Présentation des notices

• 291 W 85 à 88 - Intempéries de 1976-1977, 1976-1982. - 1973-1982

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  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales

  
  
  • 291 W 88 -

    Intempéries des 7 et 8 octobre 1977. - Dégâts causés au chemin de Vignols à Roubion : demande de...

    Intempéries des 7 et 8 octobre 1977. - Dégâts causés au chemin de Vignols à Roubion : demande de subvention, délibération du conseil municipal (1977-1978) ; glissement de terrain de Saorge : étude géologique et géotechnique (1977) ; dégâts causés à la voirie communale et aux lieux habités : fiches techniques, devis estimatif, cartes, photographies (1977-1978) ; extrait des délibérations de la commission départementale du 27 septembre 1978 ; programme 1978 spécial d'hydraulique pour la réparation des dégâts causés par les crues de la Tinée (1978) ; programme 1978 spécial d'alimentation en eau potable pour la réparation des dégâts causés par les crues de la Tinée : décompte définitif des travaux, avenant n°1 et délibération du conseil municipal ; arrêtés préfectoraux d'attribution de subvention pour les communes de Saint-Sauveur- sur-Tinée, Massoins, Saint-Etienne-de-Tinée, Marie, Clans, Isola et Guillaumes (1978). Direction départementale de l'agriculture des Alpes-Maritimes. - Évacuation et traitement des ordures ménagères : programmes 1978 et 1979, extraits des délibérations, tableaux des subventions, rapport et correspondance (1978-1979). Région Provence-Alpes-Côte-D'azur. - Conférence administrative régionale (CAR) du 19 mars 1981 : propositions et préparation de la régionalisation du budget de 1982. -

    1977-1982

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    Mot(s) matière : CATASTROPHE-NATURELLE, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, ORDURES-MENAGERES

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du contrôle administratif des collectivités locales > Intempéries de 1976-1977, 1976-1982.