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  3 P 760 à 761 - MOUANS-SARTOUX - 1818/1818

  Année (s) : 1818/1818

  Commentaires :

  Date de rénovation du cadastre : 1933

  Histoire administrative :

  Par décret impérial du 28 mars 1858, les territoires de Mouans et de Sartoux ont été réunis en une seule commune. Les sections initiales A, B, C et D de Sartoux ont été rectifiées en D, E, F et G à cette occasion.

  
  
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    3 P 761 - Etat des sections D à G - 1818

    

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    Producteur : Service du cadastre

    Commune : MOUANS-SARTOUX

    Année (s) : 1818

    Type de document : état de section

    Délai de publication : Immédiat