976-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 63 -

    Office de radiodiffusion télévision française (ORTF). - Programme d'installation de réémetteurs...

    Office de radiodiffusion télévision française (ORTF). - Programme d'installation de réémetteurs dans les Alpes-Maritimes (1968) ; desserte du département des Alpes-Maritimes en 2ème chaine (1968). Syndicat intercommunal d'aménagement et d'amélioration télé-radiophonique de la région Cannes-Antibes. - Installation d'un réémetteur de télévision sur la coupole du centre héliomarin de Vallauris (1976) ; installation d'un réémetteur de télévision sur la presqu'ile de la Garoupe à Antibes (1976) ; alimentation en énergie électrique du réémetteur ORTF (Office de radiodiffusion télévision française) au plateau de la Garoupe Cap d'Antibes (1973) ; installation électrique d'un relais télé radiophonique au plateau de la Garoupe à Antibes (1973) ; construction d'un local de télé radiophonie (1973). Conseil général. - Installation de réémetteurs de télévision : subvention départementale (1968) ; zones d'ombre dans la télédiffusion en montagne : implantation de réémetteurs, extrait des délibérations du 13 janvier 1978 ; desserte en télévision du département des Alpes-Maritimes : situation des travaux d'installation des réémetteurs, extrait des délibérations du 4 mars 1976 (1971-1976) ; situation des réseaux (1ère et 2ème chaines) de télévision dans les Alpes-Maritimes et conditions de réception dans le département (1971) ; création de postes relais de télévision (1959) ; plan de développement de la télévision dans l'arrière pays (1960) ; plan départemental d'extension de la télévision (1961-1963) ; plan départemental d'extension des émissions télévisées (1964) ; construction de relais de télévision (1969) ; financement de l'extension de la desserte en télévision : prise en charge par le département des dépenses d'installation des relais de télévision (1969) ; réémetteurs de télévision : subvention aux syndicats intercommunaux (1973) ; situation des réseaux de télévision dans les Alpes-Maritimes 1ère et 2ème chaines et conditions de réception dans le département (1969-1971) ; installation de réémetteurs de télévision : subvention départementale (avec plans) (1968). -

    1959-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TELEDIFFUSION

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 64 à 73 - Gendarmeries (1962-1981). - 1962-1981

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 64 -

    Programme de construction, d'extension et d'amélioration des casernes de gendarmerie des...

    Programme de construction, d'extension et d'amélioration des casernes de gendarmerie des Alpes-Maritimes. - Projet d'étude : devis descriptif, devis estimatif, note technique, procès-verbaux des réunions préfectorales, procès-verbaux de la commission départementale des sites, plan des circonscriptions administratives (communes, cantons, arrondissement) (1973-1976) ; financement de logements de fonction à l'aide de crédits HLM (habitation à loyer modéré) (1977). -

    1962-1977

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 65 -

    Guillaumes. - Construction d'une gendarmerie et de logements de fonction : marché d'ingénierie,...

    Guillaumes. - Construction d'une gendarmerie et de logements de fonction : marché d'ingénierie, extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, plans, photos du site (1974-1977). -

    1974-1977

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 66 -

    Isola. - Réinstallation d'une brigade de gendarmerie : extrait des délibérations du conseil...

    Isola. - Réinstallation d'une brigade de gendarmerie : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1976-1977). Mougins. - Construction d'une gendarmerie : subvention départementale, devis descriptif et quantitatif, plans, contrat d'ingénierie, délibération du conseil municipal du 20 mars 1979, acte d'engagement, bordereau des prix, cahier des clauses administratives, cahier des clauses techniques, rapport de l'architecte, délibération du conseil municipal, modalités de l'emprunt et accord de la gendarmerie nationale (1977-1981). Peille. - Création d'une brigade de gendarmerie : demande de subvention, délibération du conseil municipal du 7 février 1976, correspondance (1975-1976). Beaulieu-sur-Mer. - Construction d'une gendarmerie et d'un bâtiment communal : demande de subvention, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1974-1980). Tourrette-Levens. - Création d'une brigade de gendarmerie : délibération du conseil municipal, correspondance (1973-1974). Roquesteron-Puget. - Construction de la gendarmerie : demande de concours de la direction départementale de l'équipement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1979). Séranon. - Construction d'une nouvelle gendarmerie : désignation de la direction départementale de l'équipement comme conducteur d'opération, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1977). Roquebillière. - Création d'un peloton de gendarmerie : logement du peloton, délibération du conseil municipal, correspondance (1973-1974). Saint-Martin-du-Var. - Construction d'une caserne de gendarmerie : délibération du conseil municipal (1973). Villars-sur-Var. - Construction d'une gendarmerie et de six logements de fonction au lieudit le Savel : délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1980). -

    1973-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 67 -

    Commune de Péone (station de Valberg). - Construction d'un complexe de gendarmerie, de logements...

    Commune de Péone (station de Valberg). - Construction d'un complexe de gendarmerie, de logements communaux et d'une halte garderie : cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif et devis quantitatif tous corps d'état, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1981). -

    1973-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 68 -

    Cagnes-sur-Mer. - Construction d'une caserne de gendarmerie : bulletin municipal de juillet août...

