Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 122 à 124, 126 à 137 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1949

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 122 à 124, 126 à 133 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1949

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 102 122 à 124 - Budgets. - 1799-1945

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 102 122 -

          1L 1. An VII, an IX-an XIV, 1808-1811, 1813-1814.
          1L 2. "Causato" (1815-1839). 1 registre .
          1L...

          1L 1. An VII, an IX-an XIV, 1808-1811, 1813-1814.
          1L 2. "Causato" (1815-1839). 1 registre .
          1L 3. "Causato puis bilancio" (1840-1860). -

          1799-1860

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          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

          
          
        • E-dépôt 102 123 - 1L 4. 1861-1910. - 1861-1910

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          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

          
          
        • E-dépôt 102 124 - 1L 5. 1911-1930.
          1L 6. 1931-1945. - 1911-1945

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          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Budgets.

          
          
      • E-dépôt 102 126 - 1L 9. Comptes administratifs (1911-1929).
        1L 10. Comptes administratifs (1930-1943). - 1792-1943

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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 102 127 -

        1L 11. Comptes de gestion (an IX-1813).
        1L 12. Comptes de gestion (1844-1860).
        1L 13. Comptes de...

        1L 11. Comptes de gestion (an IX-1813).
        1L 12. Comptes de gestion (1844-1860).
        1L 13. Comptes de gestion (1870-1889). -

        1800-1889

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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 102 128 -

        1L 14. Comptes de gestion (1889-1932).
        1L 15. Apurement des comptes de gestion. - Arrêtés du...

        1L 14. Comptes de gestion (1889-1932).
        1L 15. Apurement des comptes de gestion. - Arrêtés du Conseil de préfecture, délibérations municipales (1860-1936). -

        1860-1936

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        Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 102 129 -

        1L 16. Vérification de la caisse du percepteur. - Procès-verbaux (1812-1813).
        1L 17....

        1L 16. Vérification de la caisse du percepteur. - Procès-verbaux (1812-1813).
        1L 17. Comptabilité. - Livre maître des dépenses communales (1828-1837).
        1L 18. Comptabilité. - Livre des recettes et des dépenses communales (1826-1853).
        1L 19. Comptabilité. - Inscription des mandats (1819, 1840-1843, 1845, 1847-1848). 8 cahiers .
        1L 20. Comptabilité. - Inscription des mandats (1864-1949). 1cahier, 4 registres. -

        1812-1949

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
      • E-dépôt 102 130 à 133 - Pièces justificatives des comptes. - 1794-1859

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 102 130 - 1L 21. An II-an XIV.
          1L 22. 1806-1815.
          1L 23. 1821-1824. - 1794-1824

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          Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
        • E-dépôt 102 131 - 1L 24. 1827-1841. - 1827-1841

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          Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
        • E-dépôt 102 132 - 1L 25. 1842-1851. - 1842-1851

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          Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
        • E-dépôt 102 133 - 1L 26. 1852-1859. - 1852-1859

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          Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Pièces justificatives des comptes.

          
          
    • E-dépôt 102 134 à 137 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1793-1948

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 102 134 -

        2L 1. Emprunt. - Recours à l'emprunt auprès du Crédit Foncier de France : convention,...

        2L 1. Emprunt. - Recours à l'emprunt auprès du Crédit Foncier de France : convention, correspondance, tableau d'amortissement (1903). Recours à l'emprunt auprés de la Caisse Nationale pour la Vieillesse : convention (1935).
        2L 2. Octroi "dazio". - Mise en adjudication des droits de marché : procès-verbaux (1842-1843).
        2L 3. État de l'actif de la commune (an III).
        2L 4. Registres de recettes. - Rôles généraux (1826-1840).
        2L 5. Registres de recettes. - Rôles généraux (1841-1859). -

        1795-1935

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
      • E-dépôt 102 135 -

        2L 6. Registres de recettes. - Rôles généraux (1861-1869).
        2L 7. Registres du capage. - Rôles...

        2L 6. Registres de recettes. - Rôles généraux (1861-1869).
        2L 7. Registres du capage. - Rôles (1793-1798, 1800).
        2L 8. Consigne du bétail. - Rôles (1795-1926).
        2L 9. Taxe sur les pâturages. - Rôles (1793-1877).
        2L 10. Taxe sur les pâturages. - Délibérations (1866-1940).
        2L 11. Taxe municipale sur les chiens. - Déclaration des possesseurs de chiens (1860-1871). 1 registre. -

        1793-1940

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
      • E-dépôt 102 136 -

        2L 12. Taxe municipale sur les chiens. - Rôles (1866, 1870-1907).
        2L 13. Taxe municipale sur le...

        2L 12. Taxe municipale sur les chiens. - Rôles (1866, 1870-1907).
        2L 13. Taxe municipale sur le bétail, les pâturages, les chiens, l'éclairage et autres(1914-1948). 16 cahiers .
        2L 14. Taxes municipales diverses. - Rôles (an VIII-1914). -

        1799-1948

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
      • E-dépôt 102 137 -

        2L 15. Créances sur des particuliers. - États nominatifs, correspondance (an X, 1807, 1852-1853,...

        2L 15. Créances sur des particuliers. - États nominatifs, correspondance (an X, 1807, 1852-1853, 1871-1894).
        2L 16. Dettes. - Liquidation : délibérations, arrêtés, cessions de créances, états des dettes, correspondance (an IV-1923).
        2L 17. Dépenses obligatoires. - Quote-part communale aux dépenses d'assistance et au service des aliénés (1878-1937).
        2L 18. Dépenses obligatoires. - Personnel de l'enseignement primaire public : indemnités de résidence, traitement (1868-1919). -

        1796-1937

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        Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.