Présentation des notices

• 824 W 1 -

  Fonctionnement du service. Inspection générale, préparation : questionnaire, notes (1973-1988)....

  Fonctionnement du service. Inspection générale, préparation : questionnaire, notes (1973-1988). Etat du littoral : inventaire des ouvrages existants, cartes (1991). Programmes d'études générales, préparation : correspondance (1976-1978). Rapports annuels au conseil général du département et au conseil général des Ponts et Chaussées : éléments de réponse, note (1959-1976). -

  1959-1991

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  Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
• 824 W 2 à 52 - Le littoral (1940-2000). - 1940-2000

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 2 à 27 - Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). - 1941-2000

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).

    
    
    • 824 W 2 -

      Beaulieu-sur-Mer, anse des Fourmis. Équipement balnéaire avec une plage artificielle et un...

      Beaulieu-sur-Mer, anse des Fourmis. Équipement balnéaire avec une plage artificielle et un bassin de compétition, création sur des terrains proches du port concédés à charge d'endiguement, projet : rapports des ingénieurs, arrêtés, plans, notice, délibérations du conseil municipal, avis, procès-verbal d'enquête, correspondance (1949-1950, 1956-1957) ; aménagement de la plage artificielle, avant-projet : avis, plans, profils, note technique, correspondance (1967-1971) ; état après travaux : photographies (1974-1978). -

      1949-1978

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      Sources complémentaires :

      La construction du centre nautique s'insère dans un projet de création d'un port de plaisance à Pierrefourmi : voir 0824W 0036 et 0824W 0145.

      Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-JEUX

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).

      
      
    • 824 W 3 -

      Littoral entre Beaulieu-sur-Mer et Villefranche-sur-Mer, ancienne décharge constituée par des...

      Littoral entre Beaulieu-sur-Mer et Villefranche-sur-Mer, ancienne décharge constituée par des travaux de terrassement entre le Cap Roux et la Petite-Afrique. Travaux destinés à aplanir la décharge : bordereau des prix, devis, plans, rapport de l'ingénieur, photographies, correspondance (1972-1976) ; aménagement d'une plage sur l'ancienne décharge et protection de ce site contre la mer, avant-projet : plans, note de présentation, échéancier, notice descriptive, avant métré, photographies, délibérations du conseil municipal, devis, correspondance (1976-1979, 1988) ; reconnaissance des fonds : rapport, carte interprétrative, plan bathymétrique, correspondance (1977, 1987). -

      1972-1988

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      Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, ELIMINATION-DES-DECHETS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).

      
      
    • 824 W 4 -

      Cap d'Ail, plages. Plage Marquet, création sur un terrain concédé à charge d'endiguement,...

      Cap d'Ail, plages. Plage Marquet, création sur un terrain concédé à charge d'endiguement, avant-projet : plans, profils, avant métré, bordereau des prix, notice, délibérations du conseil municipal, correspondance (1957-1965). Plage Mala, embarcadère, avant-projet : rapports de l'ingénieur, plan, profils, bordereau des prix, détail estimatif, photographies, délibérations du conseil municipal (1968-1969) ; construction : situation définitive des dépenses, avis d'adjudication, procès-verbal d'adjudication, soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses administratives, plans, correspondance (1969-1972). -

      1957-1972

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      Sources complémentaires :

      Autorisation d'occupation temporaire pour la construction de l'embarcadère de la plage Mala : voir 0824W 0037.

      Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).

      
      
    • 824 W 5 à 17 - Menton (1964-1996). - 1964-1996

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000).

      
      
      • 824 W 5 à 6 - Terre-plein du Bastion (1965-1982). - 1965-1982

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
        • 824 W 5 -

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, avant-projet : notice, plans, profils,...

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, avant-projet : notice, plans, profils, bordereau des prix, détail estimatif, avant métré, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, correspondance (1965-1972). -

          1965-1972

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-STATIONNEMENT, ESPACE-VERT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Terre-plein du Bastion (1965-1982).

          
          
        • 824 W 6 -

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, travaux, marché avec l'entreprise Spada...