    Cagnes-sur-Mer. - Construction d'une caserne de gendarmerie : bulletin municipal de juillet août 1978, marché d'ingénierie, plans, acte d'engagement, détails estimatifs, cahier des clauses administratives particulières, délibérations du conseil municipal, correspondance (1976-1978). -

    1976-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 69 -

    Saint-Laurent-du-Var. - Construction d'une gendarmerie : cahier des prescriptions spéciales,...

    Saint-Laurent-du-Var. - Construction d'une gendarmerie : cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, devis quantitatif et estimatif, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1977). Saint-Vallier-de-Thiey. - Construction d'une caserne de gendarmerie : devis descriptif et technique, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1973-1978). Carros-le-Neuf. - Construction d'une caserne de gendarmerie et de logements pour les gendarmes de la brigade territoriale : devis descriptif, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1977). -

    1973-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : GENDARMERIE, BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 70 -

    Commune de Levens, hameau du Plan-du-Var. - Projet de location de la caserne de gendarmerie...

    Commune de Levens, hameau du Plan-du-Var. - Projet de location de la caserne de gendarmerie après restructuration et modernisation : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, marchés des travaux de maçonnerie, de carrelages-revêtements, de charpente-couverture, d'électricité et de peinture vitrerie, cahier des prescriptions spéciales communs à tous les corps d'État, plans, décompte définitif, correspondance (1976-1980). Roquesteron-Puget. - Construction d'une gendarmerie au quartier du Champon : demande d'agrément, cahier des prescriptions administratives, devis quantitatif et estimatif, acte d'engagement, plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1969-1977). -

    1969-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 71 à 72 - Beausoleil. - 1978-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 71 -

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : programme, plans, avant-projet, dossier...

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : programme, plans, avant-projet, dossier financier, dossier administratif et rapport de présentation (1978). -

      1978-1978

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 72 -

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : cahier des clauses techniques...

      Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier de l'appel d'offres, bordereau des prix unitaires d'application (devis quantitatif et estimatif), plans ; résultats de l'adjudication : dossier des marchés négociés des entreprises et dossier d'adjudication (1980). -

      1980-1980

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 73 -

    Beausoleil. - Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : marché d'ingénierie, acte...

    Beausoleil. - Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : marché d'ingénierie, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme d'opération, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1978-1981). Carros. - Construction d'un hôtel de ville : avis de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture ; dossier de permis de construire ; dossier administratif : délibération du conseil municipal, note explicative, plan de financement, acte de propriété ; plans de masse (plans, photos, note de l'architecte, esquisses) ; avant-projet : plans, état du sous-sol, coupes, élévations, note descriptif, note de sécurité, avis des utilisateurs (1978-1981). -

    1978-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 74 à 75 - Hôtels de ville. - Villefranche-sur-Mer (1977-1981). - 1977-1980

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 74 -

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : attribution d'une subvention de...

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : attribution d'une subvention de l'État, devis estimatif, délibérations du conseil municipal, programme, estimation des travaux, dossiers d'études préliminaires (8 plans), état des lieux (5 plans), avenants aux marchés, correspondance (1977-1980) ; aménagement du tribunal d'instance : rapport de proposition de versement de subvention, marché négocié, bordereau de prix, devis estimatif, plans, délibération du conseil municipal, correspondance (1977-1979). -

    1977-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 75 -

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : actes d'engagement, devis...

    Aménagement d'un hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle : actes d'engagement, devis descriptif des travaux, cahier des clauses administratives particulières, plans (1979). -

    1979-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 76 à 78 - Financement des programmes de constructions publiques (1973-1981). - 1973-1981

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 76 -

    Programme 1973 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Construction...

    Programme 1973 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Construction d'un abri pour matériel d'incendie à Lantosque : avant-mètre, détail estimatif, plans, mémoire descriptif et justificatif, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1972-1974). Financement des travaux communaux. - Attribution de subventions pour la construction, l'extension ou l'aménagement des centres de secours : compte-rendu des crédits 1975 ; déconcentration des décisions de l'État en matière d'investissements publics : programme 1975. Programme 1975 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Construction d'une mairie à Cap-Ail : arrêté préfectoral (1975) ; réfection et aménagement de bâtiments communaux à Aiglun : arrêté préfectoral (1975-1976) ; reconstruction de la mairie à Gréolières : arrêté préfectoral (1976) ; construction d'une mairie à Bendejun : arrêté préfectoral (1976) ; remise en état de bâtiments communaux à Sallagriffon : arrêté préfectoral (1976) ; transformation de l'hôtel de ville à Colomars : arrêté préfectoral (1976) ; achèvement de la gare pour véhicules communaux à Péone : arrêté préfectoral (1976) ; réfection de la mairie : arrêté préfectoral (1976) ; agrandissement du cimetière : arrêté préfectoral (1975) ; exécution des travaux d'aménagement de la mairie de Drap : arrêté préfectoral (1975) ; extension du cimetière à Bar-sur-Loup : arrêté préfectoral (1975) ; construction d'un nouveau cimetière à la Tour-sur-Tinée : arrêté préfectoral (1975) ; agrandissement du cimetière à Breil-sur-Roya : arrêté préfectoral (1975) ; confection d'un drainage dans le nouveau cimetière à Opio : arrêté préfectoral (1975) ; réalisation d'une salle de réunions et de fêtes à la Colle-sur-Loup : arrêté préfectoral (1975) ; agrandissement du cimetière à Saint-André : arrêté préfectoral (1975). Programme 1976 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Isolation thermique des bâtiments du lycée Calmette à Nice : délibérations du conseil municipal, note explicative et devis des travaux (1975-1976) ; isolation thermique des bâtiments communaux à Antibes : arrête préfectoral (1976-1979) ; isolation thermique des bâtiments des collectivités locales à Beaulieu-sur-Mer : délibérations du conseil municipal, devis, factures, correspondance (1975-1976) ; réfection de la toiture d'un bâtiment acquis par la commune de Bar-sur-Loup : correspondance (1975) ; modernisation de la salle Miramar à Cannes : arrêté préfectoral (1976) ; aménagement de l'ancienne mairie à la Colle-sur-Loup : plan de financement, arrêté préfectoral (1976) ; agrandissement du cimetière à Gréolières : plan de financement, arrêté préfectoral (1976) ; aménagement de bâtiments communaux à Mouans-Sartoux : arrêté préfectoral (1976) ; agrandissement du cimetière à Châteauneuf-de-Grasse : plan de financement, arrêté préfectoral (1976). Programme complémentaire de constructions publiques 1976, attribution de subventions par l'État. - Ampliation des arrêtés préfectoraux concernant les communes de Gourdon, La Tour-sur-Tinée, Gorbio, Tourrettes-sur-Loup, Saint-André, La Croix-sur-Roudoule, Saint-Antonin, Gréolières, la Colle-sur-Loup, Saint-Dalmas-le-Selvage, Spéracèdes, Fontan, Cabris, Saorge, Roquebillière, Peille et Menton et la villa La Cote (1976). -

