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Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

    • E-dépôt 102 91 à 106 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1960
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

      • E-dépôt 102 91 à 105 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1960
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

        • E-dépôt 102 97 à 105 - Recouvrement des impôts directs. - Rôles. - 1812-1946
          Sources complémentaires :

          Voir également la cote E 102/096.

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

          • E-dépôt 102 98 à 100 - Matrice de la contribution foncière. - 1819-1853
            Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Recouvrement des impôts directs. - Rôles.

            • E-dépôt 102 98 - 1G 26. 1819-1829. - 1819-1829
              Mot(s) matière : IMPOTS-LOCAUX, TAXE-FONCIERE
              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Recouvrement des impôts directs. - Rôles. > Matrice de la contribution foncière.