Présentation des notices

• 824 W 2 à 52 - Le littoral (1940-2000). - 1940-2000

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 28 à 35 - Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). - 1940-1998

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000).

    
    
    • 824 W 28 -

      État des lieux et projets de création, notamment à Beaulieu-sur-Mer, Eze-sur-Mer,...

      État des lieux et projets de création, notamment à Beaulieu-sur-Mer, Eze-sur-Mer, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Villefranche-sur-Mer, Nice : plans, procès-verbaux de réunion d'arrondissement, documentation, rapports de l'ingénieur, notice descriptive, correspondance (1960, 1982-1996). Taxe de séjour, emploi pour l'amélioration des sentiers : note, délibérations du conseil général, correspondance (1946-1979). -

      1946-1996

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      Histoire administrative :

      A partir des décisions du conseil général des 21 décembre 1960 et 5 mai 1962, des conventions sont signées entre les communes du littoral et le département pour la création de sentiers.

      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).

      
      
    • 824 W 29 -

      Beaulieu-sur-Mer. Création dans le cadre de l'aménagement du littoral et des plages,...

      Beaulieu-sur-Mer. Création dans le cadre de l'aménagement du littoral et des plages, avant-projet : rapport d'études, plans, correspondance (1979-1983). Tronçon entre Pierrefourmi et la batterie, projet : photographies (1978-1979). Tronçon entre la promenade Maurice Rouvier et la villa Kerylos, construction : plans, profils, compte-rendu de réunion, correspondance, note de calcul, détail estimatif, délibérations du conseil municipal, études (1980-1983). -

      1978-1983

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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).

      
      
    • 824 W 30 à 31 - Cap-d'Ail (1948-1998). - 1948-1998

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).

      
      
      • 824 W 30 -

        Remise en état : plans, profils, dessins, notice, rapports de l'ingénieur, délibérations du...

        Remise en état : plans, profils, dessins, notice, rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil général et du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal d'adjudication des travaux, marché de gré à gré, correspondance (1948-1962). -

        1948-1962

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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Cap-d'Ail (1948-1998).

        
        
      • 824 W 31 -

        Aménagements et remise en état : plans, détail estimatif, photographies, rapports de...

        Aménagements et remise en état : plans, détail estimatif, photographies, rapports de l'ingénieur, décompte général et définitif, délibérations du conseil municipal, bordereau des prix, détail estimatif, correspondance (1972-1998). Chemin d'accès à la plage Mala, création : procès-verbal de la commission départementale des sites, extraits de journaux, plans, fiche descriptive, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, rapport, mémoire explicatif et justificatif, correspondance (1974-1979). -

        1972-1998

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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Cap-d'Ail (1948-1998).

        
        
    • 824 W 32 -

      Accès aux plages. Eze-sur-Mer, accès aux plages, avant-projet : plans, notice, estimatif,...

      Accès aux plages. Eze-sur-Mer, accès aux plages, avant-projet : plans, notice, estimatif, correspondance (1974-1976) ; enquêtes publiques : arrêtés préfectoraux, correspondance (1976) ; expropriations pour cause d'utilité publique : délibérations du conseil municipal, plans, notice explicative (1976) ; construction : délibérations du conseil municipal, acte d'engagement, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, détail estimatif, plans, profils, avant métré, notice technique, arrêtés préfectoraux (1976-1978, 1997). Roquebrune-Cap-Martin, sentier du bord de mer et notamment accès aux plages de la Veille, du Golfe bleu, aménagement et remise en état : photographies, extraits de journaux, plans, détail estimatif, procès-verbal de réunion de la commission départementale des sites, délibérations du conseil municipal, correspondance (1974-1976, 1981-1983, 1991). -

      1974-1997

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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME, EXPROPRIATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).

      
      
    • 824 W 33 à 34 - Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1997). - 1940-1997

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).

      
      
      • 824 W 33 -

        N°9, de Passable au phare. Amélioration et remise en état : plans, devis, photographies avant et...

        N°9, de Passable au phare. Amélioration et remise en état : plans, devis, photographies avant et après les travaux, documentation, décompte général et définitif, bordereau des prix, notice descriptive, détail estimatif, cahiers des clauses administratives et des clauses techniques, délibérations du conseil municipal, correspondance (1940-1949, 1961, 1974-1978, 1983-1987) ; relevé des dégradations dues au ruissellement : notice explicative, plans (1997). -

        1940-1997

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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1997).

        
        
      • 824 W 34 -

        Sentier de Grasseuil à Passable, travaux d'amélioration : devis, plans (1983). Promenade...

        Sentier de Grasseuil à Passable, travaux d'amélioration : devis, plans (1983). Promenade Rouvier, mur de soutènement, réfection : plan, devis, correspondance (1987, 1995). Sentier n°10, projet de construction après la cession de terrains à la commune par la société French Lands : plan, acte de cession, détail estimatif, dessins, délibérations du conseil municipal, correspondance (1940-1955) ; alignement au droit de la pinède : plans, correspondance (1980-1981). Sentier n°12, de Saint Hospice, remises en état, en particulier après les éboulements dus aux pluies : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, procès-verbal d'adjudication, plans, profils, avant métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis, correspondance (1946-1949, 1963, 1960-1963, 1993). Sentier n°13 de la pointe Causinière au phare, remise en état : photographies, engagement, détail estimatif, cahiers des clauses administratives et des clauses techniques, plans, bordereau des prix, correspondance (1976-1987). -

        1940-1995

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        Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME, LUTTE-CONTRE-L'EROSION

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998). > Saint-Jean-Cap-Ferrat (1940-1997).

        
        
    • 824 W 35 -

      Villefranche-sur-Mer à Nice, dit "sentier du cap de Nice". Délimitation du domaine public aux...

      Villefranche-sur-Mer à Nice, dit "sentier du cap de Nice". Délimitation du domaine public aux abords du sentier, en particulier contentieux avec la villa "L'Inglès", avec la société immobilière de la rade de Villefranche-sur-Mer et entre la commune et l'Etat : avis du service maritime, note historique, photographies, bulletin de cession amiable, extraits du cadastre, rapport de l'ingénieur, plans, correspondance (1953-1998) ; travaux de prolongement du sentier vers Villefranche-sur-Mer et notamment problème de la cession du terrain de Mme Maeterlinck : plans, rapport de l'ingénieur, documentation, projet de convention entre l'Etat et la commune de Villefranche-sur-Mer, correspondance (1959-1992) ; remise en état : devis, compte-rendu du contrôleur des travaux, plans, procès-verbal de réception définitive, rapports de l'ingénieur, procès-verbal d'adjudication, avant métré, profils (1947-1951, 1953-1956, 1998). -

      1947-1998

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      Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, CHEMIN-DE-RANDONNEE, TOURISME

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Travaux communaux sur les sentiers. Sentier piétonnier du littoral (1940-1998).