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Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

    • E-dépôt 102 56 à 81 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1952
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 102 66 à 78 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1793-1952
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

        • E-dépôt 102 68 à 78 - Correspondance et circulaires reçues. - 1793-1918
          Mode de classement :

          Classées par administration ou particuliers émetteurs de la correspondance et des circulaires.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.

          • E-dépôt 102 75 à 78 - Diverses autorités et particuliers. - 1798-1918
            Présentation du contenu :

            Contient également le répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

            Sources complémentaires :

            Voir également la cote E 102/074.

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues.

            • E-dépôt 102 75 - 2D 35.1831-1860.
              2D 36.1860-1862. -               1831-1862
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.

            • E-dépôt 102 76 - 2D 37.1863-1864.
              2D 38.1864-1865.
              2D 39.1866, 1868. -               1863-1868
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.

            • E-dépôt 102 77 - 2D 40.1869-1870.
              2D 41.1871-1872.
              2D 42.1873-1876. -               1869-1876
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.

            • E-dépôt 102 78 -
              2D 43.1877-1918.
              2D 44. Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (an VII-1813, 1820,...              Ouvrir le détail
              1798-1918
              Mot(s) matière : ENREGISTREMENT
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance et circulaires reçues. > Diverses autorités et particuliers.