Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 14 à 15 - Série K. - Élections et personnel. - 1799-1945

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 14 à 15 - Sous-série 1 K. - Élections. - 1799-1945

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      Présentation du contenu :

      Contient également des documents cotés en sous-série 2K (Personnel municipal).

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 106 15 -

        1K 2. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1857-1936). 7 pièces...

        1K 2. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1857-1936). 7 pièces .
        1K 3. Conseil d'arrondissement. - Procès-verbaux des opérations électorales (1874-1937). 6 pièces .
        1K 4. Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1858-1945). 8 pièces .
        1K 5. Élections municipales. - Maires, adjoints, conseillers municipaux : arrêtés de nomination (an VIII-1835, 1944), procès-verbaux d'installation et d'élection (1831-1945), procès-verbaux des opérations électorales (1831-1945).
        Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
        2K 1. Gardes champêtres, gardes forestiers. - Nomination, démission, traitement : arrêtés, instructions, correspondance (1809-1833, 1920). 6 pièces. -

        an VIII-1945

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        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-POLITIQUE, ELECTEUR, ELU, OPINION, VIE-POLITIQUE, PARTI-POLITIQUE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-REGIONALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-MUNICIPALE, PARLEMENTAIRE, CONSEILLER-REGIONAL, CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE, FONCTIONNAIRE-TERRITORIAL, GARDE-FORESTIER

        Sujet(s) :

        ADJOINT, NOMINATION, ÉLECTION, DÉMISSION

        ,

        CONSEIL MUNICIPAL, FORMATION, INSTALLATION, DÉMISSION, DISSOLUTION

        ,

        PERSONNEL MUNICIPAL

        ,

        GARDE CHAMPÊTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 1 K. - Élections.