    1975-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, CIMETIERE, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 77 -

    Programme 1977 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Travaux...

    Programme 1977 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Travaux d'isolation thermique à la mairie de Levens : plan de financement, arrêté préfectoral (1977) ; réparation de l'église à la Colle-sur-Loup : plan de financement, arrêté préfectoral (1977-1978) ; projet de réfection de la toiture de l'église du village à Entraunes : arrêté préfectoral (1977-1980) ; projet de réfection des façades de l'église de la commune de Marie-sur-Tinée : arrêté préfectoral (1977-1979) ; travaux d'accès à l'église du Tignet : arrêté préfectoral (1977-1979) ; réparation de l'église à Caille : plan de financement, arrêté préfectoral (1977-1979) ; aménagement d'une salle de réunion Pont de la Concorde pour les personnes du 3ème âge à Sospel : plan de financement, arrêté préfectoral (1977) ; agrandissement du cimetière de Touët-de-l'Escarène : arrêté préfectoral (1977) ; travaux au presbytère et au moulin à huile de Bonson : plan de financement, arrêté préfectoral (1977) ; construction d'un garage à Biot : arrêté préfectoral (1977) ; remise en état de l'église d'Ascros : plan de financement, arrêté préfectoral (1977) ; aménagement du centre administratif de Valberg : arrêté préfectoral, 1977 ; agrandissement du cimetière Piène Haute à Breil-sur-Roya : arrêté préfectoral (1977) ; travaux d'isolation thermique à la mairie de Beaulieu-sur-Mer : arrêté préfectoral (1977) ; réparations à la mairie et à la salle communale de la Roquette-sur-Var : plan de financement : arrêté préfectoral (1977-1979) ; restauration de la sacristie et du mur du cimetière à Mujols : plan de financement, arrêté préfectoral (1977) ; réparations à l'église communale de Falicon : arrêté préfectoral, 1977 ; agrandissement du cimetière à Val de Roure : plan de financement, arrêté préfectoral (1977) ; travaux d'isolation thermique à la mairie de Menton (1977) ; réparations des bâtiments communaux à Massoins (1977) ; construction de la nouvelle caserne des sapeurs pompiers à La Bocca : délibérations du conseil municipal (1976) ; isolation thermique de la caserne de gendarmerie de Saint-Vallier-de-Thiey : délibérations du conseil municipal (1976-1977). Programme 1978 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Construction d'un centre de secours à Vence : plan de financement, arrêté préfectoral (1978-1979) ; aménagement de l'hôtel de ville à l'intérieur de la citadelle de Villefranche-sur-Mer : plan de financement, déclaration de commencement d'exécution, fiches de subdélégation globale (1978-1980) ; construction de bureaux administratifs : subvention accordée au syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement du plateau de Valbonne (SYMIVAL), plan de financement, arrêté préfectoral, fiche de subdélégation globale (1978) ; syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et 7ème canton de Nice, agrandissement et aménagement de la mairie de Levens : arrêté préfectoral (1978) ; réparation à l'église de Saint-Antonin : plan de financement, arrêté préfectoral, fiche de subdélégation d'autorisation du programme (1978) ; isolation thermique et régulation de chauffage dans les bâtiments administratifs de Cannes : arrêté préfectoral, plan de financement (1978) ; projet d'agrandissement du cimetière de Saint-Jean-Cap-Ferrat : délibération du conseil municipal (1977) ; remise en état de l'église à Roure : correspondance (1977). Programme 1979 de constructions publiques, attribution de subventions par l'État. - Réfection du foyer rural à Sospel : arrêté préfectoral, fiche de subdélégation globale, délibérations du conseil municipal, devis descriptif, plans (1980) ; restauration du presbytère et salles annexes à Sospel : arrêté préfectoral, fiche de subdélégation globale, plan de financement (1979) ; agrandissement du cimetière à Carros : plan de financement, délibérations du conseil municipal (1979) ; aménagement d'une salle polyvalente d'animation à Cuébris : plan de financement, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, fiche de subdélégation globale (1979) ; aménagement de garages pour la mairie de Saint-Etienne-de-Tinée : délibérations du conseil municipal, arrêté municipal, plan de financement (1978) ; aménagement de l'ancienne mairie du Rouret : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, plan de financement (1979) ; syndicat intercommunal de Levens, Contes, l'Escarène et 7ème canton de Nice, restauration de l'église de Peillon : arrêté préfectoral, fiche de subdélégation globale, plan (1979) ; construction d'un hôtel de ville à Carros : arrêté préfectoral, déclaration de commencement d'exécution, plan (1979-1980). Travaux communaux. - Caducité de subventions de l'État : arrêtés préfectoraux (1978). -

