Présentation des notices

• 824 W 2 à 52 - Le littoral (1940-2000). - 1940-2000

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 2 à 27 - Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). - 1941-2000

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).

    
    
    • 824 W 5 à 17 - Menton (1964-1996). - 1964-1996

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).

      
      
      • 824 W 5 à 6 - Terre-plein du Bastion (1965-1982). - 1965-1982

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
        • 824 W 5 -

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, avant-projet : notice, plans, profils,...

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, avant-projet : notice, plans, profils, bordereau des prix, détail estimatif, avant métré, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, correspondance (1965-1972). -

          1965-1972

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-STATIONNEMENT, ESPACE-VERT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Terre-plein du Bastion (1965-1982).

          
          
        • 824 W 6 -

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, travaux, marché avec l'entreprise Spada...

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, travaux, marché avec l'entreprise Spada : soumission, plans, profils, compte-rendu, rapports de l'ingénieur, procès-verbal d'ouverture des plis, avenant, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif (1972-1973, 1982) ; contrôle des travaux : procès-verbal de réception définitive, plans, procès-verbaux de réunion de chantier, photographies, acte de concession à la commune, procès-verbal de la commission départementale des sites, notes, correspondance (1972-1978). -

          1972-1982

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-STATIONNEMENT, ESPACE-VERT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Terre-plein du Bastion (1965-1982).

          
          
      • 824 W 7 -

        Baie est, dite de Garavan, plage artificielle des Sablettes. Création et aménagement par emprise...

        Baie est, dite de Garavan, plage artificielle des Sablettes. Création et aménagement par emprise sur mer entre le vieux port et le terre-plein : soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereaux des salaires et des prix, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication, plans, profils, décompte général et définitif, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, profils bathymétriques, procès-verbal de la commission départementale des sites, correspondance (1964-1976). -

        1964-1976

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        Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
      • 824 W 8 à 9 - Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977). - 1971-1977

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
        • 824 W 8 -

          Création de plages artificielles, d'un terre-plein à charge d'endiguement et d'un port de...

          Création de plages artificielles, d'un terre-plein à charge d'endiguement et d'un port de plaisance, avant-projet : études préliminaires, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, plans, estimation, notes, correspondance (1971-1977). -

          1971-1977

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT-DE-PLAISANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977).

          
          
        • 824 W 9 -

          Terre-plein à l'est de l'embouchure du Caréï destiné à éviter la pollution des plages à son...

          Terre-plein à l'est de l'embouchure du Caréï destiné à éviter la pollution des plages à son embouchure, avant-projet et construction : plans, profils, avant métré, note technique, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif (1976). Port de plaisance, examen du projet et abandon : cahier des charges, plans, profils, délibérations du conseil municipal (1974-1977). -

          1974-1977

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT-DE-PLAISANCE, POLLUTION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977).

          
          
      • 824 W 10 à 17 - Station d'épuration (1990-1996). - 1990-1996

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
        • 824 W 10 -

          Avant-projet, notamment pour la déclaration d'utilité publique et la mise en compatibilité avec...

          Avant-projet, notamment pour la déclaration d'utilité publique et la mise en compatibilité avec le plan d'occupation des sols de Menton : plans, délibérations du conseil municipal, réglementation, études d'impact de la station d'épuration et de la création d'un terre-plein en mer, projet de convention entre l'Etat et la commune pour la concession, cahier des charges (1992). -

          1992-1992

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
        • 824 W 11 à 12 - État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993). - 1993-1993

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          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
          • 824 W 11 - Procès-verbal de constat, photographies (1993). - 1993-1993

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            Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993).

            
            
          • 824 W 12 - Photographies (1993). - 1993-1993

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            Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993).

            
            
        • 824 W 13 -

          Lot n°1, terre-plein gagné sur la mer. Études sur modèle réduit : rapport, compte-rendu de...

          Lot n°1, terre-plein gagné sur la mer. Études sur modèle réduit : rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1991) ; sondages : profils, rapports d'études, article de presse sur les problèmes liés à la nature du sol sous-marin (1991) ; construction : rapport de dépouillement des offres, détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement, arrêté de permis de construire, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, devis, plans, correspondance (1990-1993) ; contrôle des travaux : correspondance (1995). -

          1990-1995

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
        • 824 W 14 à 15 - Lot n°2, génie civil de la station. Marché de travaux (1992). - 1992-1992

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          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
          • 824 W 14 - Cahier des clauses techniques particulières (1992). - 1992-1992

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            Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > Lot n°2, génie civil de la station. Marché de travaux (1992).

            
            
          • 824 W 15 -

            Plans, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, détail estimatif,...

            Plans, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, détail estimatif, étude géotechnique (1992). -

            1992-1992

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            Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > Lot n°2, génie civil de la station. Marché de travaux (1992).

            
            
        • 824 W 16 -

          Lot n°3, aménagements extérieurs, avant-projet modifiant le marché : plans, ordre de service...

          Lot n°3, aménagements extérieurs, avant-projet modifiant le marché : plans, ordre de service (1994) ; implantation du talus de la plage ouest du terre-plein : notice, plans, profils, estimation (1993-1995). Plan d'hygiène et de sécurité (1993). Pollution due au vallon du Fossan, avant-projet de création d'une station de relèvement des eaux : note explicative, détail estimatif, plans (1994-1995). -

          1992-1995

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES, POLLUTION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
        • 824 W 17 -

          Exploitation de la station, concession à la Compagnie Générale des Eaux : avenants, compte-rendu...

          Exploitation de la station, concession à la Compagnie Générale des Eaux : avenants, compte-rendu de réunion, correspondance (1992-1996). Lot d'équipement, construction : dépouillement des appels d'offres, marché avec la société Omnium de traitement et de valorisation pour le suivi des travaux d'équipement, procès-verbal des opérations préalables à la réception des travaux (1992-1996). Règlement final des lots 1, 2 et 3 : rapport du conducteur d'opération, propositions de décompte final, décompte général et définitif (1995-1996). -

          1992-1996

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

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          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).