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Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

    • E-dépôt 102 56 à 81 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1952
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 102 66 à 78 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1793-1952
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 102 66 -
          2D 1. Arrêtés du maire (1861-1952). 1 registre .
          2D 2. Transcription de la correspondance...          Ouvrir le détail
          1801-1952
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 102 67 - 2D 3. Transcription de la correspondance envoyée. 1 cahier, 3 registres. - 1822-1866
          Présentation du contenu :

          Sur le dernier registre sont transcrits les procès-verbaux des morts accidentelles et des délits mineurs de 1860 à 1872.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

        • E-dépôt 102 68 à 78 - Correspondance et circulaires reçues. - 1793-1918
          Mode de classement :

          Classées par administration ou particuliers émetteurs de la correspondance et des circulaires.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

          • E-dépôt 102 68 -
            2D 4. Administration du district de Nice (an II).
            2D 5. Administration du district de Nice (an...            Ouvrir le détail
            1793-1799
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues.

          • E-dépôt 102 69 à 71 - Préfet des Alpes-Maritimes. - 1800-1819
            Présentation du contenu :

            Contient également de la correspondance et des circulaires envoyées par l'intendant général de Nice de 1814 à 1819.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues.

            • E-dépôt 102 69 - 2D 8. An VIII. 2D 9. An IX-An X.
              2D 10. An XI.
              2D 11. An XII-An XIV. -               1800-1805
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Préfet des Alpes-Maritimes.

            • E-dépôt 102 70 - 2D 12. 1806.
              2D 13. 1807.
              2D 14. 1810.
              2D 15. 1811.
              2D 16. 1812. -               1806-1812
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Préfet des Alpes-Maritimes.

            • E-dépôt 102 71 - 2D 17. 1813.
              2D 18. 1814.
              2D 19. Intendant général de Nice (1814-1819). 1 registre. -               1813-1819
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Préfet des Alpes-Maritimes.

          • E-dépôt 102 72 à 73 - Intendant général de Nice. - 1815-1841
            Présentation du contenu :

            Contient également de la correspondance et des circulaires envoyées par le commandant de la province de Nice de 1815 à 1819.

            Sources complémentaires :

            Voir également la cote E 102/071.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues.

            • E-dépôt 102 72 - 2D 20. 1826-1829. 1 registre .
              2D 21. 1830-1831. 1 registre .
              2D 22. 1832-1833. 1 registre. -               1826-1833
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Intendant général de Nice.

            • E-dépôt 102 73 -
              2D 23. 1834-1835. 1 registre .
              2D 24. 1836-1837. 1 registre .
              2D 25. 1837-1841. 1 registre .
              2D...              Ouvrir le détail
              1815-1841
              Présentation du contenu :

              Le registre coté E 102/073/2D 27 a été relié en sens inverse.

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Intendant général de Nice.

          • E-dépôt 102 74 -
            2D 28. Commissariat de recrutement de la province de Nice (1829-1833). 1 registre .
            2D 29....            Ouvrir le détail
            1820-1841
            Sources complémentaires :

            Voir également la cote E 102/073.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues.

          • E-dépôt 102 75 à 78 - Diverses autorités et particuliers. - 1798-1918
            Présentation du contenu :

            Contient également le répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

            Sources complémentaires :

            Voir également la cote E 102/074.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues.

            • E-dépôt 102 75 - 2D 35.1831-1860.
              2D 36.1860-1862. -               1831-1862
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.

            • E-dépôt 102 76 - 2D 37.1863-1864.
              2D 38.1864-1865.
              2D 39.1866, 1868. -               1863-1868
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.

            • E-dépôt 102 77 - 2D 40.1869-1870.
              2D 41.1871-1872.
              2D 42.1873-1876. -               1869-1876
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.

            • E-dépôt 102 78 -
              2D 43.1877-1918.
              2D 44. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (an VII-1813, 1820,...              Ouvrir le détail
              1798-1918
              Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.