Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 16 à 22 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1949

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 16 à 21 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1949

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 106/022.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 106 20 à 21 -

        Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces...

        Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces justificatives, comptes du receveur). -

        1792-1931

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
        • E-dépôt 106 20 - 1L 5. 1792-1818. - 1792-1818

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          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

          Sujet(s) :

          BUDGETS

          ,

          COMPTES COMMUNAUX

          ,

          RECEVEUR MUNICIPAL

          ,

          RECETTE MUNICIPALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces justificatives, comptes du receveur).

          
          
        • E-dépôt 106 21 - 1L 6. 1819-1931. - 1819-1931

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          Mot(s) matière : FINANCES-LOCALES, FINANCES-COMMUNALES

          Sujet(s) :

          BUDGETS

          ,

          COMPTES COMMUNAUX

          ,

          RECEVEUR MUNICIPAL

          ,

          RECETTE MUNICIPALE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité. > Comptes de gestion (comptes trésoraires, comptes du percepteur, comptes des deniers avec pièces justificatives, comptes du receveur).