    1976-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, CIMETIERE, EDIFICE-CULTUEL

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 78 -

    Aménagement touristique en montagne, en espace rural et sur le littoral. - Financement par le...

    Aménagement touristique en montagne, en espace rural et sur le littoral. - Financement par le ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs : programme, télégramme et correspondance (1979). Investissements de l'État en constructions publiques. - Fichiers des opérations : pré programmation 1978, création et actualisation des fiches, listes des communes par canton et correspondance (1977-1979) ; suivi des programmes d'actions prioritaires d'initiative régionale du VIIème plan et déconcentration des décisions de l'État : comptes-rendus d'utilisation des autorisations de programmes, tableaux, subventions d'équipement aux collectivités et correspondance (1978-1979) ; isolation thermique des bâtiments des collectivités locales : notes, liste des projets et correspondance (1973-1976) ; situation des crédits d'autorisations de programmes et des crédits de l'État délégués au titre de l'année (1976-1977). Gestion des crédits de paiement pour les équipements publics locaux. - Consommation des crédits pour les années 1979 et 1980 : tableaux, télégrammes, comptes-rendus des réunions, situations des autorisations de programmes (1978-1980). Conférence administrative régionale (CAR) du 27 novembre 1980. - Budget régionalisé de l'État 1981 et projet de répartition des enveloppes prévisionnelles : comptes-rendus et bilans d'exécution (1980-1981). -

    1973-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-GENERALE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 79 -

  Réalisation et gestion des aménagements de la basse vallée du Var. - Projet de création d'un...

  Réalisation et gestion des aménagements de la basse vallée du Var. - Projet de création d'un établissement public administratif à la plaine du Var : consultation des collectivités, délibérations des conseils municipaux, rapports, arrêtés préfectoraux, enquête d'utilité publique, plans, photographie aérienne, extraits du journal officiel, rapport de l'ingénieur en chef, correspondance (1969-1977). -

  1969-1977

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur
  • Réserver en salle

  Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, ADMINISTRATION-GENERALE

  Communicabilité :

  Immédiate

  
  
• 291 W 80 à 82 - Plan départemental de fusions et regroupements de communes (1968-1982). - 1968-1982

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 80 -

    Bulletin d'informations et recueil des actes administratifs, désignation des représentants du...

    Bulletin d'informations et recueil des actes administratifs, désignation des représentants du conseil général au sein de la commission des élus (extrait des délibérations), procès-verbaux des réunions, télégrammes, cartes du département, délibérations des conseils municipaux, tableau comparatif des deux formes de regroupement, propositions des membres du groupe de travail, note sur les districts et communautés urbaines, majoration de subvention pour le regroupement communal, élections des représentants des communes à la commission d'élus, arrêtés préfectoraux, correspondance (1968-1982). -

    1968-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-GENERALE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 81 -

    Délibérations des conseils municipaux, tableau comparatif des différentes formes de...

    Délibérations des conseils municipaux, tableau comparatif des différentes formes de regroupements et de fusions de communes, procès-verbaux des réunions, article de presse, synthèse des résultats de l'enquête auprès des maires des communes du département, rappel des propositions du groupe de travail et de la commission d'élus, cartes du département, fusion de Saint-Sauveur-sur-Tinée et de Marie, enquête annuelle sur les groupement de collectivités locales et les modes de gestion des services publics départementaux, communaux et intercommunaux, liste des fusions créées en France (extraits du journal officiel), correspondance (1971-1982). -

    1971-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-GENERALE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 82 -

    Revues publiées dans d'autres départements (1971-1973), bulletin d'informations et recueil des...

    Revues publiées dans d'autres départements (1971-1973), bulletin d'informations et recueil des actes administratifs (28 juillet 1971), textes législatifs et réglementaires, brochures et revues, correspondance (1971-1978). Préfecture du Vaucluse. - Carte sur les groupements existants, les fusions et les regroupements proposés (1972). Préfecture de la Nièvre. - Extrait de dialogue sur les fusions et regroupements des communes (1971). -

    1971-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 83 à 84 - Plan de développement des responsabilités locales (1976-1979). - 1976-1979

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 83 -

    Concertation avec les élus locaux sur les procédures et les contrôles techniques et missions de...

