Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 152 à 159 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1794-1955

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 152 à 155 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1861-1950

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 102 152 -

        1Q 1. Commission administrative. - Nomination, élection, installation et démissions des membres...

        1Q 1. Commission administrative. - Nomination, élection, installation et démissions des membres : délibérations communales, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, correspondance (1869-1937).
        1Q 2. Commission administrative. - Délibérations (1861-1950). 1 cahier, 2 registres .
        1Q 3. Budgets (1862-1890). -

        1862-1950

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        Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, COMPTABILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
      • E-dépôt 102 153 - 1Q 4. Budgets (1891-1937).
        1Q 5. Comptes administratifs (1861-1890). - 1861-1937

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        Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, COMPTABILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
      • E-dépôt 102 154 - 1Q 6. Comptes administratifs (1891-1935).
        1Q 7. Comptes de gestion (1870-1909). - 1870-1935

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        Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, COMPTABILITE-PUBLIQUE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
      • E-dépôt 102 155 -

        1Q 8. Comptes de gestion (1909-1932).
        1Q 9. Comptes de gestion. - Apurement : délibérations...

        1Q 8. Comptes de gestion (1909-1932).
        1Q 9. Comptes de gestion. - Apurement : délibérations (1885-1888, 1928, 1931). Arrêtés du Conseil de préfecture (1866-1877, 1904-1926).
        1Q 10. Statistiques. - État n°4 de la statistique générale de la France (1901-1936).
        1Q 11. Archives. - Inventaire des titres du bureau de bienfaisance (1864). -

        1864-1936

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        Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-PUBLIC-LOCAL, COMPTABILITE-PUBLIQUE, PATRIMOINE-ECRIT

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.