Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
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E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)
- E-dépôt 102 107 à 114 - Série H. - Affaires militaires. - 1793-1948
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 102 107 à 109 - Sous-série 1 H. - Recrutement. - 1804-1925
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 102/110.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 102 107 -
      1H 1. Conscription, recrutement, recensement. - Instructions, correspondance générale et...
      1H 1. Conscription, recrutement, recensement. - Instructions, correspondance générale et particulière, demandes de renseignement, procès-verbaux (an XII, 1806-1808, 1823, 1838, 1848, 1861-1925).
      1H 2. Conscription. - Tableau des conscrits (an XIV-1815).
      1H 3. Levée des classes 1792-1818. - Listes alphabétiques (1818-1838). -
      1804-1925
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
    - E-dépôt 102 108 -
      1H 4. Levée des classes 1821-1840. - Listes alphabétiques (1839-1859).
      1H 5. Recensement des...
      1H 4. Levée des classes 1821-1840. - Listes alphabétiques (1839-1859).
      1H 5. Recensement des classes. - Tableaux (1860-1880). -
      1839-1880
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
    - E-dépôt 102 109 -
      1H 6. Recensement des classes. - Tableaux (1881-1900). 1H 7. Recensement des classes. - Tableaux...
      1H 6. Recensement des classes. - Tableaux (1881-1900). 1H 7. Recensement des classes. - Tableaux (1901-1919). -
      1881-1919
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      Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL
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      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 1 H. - Recrutement.
  - E-dépôt 102 110 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
    1H 8. Recensement des classes. - Tableaux (1920-1940,...
    Sous-série 1 H. - Recrutement. (suite).
    1H 8. Recensement des classes. - Tableaux (1920-1940, 1944-1945).
    1H 9. Recensement des hommes nés entre le 1er janvier 1897 et le 31 décembre 1926. - Tableau (1945).
    1H 10. Armée territoriale (garde nationale mobile). - Recensement : tableaux (1862-1866).
    1H 11. Déserteurs, soutiens de famille, dispensés, exemptés, militaires en congés. - Listes nominatives, instructions particulières, correspondance (an VI-1940).
    1H 12. Changement de domicile. - Déclaration de changement de domicile des hommes inscrits sur le registre matricule (1874-1885). 1 cahier .
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Cantonnement, logement et fourniture des troupes de passage. - État des ressources de la commune, conventions, tableau de répartition de la troupe chez des particuliers, états des réquisitions, demandes d'indemnités, correspondance (1875-1940). -
    1798-1945
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    Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
  - E-dépôt 102 111 à 112 - Sous-série 2 H. - Administration militaire. - 1874-1939
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    Sources complémentaires :
    Voir également les cotes E 102/110 et E 102/113.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 102 111 -
      2H 2. Génie militaire. - Travaux de triangulation du service géographique de l'armée, travaux...
      2H 2. Génie militaire. - Travaux de triangulation du service géographique de l'armée, travaux d'ouvrages militaires de Flaut, Gordolan, Planet, aménagement de chemins : arrêtés, plans parcellaires, correspondance, plans (1892-1939).
      2H 3. Génie militaire. - Construction et aménagement des champs de tir : régime des champs de tir, plan, correspondance (1900, 1903, 1931, 1936).
      2H 4. Remonte. - Nomination d'un membre civil au sein de la commission de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1877-1921).
      2H 5. Remonte. - Déclaration et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres (1874-1920). -
      1877-1939
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      Mot(s) matière : DEFENSE-DU-TERRITOIRE
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    - E-dépôt 102 112 -
      2H 6. Remonte. - Recensement des chevaux, juments, mulets, mules et voitures attelées : registre...
      2H 6. Remonte. - Recensement des chevaux, juments, mulets, mules et voitures attelées : registre unique (1923-1934).
      2H 7. Remonte. - Classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux (1874-1927).
      2H 8. Remonte. - Déclaration et recensement des voitures attelées : registres (1877-1919).
      2H 9. Remonte. - Classement et réquisition des voitures attelées : tableaux (1878-1925).
      2H 10. Automobiles et motocyclettes. - Déclaration et recensement : registres (1910-1913, 1916-1921). -
      1874-1934
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      Mot(s) matière : DEFENSE-DU-TERRITOIRE
      Communicabilité :
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 2 H. - Administration militaire.
  - E-dépôt 102 113 -
    Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
    2H 11. Camions. - Déclaration et...
    Sous-série 2 H. - Administration militaire. (suite).
    2H 11. Camions. - Déclaration et recensement : registres (1910-1921, 1923-1926).
    2H 12. Automobiles, motocyclettes, camions. - Recensement : liste nominative des propriétaires avec indication du constructeur du véhicule et numéro d'immatriculation (1927-1934).
