Présentation des notices

• 291 W 85 à 88 - Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. - 1973-1982

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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales

  
  
  • 291 W 85 à 87 - Intempéries de 1976-1977. - 1973-1978

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    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982.

    
    
    • 291 W 85 -

      Arrêtés préfectoraux d'engagement concernant les communes de Lantosque, Saint-Dalmas le Selvage,...

      Arrêtés préfectoraux d'engagement concernant les communes de Lantosque, Saint-Dalmas le Selvage, Roubion, Saorge, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Entraunes et Isola (1978). Réparations des dégâts causés. - Arrêtés préfectoraux d'attribution des subventions pour les communes de : Berre-les-Alpes, Collongues, la Turbie, Colomars, Roquebillière, Puget-Théniers, Saint-André, Villefranche-sur-Mer, Vence, Contes, Sainte-Agnès, Bézaudun-les-Alpes, le Rouret, Caille, Èze, Bar-sur-Loup, Conségudes, Berre-les-Alpes, Lucéram, Auribeau-sur-Siagne, Peymeinade, Entraunes, Daluis, Guillaumes, Castellar, Castagniers, Séranon, les Mujouls, Le Mas, Briançonnet, Andon, Bonson, Aspremont, Falicon, Saint-Martin-Du-Var, Tourette-du-Château, Roquebrune-Cap-Martin, Gilette, Escragnolles, Vence, Carros, la Penne, la Bollène-Vésubie, Cantaron, Beausoleil, Gorbio, Spéracèdes, Chateauneuf-de-Contes, Blausasc, Lucéram, Cabris, Utelle, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Vallier-de-Thiey, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Moulinet, Lantosque, Péone, Peymeinade, Cipières, Saint-Auban, Le Broc, Saint-Jeannet, La Gaude, La Colle-sur-Loup, Roquesteron-Grasse, Théoule-sur-Mer, Mouans-Sartoux, Bendejun, Contes, Berre-les-Alpes, Amirat et Aiglun (1978) ; recensement des dégâts : listes d'urgence n°1 et n°2 (1977) ; extrait des délibérations ; réparations des dégâts : financement (1977) ; réparations des dommages causés par les intempéries : urgence n°1 pour les communes de Berre-les-Alpes, Lucéram, Entraunes, Daluis, Guillaumes, la Bollène-Vésubie, la Penne ; urgence n°2 pour les communes de Mouans-Sartoux, Théoule-sur-Mer, Berre-les-Alpes, Roquebillière, Belvédère, Saint-Martin-Vésubie et Utelle (1976-1977). -

      1976-1978

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      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. > Intempéries de 1976-1977.

      
      
    • 291 W 86 -

      Dommages causés aux routes et aux propriétés privées (1977) ; correspondance avec le ministère...

      Dommages causés aux routes et aux propriétés privées (1977) ; correspondance avec le ministère de l'Intérieur (1977) ; budget primitif, tableau récapitulatif, inventaire des dégâts causés à la voirie communale et départementale ; rapport au conseil général (1977) ; dégâts causés dans la vallée de la Tinée : correspondance, télégrammes, financement (1977-1979) ; demande de subvention complémentaire au ministère de l'agriculture (1977-1978) ; destruction du pont de la Tinée à Isola (1977-1978) ; tableau récapitulatif des financement prévus (1978) ; propositions de répartition de crédit débloqué par l'administration centrale (1977) ; bilan des inondations en 1977-1978 ; rapport du préfet (1978) ; comptes-rendus des réunions de travail du 2 novembre 1977 et du 9 novembre 1977 ; extrait des délibérations du conseil général et rapport de la direction départementale de l'équipement (1977). -

      1976-1978

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      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. > Intempéries de 1976-1977.

      
      
    • 291 W 87 -

      Dégâts causés par les intempéries dans les lieux habités (avec plans) (1977-1978) ; liste des...

      Dégâts causés par les intempéries dans les lieux habités (avec plans) (1977-1978) ; liste des communes par perception : taxe de voirie avec indication des frais de personnel (1973-1975) ; état des dépenses de voiries des communes (1974-1976) ; subventions de l'État (1977) ; dégâts causés par la crue de la Tinée dans le département : tableau récapitulatif par noms des personnes concernées et pour la commune de Saint-Etienne-de-Tinée (1977) ; dégâts causés dans la Haute Tinée et dégâts causés aux chemins communaux : demande de crédit complémentaire, télégrammes, correspondance (1976-1978) ; rapports de la commission départementale avec délibérations (1977-1979) ; rapports du conseil général avec délibérations (1977-1978) ; récapitulation du financement (1976-1977) ; devis estimatifs établis par la direction départementale de l'équipement pour les travaux de réparations concernant la voirie communale et les lieux habités des différentes communes du département (1978). Vence. - Éboulement du Baou des Blancs : demande de subventions exceptionnelles (1977-1978). Saint-Etienne de Tinée. - Reconstruction de la digue du boulevard Napoléon 3 : enquête d'utilité publique, plans (1978). -

      1973-1978

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      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. > Intempéries de 1976-1977.