Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

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        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 590 à 601 - Famille. - 1814-1855

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          Lieu : BONSON, RIVA, ENTRAUNES, MASSOINS, VENTIMIGLIA, PORTO MAURIZIO, LINGUEGLIETTA, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), VALLEBONA, MALAUSSENE, VILLARS-SUR-VAR, CENOVA, NICE, DRAGUIGNAN

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 591 à 597 - Viols, tentatives de viol et rapts. - 1814-1855

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            Lieu : NICE, CASTELLARO, LANTOSQUE, PEILLE, TENDE, LEVENS, DRAP, ESCARENE (L'), TAGGIA, PORTO MAURIZIO, CASTELLAR

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille.

            
            
            • 2 FS 596 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et de jeunes femmes à Guillaumes, Saint-Martin...

              Viol et tentative de viol de fillettes et de jeunes femmes à Guillaumes, Saint-Martin d'Entraunes (et vol de lingerie, bétail, comestibles, bois ainsi que coups et blessures) (11 octobre -23 novembre 1839), 2 dossiers.
              Tentative de viol d'une jeune femme et coups et blessures à Breil, contenant une requête de l'inculpé au roi et les lettres patentes de Charles Albert de 1839 lui permettant de se défendre tout en restant en liberté (7 décembre 1839), 1 dossier.
              Viol sur une jeune fille commis à Pise par Antonio Dani de Pieve, majordome de la comtesse hollandaise Hooft Hasselaer, arrêté à Nice (4 août 1845), 1 dossier. -

              11/10/1839-04/08/1845

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              Présentation du contenu :

              Le dossier du viol de la jeune fille à Pise comporte la procédure instruite tout d'abord dans le Grand-Duché de Toscane.

              Lieu : PIEVE, BREIL-SUR-ROYA, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, GUILLAUMES, PISA

              Nom de personne :

              CHARLES ALBERT (roi de Sardaigne)

              ,

              HOOFT HASSELAER

              ,

              DANI Antonio

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.