Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 152 à 159 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1794-1955

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 157 à 159 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1814-1955

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 102 157 -

        5Q 1. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre consignant les...

        5Q 1. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre consignant les déclarations des parents ou ayants droits (1880-1929).
        5Q 2. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre consignant les déclarations des parents et des nourrices (1890-1893).
        5Q 3. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registres consignant les déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1899-1941).
        5Q 4. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : listes nominatives (1884-1899).
        5Q 5. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre de consultation des nourrissons (1908-1912).
        5Q 6. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : statistiques annuelles (1884, 1890-1898). -

        1880-1941

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        Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.

        
        
      • E-dépôt 102 158 -

        5Q 7. Aides à l'enfance. - Enfants assistés : instructions, secours, demandes de renseignement,...

        5Q 7. Aides à l'enfance. - Enfants assistés : instructions, secours, demandes de renseignement, correspondance (1814, 1850, 1862-1912).
        5Q 8. Aides à l'enfance. - Enfants assistés : état des enfants assistés (1863, 1887, 1909-1921).
        5Q 9. Aides à l'enfance. - Enfants assistés : rapport sur les enfants de l'hospice de Nice placés en nourrice à Belvédère (1882, 1889).
        5Q 10. Aides à l'enfance. - Enfants assistés : conventions de placement des enfants trouvés de l'hospice de Nice chez des particuliers de Belvédère (1855-1876).
        5Q 11. Aides à la famille. - Délivrance de la médaille de la famille française : fiches de renseignement (s.d., v.1920-1925).
        5Q 12. Aides à la vieillesse. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : délibération, notifications, état de situation, correspondance (1883-1940).
        5Q 13. Aides à la vieillesse. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1920).
        5Q 14. Aides à la vieillesse. - Retraites ouvrières et paysannes : délibération, listes nominatives des bénéficiaires, extraits d'inscription pour le paiement des rentes (1920-1937). -

        1814-1940

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        Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, ASSURANCE-VIEILLESSE, ETABLISSEMENT-MEDICO-SOCIAL

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.

        
        
      • E-dépôt 102 159 -

        5Q 15. Aides aux malades. - Assistance médicale gratuite : arrêtés portant nomination des...

        5Q 15. Aides aux malades. - Assistance médicale gratuite : arrêtés portant nomination des médecins, conventions entre les médecins et la commune (1875-1899, 1927).
        5Q 16. Aides aux malades. - Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires (1858-1912).
        5Q 17. Accidents du travail. - Déclarations (1931-1948, 1955). 1 registre .
        5Q 18. Société de secours mutuel. - Registre des délibérations (1894-1952). Correspondance (1894-1897). Statistique (1904).
        5Q 19. Gratuité des soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux blessés et malades de guerre. - Liste des bénéficiaires et carnets médicaux (1924). -

        1858-1955

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        Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, SOCIETE-MUTUALISTE, INVALIDE-DE-GUERRE, ACCIDENT-DU-TRAVAIL, MEDECIN

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.