Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
  - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 106 1 à 2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1567-1786
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)
- E-dépôt 106 2 - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité. - 1770-1786
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 106 2 - CC 1. Matrice cadastrale. - 1770-1786
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    Importance matérielle : 1 registre.
    Mot(s) matière : FISCALITE, CADASTRE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.