Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 140 à 143 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1794-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 142 - Sous-série 2 N. - Bois. - 1800-1943

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 102/141.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 102 142 -

        2N 3. Délivrance de bois, vidange : délibérations, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...

        2N 3. Délivrance de bois, vidange : délibérations, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (an IX-1943).
        2N 4. Délivrance d'urgence de bois : arrêtés de délivrance (1873-1934). -

        1800-1943

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        Mot(s) matière : COUPE-DE-BOIS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 2 N. - Bois.