Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 151 - Série P. - Cultes. - 1794-1939

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 151 -

      Sous-série 1 P. - Culte catholique.
      1P 1. Relations de la municipalité avec le clergé. -...

      Sous-série 1 P. - Culte catholique.
      1P 1. Relations de la municipalité avec le clergé. - Correspondance (an XII, 1874, 1939).
      1P 2. Fabrique. - Personnel et comptes (1809, 1848, 1880, 1902).
      1P 3. Affermage des biens de la fabrique. - Baux (1892-1902, 1905-1906).
      1P 4. Loi de séparation des églises et de l'État. - Mises sous séquestre des biens de la mense curiale et de la fabrique, attribution de leurs biens au bureau de bienfaisance : arrêtés, décret, correspondance (1906-1907).
      Sous-série 5 P. - Période révolutionnaire.
      5P 1. Église constitutionnelle, prêtres. - Prestation de serment, surveillance des prêtres : instructions, délibérations, tableau, certificats (an II- an IV). -

      1794-1939

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      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 102/151/Voir également la cote E 102/151/1P 4, consulter également la cote E 102/156/1Q 14.

      Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.