Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 144 à 150 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1804-1944

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 144 -

      1O 1. Mines et carrières. - Demandes d'exploitation, relevé statistique (1858-1939).
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      1O 1. Mines et carrières. - Demandes d'exploitation, relevé statistique (1858-1939).
      1O 2. Permissions de voirie (dont alignements, murs, maisons d'habitation, canalisations) : demandes et arrêtés d'autorisation, procès-verbaux de contravention en matière de voirie (1876-1935).
      2O 1. Projet d'ouverture d'une impasse. - Travaux à exécuter pour relier par une impasse la rue de La Colle à la rue Seure : devis, plan des démolitions à exécuter, plan en coupe (1874, 1877).
      2O 2. Agrandissement de la place publique. - Acquisition d'un terrain : délibérations, procès-verbal d'estimation du terrain à acquérir, promesse de vente, arrêté d'enquête (1875).
      2O 3. Place Cour. - Travaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1876-1877).
      2O 4. Construction d'un égoût et réfection du pavage de la rue Droite comprise entre la place de l'Église et la sortie du village, portion classée dans le chemin vicinal ordinaire n°8 bis. - Délibération, devis, soumission, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport de l'agent-voyer, décompte des travaux, correspondance (1889-1890).
      2O 5. Place publique. - Réparations à exécuter suite à un effondrement dû aux pluies d'octobre 1898 : délibérations, mémoire des travaux à exécuter, traité de gré à gré, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1898-1900).
      2O 6. Rue des Herbes. - Travaux de construction d'une muraille : plan, soumissions, procès-verbal d'adjudication des travaux (1916). Alignement de la rue des Herbes : actes administratifs d'acquisition des parcelles de terrain, dessin, soumissions des travaux (1920-1921). Rescindement d'un immeuble bâti : dessin, devis et cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, cession gratuite d'une partie de l'immeuble, subvention départementale, soumissions, décompte des ouvrages (1933).
      2O 7. Mur du jardin communal . - Réparations : délibération, devis estimatif (1915-1916).
      2O 8. Élargissement de la rue Droite et de la rue comprise entre la maison Daniel et la chapelle Saint-Blaise. - Délibérations, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de décomptes définitifs des travaux, correspondance (1925-1932).
      2O 9. Rue du Fort. - Rescindement d'un immeuble bâti : plan et coupe, devis, cahier des charges et avant-métré, attribution d'une subvention départementale, soumission des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte des travaux (1931-1932).
      2O 10. Goudronnage de la place communale. - Devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, décompte des ouvrages exécutés, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1933-1934).
      2O 11. Pavage et assainissement des rues des Herbes, du Portil, de la Chapelle et de la Banquette. - Pétition des habitants, plan général et dessins, avant-métré, devis et cahier des charges, détail estimatif, soumission et procès-verbal d'adjudication des travaux, subvention, correspondance (1938-1939).
      3O 1. Route consortiale de la vallée de la Vésubie. - Aménagement de la portion comprise entre Levens et Duranus : rapport, devis, répartition des coûts par commune (1844-1852) .
      3O 2. Chemin de grande communication n°19. - Demande de classement comme route départementale : délibération, rapport de l'agent-voyer (1899). Goudronnage du chemin dans la traversée du village : rapport de l'agent-voyer (1926). Élargissement provisoire du chemin à 3 mètres : correspondance (1927). Élargissement du chemin à 5 mètres : enquête, acquisition de terrains, délibération de la commission départementale, correspondance (1918-1932). -

      1844-1939

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      Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, CARRIERE, EXPLOITATION-MINIERE, ROUTE-DEPARTEMENTALE, OPERATION-D'URBANISME, SINISTRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.