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Cadastre. - Etats de section.

Présentation des notices

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  • 3 P 90 - ASPREMONT - 1866/1866
    Année (s) : 1866/1866
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1936

    Histoire administrative :

    Les sections A1, A2, A3, B1, B2, D1, D2, D3 et E (n° 1 à 174) ont été transférées à la commune de Castagniers le 2 juin 1874 ; les sections G (n° 1 à 137), H, I, J et K ont été transférées à la commune de Colomars en 1875.

    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche sur les sections A, B, D et E postérieure à 1875, il convient donc de se reporter aux documents cadastraux des communes de Castagniers ou de Colomars.


    • 3 P 90 - Etat de section - 1866
      309 vues  - Etat de section (ouvre la visionneuse)

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      Producteur : Service du cadastre
      Commune : ASPREMONT
      Année (s) : 1866
      Type de document : état de section
      Délai de publication : Immédiat