    Concertation avec les élus locaux sur les procédures et les contrôles techniques et missions de la commission de développement des responsabilités locales : procès-verbaux des réunions de travail, rapport de synthèse des travaux des groupes départementaux, globalisation des subventions d'équipement aux communes, fiches de procédures, état numérique des logements neufs construits sur les communes en 1974, 1975 et 1976, synthèse des propositions de la commission de développement des responsabilités locales (1976), rapport du sénat, circulaires, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1976-1978). -

    1976-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-GENERALE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 84 -

    Projets de loi, tableau de comparaisons des dispositions actuelles et des dispositions...

    Projets de loi, tableau de comparaisons des dispositions actuelles et des dispositions projetées, dossier sur les équipements scolaires, les équipements sportifs et éducatifs, les équipements sanitaires et sociaux et le traitement des ordures ménagères, tableaux de voiries communales et rurales, statistiques de voiries communales et rurales, circulaire, correspondance (1978-1979). -

    1978-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-GENERALE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 85 à 88 - Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. - 1973-1982

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 85 à 87 - Intempéries de 1976-1977. - 1973-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 85 -

      Arrêtés préfectoraux d'engagement concernant les communes de Lantosque, Saint-Dalmas le Selvage,...

      Arrêtés préfectoraux d'engagement concernant les communes de Lantosque, Saint-Dalmas le Selvage, Roubion, Saorge, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Entraunes et Isola (1978). Réparations des dégâts causés. - Arrêtés préfectoraux d'attribution des subventions pour les communes de : Berre-les-Alpes, Collongues, la Turbie, Colomars, Roquebillière, Puget-Théniers, Saint-André, Villefranche-sur-Mer, Vence, Contes, Sainte-Agnès, Bézaudun-les-Alpes, le Rouret, Caille, Èze, Bar-sur-Loup, Conségudes, Berre-les-Alpes, Lucéram, Auribeau-sur-Siagne, Peymeinade, Entraunes, Daluis, Guillaumes, Castellar, Castagniers, Séranon, les Mujouls, Le Mas, Briançonnet, Andon, Bonson, Aspremont, Falicon, Saint-Martin-Du-Var, Tourette-du-Château, Roquebrune-Cap-Martin, Gilette, Escragnolles, Vence, Carros, la Penne, la Bollène-Vésubie, Cantaron, Beausoleil, Gorbio, Spéracèdes, Chateauneuf-de-Contes, Blausasc, Lucéram, Cabris, Utelle, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Vallier-de-Thiey, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Moulinet, Lantosque, Péone, Peymeinade, Cipières, Saint-Auban, Le Broc, Saint-Jeannet, La Gaude, La Colle-sur-Loup, Roquesteron-Grasse, Théoule-sur-Mer, Mouans-Sartoux, Bendejun, Contes, Berre-les-Alpes, Amirat et Aiglun (1978) ; recensement des dégâts : listes d'urgence n°1 et n°2 (1977) ; extrait des délibérations ; réparations des dégâts : financement (1977) ; réparations des dommages causés par les intempéries : urgence n°1 pour les communes de Berre-les-Alpes, Lucéram, Entraunes, Daluis, Guillaumes, la Bollène-Vésubie, la Penne ; urgence n°2 pour les communes de Mouans-Sartoux, Théoule-sur-Mer, Berre-les-Alpes, Roquebillière, Belvédère, Saint-Martin-Vésubie et Utelle (1976-1977). -

      1976-1978

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 86 -

      Dommages causés aux routes et aux propriétés privées (1977) ; correspondance avec le ministère...

      Dommages causés aux routes et aux propriétés privées (1977) ; correspondance avec le ministère de l'Intérieur (1977) ; budget primitif, tableau récapitulatif, inventaire des dégâts causés à la voirie communale et départementale ; rapport au conseil général (1977) ; dégâts causés dans la vallée de la Tinée : correspondance, télégrammes, financement (1977-1979) ; demande de subvention complémentaire au ministère de l'agriculture (1977-1978) ; destruction du pont de la Tinée à Isola (1977-1978) ; tableau récapitulatif des financement prévus (1978) ; propositions de répartition de crédit débloqué par l'administration centrale (1977) ; bilan des inondations en 1977-1978 ; rapport du préfet (1978) ; comptes-rendus des réunions de travail du 2 novembre 1977 et du 9 novembre 1977 ; extrait des délibérations du conseil général et rapport de la direction départementale de l'équipement (1977). -

      1976-1978

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 87 -

      Dégâts causés par les intempéries dans les lieux habités (avec plans) (1977-1978) ; liste des...

      Dégâts causés par les intempéries dans les lieux habités (avec plans) (1977-1978) ; liste des communes par perception : taxe de voirie avec indication des frais de personnel (1973-1975) ; état des dépenses de voiries des communes (1974-1976) ; subventions de l'État (1977) ; dégâts causés par la crue de la Tinée dans le département : tableau récapitulatif par noms des personnes concernées et pour la commune de Saint-Etienne-de-Tinée (1977) ; dégâts causés dans la Haute Tinée et dégâts causés aux chemins communaux : demande de crédit complémentaire, télégrammes, correspondance (1976-1978) ; rapports de la commission départementale avec délibérations (1977-1979) ; rapports du conseil général avec délibérations (1977-1978) ; récapitulation du financement (1976-1977) ; devis estimatifs établis par la direction départementale de l'équipement pour les travaux de réparations concernant la voirie communale et les lieux habités des différentes communes du département (1978). Vence. - Éboulement du Baou des Blancs : demande de subventions exceptionnelles (1977-1978). Saint-Etienne de Tinée. - Reconstruction de la digue du boulevard Napoléon 3 : enquête d'utilité publique, plans (1978). -

      1973-1978

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
  • 291 W 88 -

    Intempéries des 7 et 8 octobre 1977. - Dégâts causés au chemin de Vignols à Roubion : demande de...

