Présentation des notices

• 291 W 85 à 88 - Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. - 1973-1982

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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales

  
  
  • 291 W 85 à 87 - Intempéries de 1976-1977. - 1973-1978

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    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982.

    
    
    • 291 W 85 -

      Arrêtés préfectoraux d'engagement concernant les communes de Lantosque, Saint-Dalmas le Selvage,...

      Arrêtés préfectoraux d'engagement concernant les communes de Lantosque, Saint-Dalmas le Selvage, Roubion, Saorge, Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Entraunes et Isola (1978). Réparations des dégâts causés. - Arrêtés préfectoraux d'attribution des subventions pour les communes de : Berre-les-Alpes, Collongues, la Turbie, Colomars, Roquebillière, Puget-Théniers, Saint-André, Villefranche-sur-Mer, Vence, Contes, Sainte-Agnès, Bézaudun-les-Alpes, le Rouret, Caille, Èze, Bar-sur-Loup, Conségudes, Berre-les-Alpes, Lucéram, Auribeau-sur-Siagne, Peymeinade, Entraunes, Daluis, Guillaumes, Castellar, Castagniers, Séranon, les Mujouls, Le Mas, Briançonnet, Andon, Bonson, Aspremont, Falicon, Saint-Martin-Du-Var, Tourette-du-Château, Roquebrune-Cap-Martin, Gilette, Escragnolles, Vence, Carros, la Penne, la Bollène-Vésubie, Cantaron, Beausoleil, Gorbio, Spéracèdes, Chateauneuf-de-Contes, Blausasc, Lucéram, Cabris, Utelle, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Vallier-de-Thiey, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Moulinet, Lantosque, Péone, Peymeinade, Cipières, Saint-Auban, Le Broc, Saint-Jeannet, La Gaude, La Colle-sur-Loup, Roquesteron-Grasse, Théoule-sur-Mer, Mouans-Sartoux, Bendejun, Contes, Berre-les-Alpes, Amirat et Aiglun (1978) ; recensement des dégâts : listes d'urgence n°1 et n°2 (1977) ; extrait des délibérations ; réparations des dégâts : financement (1977) ; réparations des dommages causés par les intempéries : urgence n°1 pour les communes de Berre-les-Alpes, Lucéram, Entraunes, Daluis, Guillaumes, la Bollène-Vésubie, la Penne ; urgence n°2 pour les communes de Mouans-Sartoux, Théoule-sur-Mer, Berre-les-Alpes, Roquebillière, Belvédère, Saint-Martin-Vésubie et Utelle (1976-1977). -

      1976-1978

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      Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. > Intempéries de 1976-1977.