Présentation des notices

• 824 W 182 à 189 - Documentation (1941-1997). - 1941-1997

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 185 à 186 - Urbanisme (1973-1997). - 1973-1997

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Documentation (1941-1997).

    
    
    • 824 W 185 -

      Menton. Plan d'occupation des sols (POS) : note (1980). Schéma de développement et d'aménagement...

      Menton. Plan d'occupation des sols (POS) : note (1980). Schéma de développement et d'aménagement urbain de l'agglomération, établissement et modification : plans, compte-rendu de réunion, arrêtés, correspondance (1973-1997). -

      1973-1997

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      Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PLANIFICATION, URBANISME

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Documentation (1941-1997). > Urbanisme (1973-1997).

      
      
    • 824 W 186 -

      Nice. Plan d'occupation des sols (POS), mise à jour : rapport, notes, avis, correspondance...

      Nice. Plan d'occupation des sols (POS), mise à jour : rapport, notes, avis, correspondance (1976-1997). Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération, établissement et modification : projet de rapport (1975-1997). -

      1975-1997

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      Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PLANIFICATION, URBANISME

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Documentation (1941-1997). > Urbanisme (1973-1997).