    Intempéries des 7 et 8 octobre 1977. - Dégâts causés au chemin de Vignols à Roubion : demande de subvention, délibération du conseil municipal (1977-1978) ; glissement de terrain de Saorge : étude géologique et géotechnique (1977) ; dégâts causés à la voirie communale et aux lieux habités : fiches techniques, devis estimatif, cartes, photographies (1977-1978) ; extrait des délibérations de la commission départementale du 27 septembre 1978 ; programme 1978 spécial d'hydraulique pour la réparation des dégâts causés par les crues de la Tinée (1978) ; programme 1978 spécial d'alimentation en eau potable pour la réparation des dégâts causés par les crues de la Tinée : décompte définitif des travaux, avenant n°1 et délibération du conseil municipal ; arrêtés préfectoraux d'attribution de subvention pour les communes de Saint-Sauveur- sur-Tinée, Massoins, Saint-Etienne-de-Tinée, Marie, Clans, Isola et Guillaumes (1978). Direction départementale de l'agriculture des Alpes-Maritimes. - Évacuation et traitement des ordures ménagères : programmes 1978 et 1979, extraits des délibérations, tableaux des subventions, rapport et correspondance (1978-1979). Région Provence-Alpes-Côte-D'azur. - Conférence administrative régionale (CAR) du 19 mars 1981 : propositions et préparation de la régionalisation du budget de 1982. -

    1977-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, ORDURES-MENAGERES

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 89 à 95 -

  Immeubles menaçant ruine. - Évacuation et démolition : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux,...

  Immeubles menaçant ruine. - Évacuation et démolition : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1944-1981). -

  1944-1981

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 89 - Communes A-C (1944-1965). - 1944-1965

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : HABITAT-INSALUBRE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 90 - Communes C-V et Nice. - 1951-1964

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 91 - Commune de Nice. - 1965-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : HABITAT-INSALUBRE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 92 - Communes A-C (1952-1979). - 1952-1979

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : HABITAT-INSALUBRE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 93 - Communes C-I. - 1959-1978

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : HABITAT-INSALUBRE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 94 - Communes L-S. - 1951-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : HABITAT-INSALUBRE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 95 - Communes S-V. - 1960-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : HABITAT-INSALUBRE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
• 291 W 96 à 100 - Circulation et transports (1976-1982). - 1976-1982

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 96 -

    Direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes. - Plan de circulation de...

    Direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes. - Plan de circulation de Mandelieu-la Napoule : dossier du schéma directeur de jalonnement urbain, dossier pluriannuel d'inscription, étude du plan de circulation et de transport, demande de subvention, dossier d'avant-projet (1978) ; aménagement du carrefour route nationale 7-chemin départemental 92 et élargissement du pont sur la Théoulière : marché négocié avec l'entreprise Brosio, circulaire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1976-1980). -

    1976-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CIRCULATION-ROUTIERE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 97 -

    Autoroute Urbaine Sud (AUS). - Subventions du fonds spécial d'investissement routier (FSIR) :...

    Autoroute Urbaine Sud (AUS). - Subventions du fonds spécial d'investissement routier (FSIR) : programme 1977-1980, notices et plans de financement, attestations de disponibilité des terrains pour la continuation de la construction de l'AUS, délibérations du conseil municipal, plans généraux, plans des travaux, plans de situation (1976-1982). -

    1976-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : AUTOROUTE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 98 -

    Syndicat intercommunal des transports de Cannes et du Cannet. - Travaux de voirie en faveur des...

    Syndicat intercommunal des transports de Cannes et du Cannet. - Travaux de voirie en faveur des transports collectifs : rapport du directeur départemental de l'équipement et délibérations du 28 août 1980 (1980) ; demande de subvention pour l'aménagement de voirie en faveur des transports collectifs : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire et circulaire ministérielle (1976-1980) ; attribution d'une subvention de l'État pour la mise en oeuvre du programme des transports collectifs urbains : arrêté préfectoral, programme physique, plan de financement, plan de développement, demande de contrat de développement avec l'État, délibération du 28 juin 1979 (1979-1980) ; élargissement de la rue des Serbes pour la création d'un couloir de bus : demande de subventions, délibération du 30 juillet 1980, plan de situation, plan de masse, notice explicative (1980) ; plan de développement des transports collectifs urbains, création d'un couloir de bus : délibération du syndicat intercommunal de Cannes-Le Cannet du 30 juillet 1980, demande de subvention, plans, notice explicative (1980) ; aménagement de carrefour, priorité de passage aux autobus : plans, notice explicative (1980) ; aménagement d'une plateforme de retournement des bus : arrêté du 13 octobre 1980, rapport du directeur départemental de l'équipement du 4 juin 1980, délibération du 14 mars 1980, notice explicative, plans (1980) ; création d'un couloir de bus sur la boucle centrale et au boulevard de la République : arrêté préfectoral d'attribution de subvention au syndicat intercommunal des transports, demande d'aide au développement des transports collectifs, programme d'investissement 1979, circulaire ministérielle du 28 septembre 1976, délibérations du comité syndical du 6 décembre 1978 et du 31 juillet 1979, plans, notice explicative (1978-1979) ; arrêté préfectoraux d'attribution de subvention (1978-1979) ; dossier sur la promotion des transports collectifs urbains (1978-1981) ; projet d'aménagement de voirie, répartition de l'usage de la voirie et aménagement du carrefour : demande de subventions, délibération du 27 juin 1978 (1978) ; programme de restructuration sur les communes de Cannes et du Cannet : plan de circulation de la ville de Cannes (1978) ; dispositif de priorité bus dans le centre ville place Vauban : notice explicative, plans (1978) ; équipement du carrefour rue des Serbes-boulevard de la Croisette : notice explicative, plans (1978). -

