Présentation des notices

• 291 W 64 à 73 - Gendarmeries (1962-1981). - 1962-1981

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales

  
  
  • 291 W 73 -

    Beausoleil. - Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : marché d'ingénierie, acte...

    Beausoleil. - Construction d'une gendarmerie et de locaux communaux : marché d'ingénierie, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme d'opération, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1978-1981). Carros. - Construction d'un hôtel de ville : avis de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture ; dossier de permis de construire ; dossier administratif : délibération du conseil municipal, note explicative, plan de financement, acte de propriété ; plans de masse (plans, photos, note de l'architecte, esquisses) ; avant-projet : plans, état du sous-sol, coupes, élévations, note descriptif, note de sécurité, avis des utilisateurs (1978-1981). -

    1978-1981

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • Réserver en salle

    Mot(s) matière : BATIMENT-ADMINISTRATIF, GENDARMERIE

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Gendarmeries (1962-1981).