Imprimer cette page

Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

Présentation des notices

-+
  • 3 AFF 27 à 28 - Émigrés du Comté de Nice - 1793-1793
    • 3 AFF 28 - Arrêté du directoire des Colons marseillais portant sur l'exécution du décret de la convention nationale des Colons marseillais des 16 et 17 janvier 1793 relatifs au retour des émigrés niçois dans le Comté et au séquestre des biens de ceux qui n'auront pas obtempéré. - (22/01/1793)
      Contexte : Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799). > Émigrés du Comté de Nice