    1978-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : TRANSPORT-URBAIN

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 99 à 100 -

    Amendes de police relatives à la circulation routière. - Allocations versées par les fonds...

    Amendes de police relatives à la circulation routière. - Allocations versées par les fonds d'action locale aux communes : arrêtés d'attribution, notifications, titres de recette, extraits des délibérations de la commission départementale, états récapitulatifs et correspondance. -

    1977-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    
    
    • 291 W 99 - 1977-1980. - 1977-1980

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : AMENDE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
    • 291 W 100 - 1978-1982. - 1978-1982

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Mot(s) matière : AMENDE

      Communicabilité :

      Immédiate

      
      
• 291 W 101 à 151 - Palais des congrès et de la musique de Nice (1980-1982). - 1980-1982

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  
  
  • 291 W 101 - Marché lot n°12 (détection incendie), plans d'architecture (1982). - 1982-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 102 -

    Marché lot n°12 (détection incendie), acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des...

    Marché lot n°12 (détection incendie), acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses techniques particulières, présentation du projet, plans des lots n° 17 à 21 (équipements audiovisuels) (1980-1982). -

    1980-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 103 -

    Marché lots n°17 à 21 (sonorisation), acte d'engagement, cahiers des clauses techniques...

    Marché lots n°17 à 21 (sonorisation), acte d'engagement, cahiers des clauses techniques particulières, présentation du projet, devis quantitatif estimatif, plans d'architecture (1982). -

    1982-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 104 -

    Marché lot n°38 (fauteuils), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, plans...

    Marché lot n°38 (fauteuils), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, plans techniques, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, présentation du projet, devis quantitatif estimatif, plans d'architecture (1981-1982). -

    1981-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 105 -

    Marché lot n°26 (serrurerie), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, plans...

    Marché lot n°26 (serrurerie), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, plans techniques, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, présentation du projet, plans d'architecture (1981-1982). -

    1981-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 106 -

    Marché lot n°24 (tentures de scène), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées,...

    Marché lot n°24 (tentures de scène), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, plans techniques, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, présentation du projet, plans d'architecture (1981-1982). -

    1981-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 107 -

    Marché lot n°6 (groupes électrogènes), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées,...

    Marché lot n°6 (groupes électrogènes), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, accusé de réception des procès-verbaux des adjudications des marchés passés par écrit, présentation du projet, cahier des clauses administratives et particulières, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, plans techniques, plans d'architecture (1981-1982). -

    1981-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 108 -

    Marché lot n° 29 (faux plafonds courants), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions...

    Marché lot n° 29 (faux plafonds courants), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, extrait des délibérations du conseil municipal, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, présentation du projet, plans techniques, plans d'architecture (1981-1982). -

    1981-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 109 -

    Marché lots n° 9 et 9 bis (ascenseurs, monte-charges et escalators), procès-verbaux d'appel...

    Marché lots n° 9 et 9 bis (ascenseurs, monte-charges et escalators), procès-verbaux d'appel d'offres sur soumissions cachetées, actes d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahiers des clauses administratives particulières, présentation des projets, plans techniques (1980-1981). -

    1980-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 110 -

    Marché lot n° 10 (équipements cuisines), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions...

    Marché lot n° 10 (équipements cuisines), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, présentation du projet, plans techniques, plans d'architecture (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 111 - Plans d'architecture (1981). - 1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 112 -

    Marché lot n° 8 (plomberie), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, acte...

    Marché lot n° 8 (plomberie), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 113 - Plans d'architecture (1981). - 1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 114 -

    Marché lot n° 25 (menuiserie intérieure) et n°28 (revêtements souples sols), procès-verbaux...

    Marché lot n° 25 (menuiserie intérieure) et n°28 (revêtements souples sols), procès-verbaux d'appel d'offres sur soumissions cachetées, actes d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahiers des clauses administratives particulières, présentation des projets, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 115 - Plans d'architecture (1981). - 1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : MUSIQUE, CULTURE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 116 -

    Services techniques et bâtiments communaux (lots n°2 charpente et couverture, n°3 étanchéité et...

