Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.
  - Série CC. - Finances, impôts et comptabilité.
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)
- E-dépôt 106 3 - Série B. - Actes de l'administration départementale. - 1799-1863
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 106 3 -
    B 1. Circulaires, instructions, correspondance préfectorales (an VIII-1863).
    B 2. Arrêtés...
    B 1. Circulaires, instructions, correspondance préfectorales (an VIII-1863).
    B 2. Arrêtés préfectoraux (an VIII-1859). 7 pièces. -
    an VIII-1863
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    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-DEPARTEMENTALE
    Communicabilité :
    Immédiate
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