Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 8 à 9 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1790-1962

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 8 à 9 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1790-1962

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      Présentation du contenu :

      Contient également des documents cotés en sous-série 2G (Impôts extraordinaires).

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 106 8 -

        1G 1. État de section (sections A, B, C) (1791). 3 registres .
        1G 2. Livres des mutations (an...

        1G 1. État de section (sections A, B, C) (1791). 3 registres .
        1G 2. Livres des mutations (an VII-1830). 3 registres .
        1G 3. Bulletin de propriétés établi à fin de vérification de noms de propriétaires, noms des lieux-dits, nature et contenance des différentes parcelles (1839). 1 pièce .
        1G 4. Revenu cadastral. - Réclamation de Cyprien Isnard (1815). 3 pièces .
        1G 5. Demande de révision cadastrale de Joseph Maunier. - Requête adressée au sous-préfet de Grasse (1844). 1 pièce. -

        1791-1844

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        Nom de personne :

        ISNARD Cyprien

        ,

        MAUNIER Joseph

        Mot(s) matière : FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, CONTRIBUABLE

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        MUTATION

        ,

        ÉTAT DE SECTION

        ,

        RÉCLAMATIONS EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
      • E-dépôt 106 9 -

        1G 6. Répartiteurs. - Nomination : arrêtés (1811-1928).
        1G 7. Contributions foncière,...

        1G 6. Répartiteurs. - Nomination : arrêtés (1811-1928).
        1G 7. Contributions foncière, personnelle et somptuaire. - Adjudication de la perception : délibérations (an IV, an V, an XI). 3 pièces .
        1G 8. Contributions foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtres. - Mandements de répartition (1791-1857).
        1G 9. Contributions foncière, personnelle et mobilière. - Rôles (an V-an VIII, 1817).
        1G 10. Contribution foncière. - Quittances du receveur du département du Var (an IV-an VI). 9 pièces .
        1G 11. Contribution personnelle. - État des contribuables (1812). 1 cahier .
        1G 12. Contribution personnelle et mobilière. - État des contribuables (1809). 1 pièce .
        1G 13. Contribution sur les portes et fenêtres. - État des contribuables (an VII). 1 pièce .
        1G 14. Patente. - État des citoyens assujettis (1815). 1 pièce .
        1G 15. Contributions et taxes. - Matrices générales (1829-1946).
        1G 16. Dégrèvements sur la contribution foncière suite à l'orage du 3 octobre 1835. - Procès-verbal de vérification des pertes éprouvées, tableau des remises et modérations (1835). 2 pièces .
        1G 17. Registre des déclarations de construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels (1901-1962). 1 registre .
        Sous-série 2 G. - Impôts extraordinaires.
        2G 1. Contribution patriotique. - Actes de déclaration d'engagement de paiement (1790). 2 feuillets. -

        1790-1962

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        Mot(s) matière : FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, CONTRIBUTIONS-INDIRECTES, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, CONTRIBUABLE, TAXE-FONCIERE, TAXE-PROFESSIONNELLE, IMPOTS-LOCAUX, FISCALITE-DES-PERSONNES

        Sujet(s) :

        CONTRIBUTIONS DIRECTES

        ,

        CONSTRUCTION NOUVELLE, DÉCLARATION

        ,

        CONTRIBUTIONS INDIRECTES

        ,

        MATRICE GÉNÉRALE

        ,

        TAXE

        ,

        PERCEPTION

        ,

        RÉPARTITEUR

        ,

        DÉGRÈVEMENT

        ,

        RÉCLAMATIONS EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.