    Services techniques et bâtiments communaux (lots n°2 charpente et couverture, n°3 étanchéité et n°4 fondations, gros oeuvre), cahiers des clauses techniques particulières, devis quantitatif estimatif, modification de détail au dossier de consultation, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses administratives et particulières, présentation du projet (lot n°1 maçonnerie), estimation d'avant-projet sommaire (1980) ; dossier du permis de construire : mémoire justificatif du parti architectural et notice descriptive, plans (1980). -

    1980-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 117 -

    Marché lot n°7 (chauffage et climatisation), devis quantitatif estimatif, plans techniques,...

    Marché lot n°7 (chauffage et climatisation), devis quantitatif estimatif, plans techniques, plans d'architecture (1980-1981). -

    1980-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 118 -

    Lot n°1 études de sol, avis géologiques et géotechniques préliminaires, rapport sur les...

    Lot n°1 études de sol, avis géologiques et géotechniques préliminaires, rapport sur les fondations du bloc auditorium, description des forages, résultats des essais en laboratoire, plan d'implantation des forages et des pénétromètres, résultats des essais in situ au pénétromètre, plans (1980) ; dossier des ouvrages existants : plans d'avant-projet établis par les services techniques des grands travaux de la ville de Nice, plans d'exécution de la trémie Barla, cote Risso établis par l'entreprise Nicoletti (1980) ; lots n°5, 6, 23 et 25 (pièces communes) : cahiers des clauses administratives et particulières, règlement particulier, acte d'engagement, présentation des projets, plans (1980-1981). -

    1980-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 119 -

    Lot n°24 (teinture de scène), délibération du conseil municipal du 1er octobre 1981, devis...

    Lot n°24 (teinture de scène), délibération du conseil municipal du 1er octobre 1981, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses techniques particulières, règlement particulier d'appel d'offres, acte d'engagement, plans techniques (1981) ; services techniques et bâtiments communaux : cahier des clauses administratives particulières, règlement particulier d'appel d'offres, présentation du projet, plans techniques (1980-1981). -

    1980-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : MUSIQUE, CULTURE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 120 -

    Lot n°8 (plomberie), plans techniques, cahier des clauses techniques particulières, devis...

    Lot n°8 (plomberie), plans techniques, cahier des clauses techniques particulières, devis quantitatif estimatif (1980-1981). -

    1980-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 121 -

    Appel d'offre lot n°24 (tenture de scène), cahier des clauses techniques particulières, cahier...

    Appel d'offre lot n°24 (tenture de scène), cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif estimatif, règlement particulier d'appel d'offres, plans techniques (1981) ; appel d'offres lot n°34 (équipement-revêtement de correction acoustique) : règlement particulier d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif estimatif, plans techniques (1981). -

    1980-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 122 -

    Appel d'offres lot n°12 (détection incendie), délibération du conseil municipal du 10 décembre...

    Appel d'offres lot n°12 (détection incendie), délibération du conseil municipal du 10 décembre 1981, règlement particulier d'appel d'offres, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 123 -

    Appel d'offres pour les lots n°25 (menuiserie intérieure), lot n°23 (électricité scénique), lot...

    Appel d'offres pour les lots n°25 (menuiserie intérieure), lot n°23 (électricité scénique), lot n°6 (groupes électrogènes) et lot n°5 (électricité), délibérations du conseil municipal du 30 avril 1981, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, devis quantitatif estimatif, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : MUSIQUE, CULTURE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 124 -

    Appel d'offres des lots n°17 à 21 (audiovisuels), cahiers des clauses techniques particulières,...

    Appel d'offres des lots n°17 à 21 (audiovisuels), cahiers des clauses techniques particulières, devis quantitatif estimatif, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 125 -

    Appel d'offres lot n°29 (faux plafonds courants), devis quantitatif estimatif, cahier des...

    Appel d'offres lot n°29 (faux plafonds courants), devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier de détails faux-plafonds, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 126 -

    Appel d'offres lot n°15 (téléphone), règlement particulier d'appel d'offres acte d'engagement,...

    Appel d'offres lot n°15 (téléphone), règlement particulier d'appel d'offres acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif estimatif, plans techniques (1981-1982) ; appel d'offres lot n°26 (serrurerie) : cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif estimatif, plans techniques (1981). -

    1981-1982

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 127 -

    Marché lot n°23 (électricité scénique), accusé de réception des procès-verbaux des...

    Marché lot n°23 (électricité scénique), accusé de réception des procès-verbaux des adjudications, procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, présentation du projet, cahier des clauses techniques particulières, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 128 -

    Marché lot n°7 (chauffage et conditionnement d'air), acte d'engagement, cahier des clauses...

    Marché lot n°7 (chauffage et conditionnement d'air), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif estimatif, procès-verbal de commission d'appel d'offres, cahier des clauses techniques particulières, présentation du projet, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 129 - Marché lot n°7, plans d'architecture (1981). - 1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 130 - Marché n°7, plans techniques (1980). - 1980-1980

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate

    
    
  • 291 W 131 -

    Marché lot n°3 (couverture étanchéité), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions...

    Marché lot n°3 (couverture étanchéité), procès-verbal d'appel d'offres sur soumissions cachetées, acte d'engagement, devis quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, présentation du projet, cahier des clauses techniques particulières, plans techniques (1981). -

    1981-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : CULTURE, MUSIQUE

    Communicabilité :

    Immédiate