Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 58 à 525 - Justice civile. - 1814-1860

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      Nom de personne :

      RUFFI Domenico

      ,

      CHAURANDI Angelo Maria Valerio

      ,

      ROUX Giovanni Tommaso

      ,

      DE SAUTEIRON Luigi

      ,

      FERAUDY Pietro Antonio

      ,

      DE GUBERNATIS Luigi

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 121 à 223 - Actes de comparution et "legittimazione di giudizio". - 1814-1855

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        Nom de personne :

        RUFFI Domenico

        ,

        CAMOS Giuseppe

        ,

        SASSERNO' Federico

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice civile.

        
        
        • 2 FS 167 à 194 - Actuairie De Gubernatis et De Sauteiron. - 1822-1855

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          Nom de personne :

          DE GUBERNATIS Luigi

          ,

          DE SAUTEIRON Luigi

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice civile. > Actes de comparution et "legittimazione di giudizio".

          
          
          • 2 FS 181 - Luigi De Gubernatis et Luigi De Sauteiron (1er septembre 1840 - 9 octobre 1841). - 01/09/1840-09/10/1841

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            Nom de personne :

            DE SAUTEIRON Luigi

            ,

            DE GUBERNATIS Luigi

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice civile. > Actes de comparution et "legittimazione di giudizio". > Actuairie De Gubernatis et De Sauteiron.