Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 91 à 106 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1960

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 91 à 105 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1960

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 102 97 à 105 - Recouvrement des impôts directs. - Rôles. - 1812-1946

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        Sources complémentaires :

        Voir également la cote E 102/096.

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
        • E-dépôt 102 104 -

          1G 35. Matrice de la contribution personnelle et mobilière (1841-1853).
          1G 36. Matrice de la...

          1G 35. Matrice de la contribution personnelle et mobilière (1841-1853).
          1G 36. Matrice de la contribution personnelle et mobilière (1854-1856).
          1G 37. Matrice de la contribution des corporations libérales, artisanales et commerciales (1852-1853, 1855-1856).
          1G 38. Tableau de variation des différentes contributions entre 1859 et 1860 (1860). -

          1841-1860

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          Présentation du contenu :

          La cote E 102/101/1G 38 ne contient pas de rôles.

          Mot(s) matière : FISCALITE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs. > Recouvrement des impôts directs. - Rôles.