Présentation des notices

• 4 U 35/1 à 35/15 - Fonds de la justice de paix du canton de Roquebillière. - 1905-1939

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur
  • 4 U 35/1 à 35/6 - Justice civile. - 1905-1939

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur
    • 4 U 35/3 à 35/6 - Actes. - 1905-1939

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • 4 U 35/5 -

        Rapports d'expertise (06 octobre 1923, 30 mars 1933, 08 septembre 1933).
        Actes de dépôt d'actes...

        Rapports d'expertise (06 octobre 1923, 30 mars 1933, 08 septembre 1933).
        Actes de dépôt d'actes (procès-verbaux de bornage et rapports d'expertise) (26 octobre 1912 - 08 septembre 1934).
        Actes de dépôt d'actes de société (création et dissolution) (05 avril 1911 - 10 mai 1938) (avec notamment l'avant-garde vésubienne et la société hôtelière et thermale de Berthemont-les-Bains).
        Dépôt de signatures et paraphes des notaires, maires et adjoints : registre (1er avril 1907 - 12 juin 1912).
        Scellés : procès-verbaux d'apposition (12 décembre 1906 - 03 décembre 1937) (à noter le procès-verbal du 09 août 1911 suite au décès du chevalier Henri de Poschinger, conseiller intime de l'Empereur d'Allemagne, gentilhomme de la cour du roi de Bavière) ; procès-verbaux de levée (15 décembre 1906 - 11 août 1938).
        Ventes : procès-verbaux (13 juin 1921 - 05 janvier 1937) ; dossier de procédure sur la répartition de la vente Godbillot, domiciliée à Belvédère (1923 - 1924). -

        1906-1938

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle