Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

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E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)
- E-dépôt 102 161 à 166 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1863-2009
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 102 161 -
    1S 1. Association syndicale du canal des moulins de Belvédère. - Constitution : avant-projet de...
    1S 1. Association syndicale du canal des moulins de Belvédère. - Constitution : avant-projet de statut, arrêté préfectoral, correpondance (1863).
    1S 2. Association syndicale pour la construction d'un canal d'irrigation au quartier Tréminil. - Demande d'autorisation pour constituer l'association syndicale (1890).
    1S 3. Syndicat général agricole de la vallée de la Vésubie. - Section de Belvédère : procès-verbal de l'assemblée générale constituante, registre des commandes, de réception et répartition des produits et de règlement des comptes, correspondance (1921-1923).
    1S 4. Association syndicale libre du chemin des Adrès. - Constitution, administration, travaux : acte d'association, statuts, registre des délibérations, budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, recettes et dépenses, travaux (1921-1934).
    1S 5. Association syndicale autorisée du chemin du Vesou. - Administration et comptabilité : registre des délibérations, budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, apurement des comptes, recettes et dépenses, livre d'inscription des mandats (1922-1937).
    1S 6. Association syndicale autorisée du chemin du Veseou. - Construction d'un chemin d'exploitation : mémoire explicatif, plan parcellaire, plan périmétral, acquisition de terrains, construction d'un pont en béton armé sur la Gordolasque, subventions, emprunt, contentieux, correspondance (1920-1928). -
    1863-1937
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    Mot(s) matière : ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, IRRIGATION, CHEMIN-RURAL
    Communicabilité :
    Immédiate
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  - E-dépôt 102 162 -
    1S 7. Association syndicale libre (transformée en association autorisée) du canal de la Fuont. -...
    1S 7. Association syndicale libre (transformée en association autorisée) du canal de la Fuont. - Création, administration et comptabilité : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, acte d'association, délibération approuvant les comptes rendus par le receveur du syndicat, correspondance (1931-1934).
    1S 8. Association syndicale autorisée du canal de la Fuont. - Réfection du canal, 1er lot : extrait de la carte d'état-major, plan du tracé, devis descriptif et estimatif, analyse des prix, subvention départementale, procès-verbal d'adjudication des travaux, correspondance (1932-1934). 2ème lot : plan du tracé du canal, profil en long, profil en travers, cahier des charges, devis estimatif, correspondance (1939).
    1S 9. Association syndicale libre de l'ancienne route de Roquebillière à Belvédère. - Création et administration : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, acte d'association, correspondance relative à la transformation de l'ancienne route en chemin agricole (1931-1934).
    1S 10. Association syndicale autorisée du canal de Colombe, Zibac et Brocart. - Création, modification, budgets, comptes administratifs, rôles des taxes pour l'entretien du canal (1933-1943).
    1S 11. Association syndicale autorisée du canal de Colombe, Zibac et Brocart. - Réfection du canal, 1ère partie : extrait de la carte d'état-major, plan du tracé, profil en long, profils en travers types et ouvrages d'art, devis descriptif et estimatif, extrait du cahier des charges, décomptes des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1933-1937).
    1S 12. Association syndicale autorisée du canal de Colombe, Zibac et Brocart. - Réfection du canal, 2ème partie : plan parcellaire avec tracé du canal, profils en travers des ouvrages, cahier des charges, bordereau des prix et devis estimatif, subvention, correspondance (1938-1942).
    1S 13. Association syndicale libre du chemin de la Gordolasque. - Administration et comptabilité : délibérations, comptes administratifs, apurement de comptes, registre d'inscription des mandats (1933-1946).
    1S 14. Association syndicale libre du chemin de la Gordolasque. - Construction et travaux complémentaires : devis descriptif, financement des travaux, procès-verbal d'adjudication des travaux, certificats de paiement, correspondance (1935-1938). -
    1931-1946
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    Mot(s) matière : ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, IRRIGATION, CHEMIN-RURAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  - E-dépôt 102 163 -
    1S 15. Laiterie coopérative de "L'Avant-Garde Vésubienne de Belvédère". - Parts sociales :...
    1S 15. Laiterie coopérative de "L'Avant-Garde Vésubienne de Belvédère". - Parts sociales : carnets à souche. -
    1910-1947
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    Mot(s) matière : COOPERATIVE-AGRICOLE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  - E-dépôt 102 164 -
    1S 16. Laiterie coopérative de "L'Avant-Garde Vésubienne de Belvédère". - Livre des comptes des...
    1S 16. Laiterie coopérative de "L'Avant-Garde Vésubienne de Belvédère". - Livre des comptes des producteurs de lait (1939-1947).
    1S 17. Laiterie coopérative de "L'Avant-Garde Vésubienne de Belvédère". - Livre des comptes des producteurs de lait (1947-1956).
    1S 18. Laiterie coopérative de "L'Avant-Garde Vésubienne de Belvédère". - Livre des comptes des producteurs de lait (1969-1975).
    2S 1. Cercle de la Paix. - Règlement interne, liste des membres, correspondance (1890-1899).
    2S 2. Cercle de la Bonne Vie. - Statuts, liste des membres, correspondance (1894).
    2S 3. Cercle de l'Union. - Statuts, liste des membres, correspondance (1889-1897).
    3S 1. Confrérie du Gonfalon ou des Pénitents Blancs. - Affermage des biens de la confrérie : baux de location (1895-1901). -
    1889-1975
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    Mot(s) matière : COOPERATIVE-AGRICOLE, CONGREGATION
    Communicabilité :
    Immédiate
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  - E-dépôt 102 165 à 166 - 4S. - Fonds de la société des chasseurs de Belvédère. - 2002-2009
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    Histoire administrative :
    La société était présidée par Joseph Catania de 2000 à 2009.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    - E-dépôt 102 165 -
      4S 1. Correspondance, notes, recherches dans les Archives départementales, communales,...
      4S 1. Correspondance, notes, recherches dans les Archives départementales, communales, italiennes (cadastre de Coni), et copies de documents : notamment copie de rapport d'expert du 28 février 1923 établissant le droit de propriété depuis 1327, du traité de paix du 30 mai 1814.
      4S 2. Documents administratifs sur les droits de chasse et sur la cession de terrains à l'état. - Correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations (1809-1949). -
      2002-2009
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. > 4S. - Fonds de la société des chasseurs de Belvédère.
    - E-dépôt 102 166 -
      4S 3. Procès concernant les terres de cour. - Pièces à l'appui des débats : copie de cartes,...
      4S 3. Procès concernant les terres de cour. - Pièces à l'appui des débats : copie de cartes, copies, transcriptions et traductions de documents anciens concernant les terres de cour, notamment les documents communaux du 24 février 1334, 7 juin 1355, 14 juin 1355, 14 août 1395, 24 janvier 1398, 19 juillet 1497, 31 janvier 1550, 18 novembre 1586. -
      2002-2009
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      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. > 4S. - Fonds de la société des chasseurs de Belvédère.