    2H 13. Pigeons voyageurs. - Recensement : listes (1879-1934).
    2H 14. Distinctions militaires. - Recensement des médaillés de la commune : liste (1875).
    2H 15. Secours aux militaires et familles de militaires. - listes nominatives, correspondance (1870, 1940).
    2H 16. Militaires pensionnés. - Décisions individuelles, recensement des ayants droits (1810, 1866, 1870).
    2H 17. Décès de militaires. - Notifications, actes de décès (1811-1890).
    Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
    3H 1. Garde nationale. - Effectifs, nomination des officiers et sous-officiers, armement, conseil de discipline : états communaux, délibérations, correspondance (an IV, an VII, 1813, 1848, 1858-1859).
    3H 2. Sapeurs pompiers. - Matériel, acquisition d'un matériel de premier secours : devis, marché de gré à gré, correspondance (1929-1931).
    Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.
    4H 1. Guerre de la Révolution et de l'Empire. - Police en temps de guerre, surveillance de la population ; couvre-feu ; règlement de police ; signalement de prisonniers de guerre évadés (an III-an VI).
    4H 2. Guerre de la Révolution et de l'Empire. - Réquisition en hommes et en fournitures : états communaux, ordres de réquisition, réclamations, arrêtés, correspondance (an II-1813). -
    1793-1940
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    Mot(s) matière : DEFENSE-DU-TERRITOIRE, SAPEUR-POMPIER, PRISONNIER-DE-GUERRE, ARMEE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
  - E-dépôt 102 114 - Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre. - 1793-1948
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    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 102/113.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
    - E-dépôt 102 114 -
      4H 3. Guerre de la Révolution et de l'Empire. - Dommages de guerre : procès-verbaux, états...
      4H 3. Guerre de la Révolution et de l'Empire. - Dommages de guerre : procès-verbaux, états communaux, états des biens des émigrés (an III-an IV).
      4H 4. Guerre de 1870. - Garde nationale mobilisée. - Liste nominative (1870).
      4H 5. Guerre de 1870. - Armes. - Recensement des armes détenues par des particuliers (1870).
      4H 6. Guerre de 1870. - Secours aux blessés et aux familles des militaires : listes nominatives (1870-1871).
      4H 7. Guerre 1914-1918. - Liste des mobilisés de la commune (1919), liste des militaires de la commune morts au cours du conflit 1914-1918 (1930).
      4H 8. Guerre 1914-1918. - Réquisitions : états communaux, ordres de réquisition (1915-1918).
      4H 9. Guerre 1914-1918. - Cession aux communes de trophées de guerre : instructions, arrêté de cession à titre gratuit, inventaire des trophées cédés (1920-1921).
      4H 10. Guerre 1939-1945. - Sauvegarde et protection des oeuvres d'art, mise en dépôt au musée Massena : instructions, inventaires des objets déposés (1939).
      4H 11. Guerre 1939-1945. - Évacués, évacuation de la population : instructions particulières ; mesures préparatoires ; aides à la population (1938-1940).
      4H 12. Guerre 1939-1945. - Mise à disposition de la population civile des unités de réserve pour les travaux des champs, permissions agricoles : instructions, correspondance, certificats (1939-1940).
      4H 13. Guerre 1939-1945. - Réfugiés : état nominatif des français et étrangers réfugiés dans la commune (1943).
      4H 14. Guerre 1939-1945. - Sauf-conduits délivrés par les autorités d'occupation italiennes aux propriétaires se rendant dans la vallée de la Gordolasque pour la culture de la terre et le pacage du bétail (1941-1942).
      4H 15. Guerre 1939-1945. - Sauf-conduits délivrés par les autorités d'occupation allemandes : listes nominatives (1944).
      4H 16. Guerre 1939-1945. - Dommages de guerre, pertes d'exploitation agricoles et vols dus à l'occupation allemande : réclamations (1944-1945).
      4H 17. Guerre 1939-1945. - Réquisitions des troupes d'opération françaises, liquidation : instructions, pièces justificatives, états communaux, correspondance (1945-1946).
      4H 18. Guerre 1939-1945. - Réquisitions des Forces Françaises de l'Intérieur (F.F.I.), groupes Morane et Morgan, liquidation : instructions, pièces justificatives, états communaux, correspondance (1946-1948). -
      1793-1948
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      Présentation du contenu :
      Les sauf-conduits délivrés en 1942 contiennent les photographies des demandeurs.
      Nom de personne :
      MORANE groupe F.F.I.
      ,
      MORGAN groupe F.F.I.
      Mot(s) matière : DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ARMEE, OCCUPATION-ETRANGERE, DOMMAGES-DE-GUERRE, REFUGIE-DE-GUERRE, RESISTANCE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires. > Sous-série 4 H. - Mesures d'exception et faits de guerre.