Imprimer cette page

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

Présentation des notices

-+
  • 590 W 128 à 134 - Équipement (1956-1990). - 1956-1990
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

    • 590 W 128 -
      Débordement de la Valmasque et de la Brague relatif aux inondations du 11 octobre 1987, comité...Ouvrir le détail
      1987-1989
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, INONDATION
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).

    • 590 W 129 -
      RN (Routes nationales) 7, 98 et 204 : plan de déviation de la RN 7 (Route nationale) à Antibes,...Ouvrir le détail
      1987-1989
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, ROUTE-NATIONALE
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).

    • 590 W 130 -
      HLM (Habitation à loyer modéré) : délibération, accord relatif au cadre de vie sur le secteur...Ouvrir le détail
      1989-1989
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, HABITATION-A-LOYER-MODERE
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).

    • 590 W 131 -
      Secteurs du logement et de l'urbanisme, syndicats relatifs au bâtiment : motion de...Ouvrir le détail
      1988-1989
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, LOGEMENT, URBANISME, SYNDICAT-PROFESSIONNEL
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).

    • 590 W 132 -
      Parc international d'activités de Valbonne Sophia-Antipolis : décision, délibération, rapports...Ouvrir le détail
      1988-1989
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, ZONE-D'ACTIVITES
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).

    • 590 W 133 -
      Demandes de permis de construire, contentieux, infractions au code de l'urbanisme dans les...Ouvrir le détail
      1956-1990
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, URBANISME
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).

    • 590 W 134 -
      Demandes de permis de construire, contentieux, infractions au code de l'urbanisme dans les...Ouvrir le détail
      1979-1990
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-PREFECTORALE, EQUIPEMENT, URBANISME
      Communicabilité :

      50 ans

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Équipement (1956-1990).