          Création d'un parking souterrain et de jardins publics, travaux, marché avec l'entreprise Spada : soumission, plans, profils, compte-rendu, rapports de l'ingénieur, procès-verbal d'ouverture des plis, avenant, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif (1972-1973, 1982) ; contrôle des travaux : procès-verbal de réception définitive, plans, procès-verbaux de réunion de chantier, photographies, acte de concession à la commune, procès-verbal de la commission départementale des sites, notes, correspondance (1972-1978). -

          1972-1982

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, AIRE-DE-STATIONNEMENT, ESPACE-VERT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Terre-plein du Bastion (1965-1982).

          
          
      • 824 W 7 -

        Baie est, dite de Garavan, plage artificielle des Sablettes. Création et aménagement par emprise...

        Baie est, dite de Garavan, plage artificielle des Sablettes. Création et aménagement par emprise sur mer entre le vieux port et le terre-plein : soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereaux des salaires et des prix, détail estimatif, procès-verbal d'adjudication, plans, profils, décompte général et définitif, délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, profils bathymétriques, procès-verbal de la commission départementale des sites, correspondance (1964-1976). -

        1964-1976

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        Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
      • 824 W 8 à 9 - Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977). - 1971-1977

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
        • 824 W 8 -

          Création de plages artificielles, d'un terre-plein à charge d'endiguement et d'un port de...

          Création de plages artificielles, d'un terre-plein à charge d'endiguement et d'un port de plaisance, avant-projet : études préliminaires, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, plans, estimation, notes, correspondance (1971-1977). -

          1971-1977

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT-DE-PLAISANCE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977).

          
          
        • 824 W 9 -

          Terre-plein à l'est de l'embouchure du Caréï destiné à éviter la pollution des plages à son...

          Terre-plein à l'est de l'embouchure du Caréï destiné à éviter la pollution des plages à son embouchure, avant-projet et construction : plans, profils, avant métré, note technique, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif (1976). Port de plaisance, examen du projet et abandon : cahier des charges, plans, profils, délibérations du conseil municipal (1974-1977). -

          1974-1977

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          Mot(s) matière : TOURISME-BALNEAIRE, LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT-DE-PLAISANCE, POLLUTION, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Baie ouest, dite baie du Soleil (1971-1977).

          
          
      • 824 W 10 à 17 - Station d'épuration (1990-1996). - 1990-1996

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996).

        
        
        • 824 W 10 -

          Avant-projet, notamment pour la déclaration d'utilité publique et la mise en compatibilité avec...

          Avant-projet, notamment pour la déclaration d'utilité publique et la mise en compatibilité avec le plan d'occupation des sols de Menton : plans, délibérations du conseil municipal, réglementation, études d'impact de la station d'épuration et de la création d'un terre-plein en mer, projet de convention entre l'Etat et la commune pour la concession, cahier des charges (1992). -

          1992-1992

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
        • 824 W 11 à 12 - État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993). - 1993-1993

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          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).

          
          
          • 824 W 11 - Procès-verbal de constat, photographies (1993). - 1993-1993

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            Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993).

            
            
          • 824 W 12 - Photographies (1993). - 1993-1993

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            Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996). > État avant travaux des immeubles avoisinant le chantier, constat d'huissier (1993).

            
            
        • 824 W 13 -

          Lot n°1, terre-plein gagné sur la mer. Études sur modèle réduit : rapport, compte-rendu de...

          Lot n°1, terre-plein gagné sur la mer. Études sur modèle réduit : rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1991) ; sondages : profils, rapports d'études, article de presse sur les problèmes liés à la nature du sol sous-marin (1991) ; construction : rapport de dépouillement des offres, détail estimatif, bordereau des prix, acte d'engagement, arrêté de permis de construire, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, devis, plans, correspondance (1990-1993) ; contrôle des travaux : correspondance (1995). -

          1990-1995

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          Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, TRAITEMENT-DES-EAUX-USEES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les plages, les terre-pleins gagnés sur la mer (1941-2000). > Menton (1964-1996). > Station d'épuration (1990-1996).