Présentation des notices

• E-dépôt 1 98 à 149 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1959

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1)

  
  
  • E-dépôt 1 115 à 120 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1791-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 1 115 à 119 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1791-1945

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 001/120.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 1 115 -

        1G 1. Cadastre. - Tableau indicatif des propriétaires par section (1791).
        1G 2. Cadastre. -...

        1G 1. Cadastre. - Tableau indicatif des propriétaires par section (1791).
        1G 2. Cadastre. - Déclaration des propriétés et de leur contenance (1791).
        1G 3. Cadastre. - États descriptifs par section des propriétés (1791). -

        1791-1791

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        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 1 116 -

        1G 4. Cadastre. - État de section (1791).
        1G 5. Délimitation du terroir et division de la...

        1G 4. Cadastre. - État de section (1791).
        1G 5. Délimitation du terroir et division de la commune en section : procès-verbal (1806).
        1G 6. Cadastre (1806).
        1G 7. Mutations de propriétés (An VII-An VIII).
        1G 8. Mutations de propriétés (An XII-1819). -

        1791-1819

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        Présentation du contenu :

        Les documents cotés 1G 4 et 1G 8 sont incomplets.

        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 1 117 - 1G 9. Mutations de propriétés. - 1820-19/05/1835

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        Mot(s) matière : CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 1 118 -

        1G 10. Contributions directes. - Mandements préfectoraux de répartition entre les communes...

        1G 10. Contributions directes. - Mandements préfectoraux de répartition entre les communes (1791-1852).
        1G 11. Contributions directes. - Tableau de répartition entre l'Etat, le département et la commune (1887-1895, 1943-1945).
        1G 12. Contributions directes. - Répartiteurs : arrêtés de nomination (1921-1928).
        1G 13. Contribution foncière. - Confection des rôles : état descriptif par section de propriétés avec leur contenance et le revenu estimé en vue de l'évaluation de la contribution foncière (s.d., v. 1791). 1 registre.
        1G 14. Contribution foncière. - Confection des rôles : table alphabétique des assujettis à la contribution foncière (s.d., v. 1791).
        1G 15. Contribution foncière. - Tableau de rectification des revenus fonciers de la commune (1818). -

        1791-1945

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        Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, TAXE-FONCIERE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 1 119 - 1G 16. Contribution foncière. - Matrice de rôle(s.d.). - Vers 1860-Vers 1860

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, TAXE-FONCIERE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
    • E-dépôt 1 120 -

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 17. Contribution foncière. - Dégrèvements :...

      Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
      1G 17. Contribution foncière. - Dégrèvements : demandes de réduction et décharge (1792-1835).
      1G 18. Contribution personnelle et mobilière. - Confection des rôles : état nominatif (s.d., v.1791).
      1G 19. Contribution personnelle et mobilière. - Rôles (An VI-1808).
      1G 20. Contribution des portes et fenêtres : états et rôles (An VII-An XI).
      1G 21. Contributions directes. - Recouvrement : adjudication, comptes du percepteur, bordereaux, tableaux (1792-An XI). 3 pièces.
      1G 22. Contributions directes. - Matrices générales (1886-1889).
      1G 23. Patentes. - Enregistrement des patentes délivrées (1791). 1 cahier. État des citoyens assujettis à la patente (An VII-1813).
      1G 24. Impôts sur le revenu.- Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (An VIII-An IX).
      Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
      2G 1. Emprunt forcé. - États nominatifs (An IV).
      2G 2. Emprunt forcé. - Bordereaux de paiement (An IV).
      2G 3. Contribution patriotique. - État nominatif des contribuables en retard et pétition pour l'aménagement de la contribution patriotique (An III).
      Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
      3G 1. État nominatif des débitants de boissons et montant de leurs droits (1812-1815). -

      1791-1889

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      Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, TAXE-D'HABITATION, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Bar-sur-Loup (E-dépôt 1) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.